PB SUCCESSION

[visiteur]

Bonjour,

Ma mère est décédée fin Janvier 2009. J''ai contacté tous les organismes pour les tenir au courant du décès. J''ai éfféctué toutes les démarches démandées par ces derniers (envoi certificat decès, medicaux...). Pour finaliser les dossiers on m''a demandé des actes notariés.Je prend donc un notaire fin février 2009, pour qu''il gère la succession Et préviens tous les organismes pour leurs donner les coordonnés du notaire. Malgré cela j''ai du contacter à plusieurs reprises les organismes pour que notaire obtiennent réponses et documents.

Je me suis déplacée chez le notaire en mai qui m''a indiqué que la succession serait cloturé courant Juillet.
Je l''informé début juillet de l''existence de 10 actions valant chacune 22 € et lui donne les cooerdonnées du notaire de la société.
Sans nouvelles de sa part, je le recontact par téléphone le 11 août. On m''informe attendre des informations concernant les actions pourtant transmises début Juillet...Du coup, je leur demande de ne pas s''en occuper.
J''ai contacté le notaire de la société gérant les actions et en deux minutes c''était réglé par téléphone...Je demande un RDV pour cloturer la succession et un récapitulatif de la succession par courrier.
Depuis cet appel, je n''ai jamais reçu le courrier demandé qu''ils affirment avoir envoyé.
J''ai appelé 5 fois sans que le m''on rappelle et je me suis décidé à me déplacer le 27 aout pour obtenir le RDV, mon courrier et avoir les raisons du silence...

- courrier datant du 13 aout envoyé par mail le 20...
- la personne en charge du dossier est partit en congé maternité, son assistante me donne une copie du courrier d''on voici le résumé :

En actif:
- L''etude a perçu les sommes des organismes pour un total de 6.027,57 €
- des actions pour un total de 220 €
- une transmission de terrain d''une valeur de 20.000 €
- un véhicule d''une valeur de 7.000 €
En passif:
- 2 crédits restants.

Et les frais d''actes :
- le terrain 740 €
- les actions 1.500 €
- déclaration de succession 550 €
Soit un total de 2.790 €.

Le solde de compte à ce jour en l''étude est de 5.868,15 €

CE QUI NE VA PAS :

1: La somme des crédits est érronée (Pourtant il a reçu les courriers, mais ne sait pas lire...)
2: 5.868,15 € c''est différent de 6.027,57 €
3: pas de rdv avant le 18 Septembre pour en terminer.
4: le transfert de propriété d''action dont ils n''ont pas la gestion, et dont ils ne sont plus sensés s''occuper, et à noter que 1500€ pour 220€ ça fait mal !!!
5: j''ai fait quasiment toutes les demarches, ils n''avaient qu''a vérifier et cela prend pourtant 7 mois.

Que me conseillez vous de faire face à cette situtation usante...J''ai autre chose à faire que gérér l''incompténce des autres et nottamment la venue de mon premier enfant dans 2 mois.

Cordialement Maeva.

[Maelise]

Bonjour,


Je me permet de vous écrire car je suis à bout et un peu dans les mêmes problèmes que Mavea .
Ce sujet concerne des histoires de successions, de banques, et de notaires .
Mon père est décédé en octobre 2009 et j'étais mineure à cette époque . Ma mère ne m'en a jamais dit plus que ça sur ce sujet qui est extrèmement sensible .
C'est alors qu'en décembre 2012, j'ai alors 19 ans , et encore dans les temps concernant la succession ( 60 mois après l'ouvertur de la succession, il me reste 1 an et quelque mois ) de mon père que je me pose des questions et décide d'entamer des démarches, seule et compliquées car je n'ai aucuns éléments et que je n'ai rien perçu de l'héritage de mon père ... .

J'envoie donc un courrier a l'ADSN FCDDV ( regroupe les testaments ) pour savoir à qui m'adresser et savoir si je suis concernée dans cette succession ( car d'après ma mère, c'est une donation au dernier vivant, FAUX puisqu'il y a testament et même avec une donation, depuis la loi de 2007 même les enfants peuvent percevoir une part ) .
Je m'adresse donc au notaire de la commune du défunt , qui ne me renseigne pas et ne me dis rien à ce sujet . J'appel la notaire avec qui le testament a été fait qui pareil m'envoie sur les roses et me dit de voir ça avec ma mère ( sauf que je n'ai plus de relations avec ) .

J'ai déménagé en février après avoir subi des menaces et des pressions, et je décide donc de changer de banque ( car ma banque est celle que ma mère m'a imposée et que son banquier est de mèche avec elle ... pas très pro et catho ) .
J'ai fais ce changement le 22 mars 2013, à ce jour, le 11 juin 2013 ce changement n'est toujours pas fait ! Pourquoi ? Serais-ce lié a un compte bloqué du a une succession ? En faisant cette démarche j'ai même découvert que j'avais un compte dont je n'avais la connaissance ...

J'ai contacté en vain les deux banquiers qui se renvoient la balle et ne me répondent même plus à ce jour et qui me demande quand même de faire moi même les transferts ( juste pour un compte alors qu'il y en a trois ) à croire qu'ils essayent de gagner du temps .

J'ai donc, a la mi avril décidé d'écrire au impots ( pour avoir la copie de déclaration de succession ), au tribunal d'instance ( au greffe des tutelles puisque j'étais mineure ), et au notaire de la commune du défunt ( pour le relancer puisque l'entrevue est resté vaine et que je souhaitais avoir les documents ) .
3 courriers en RAR , soit 15 € et LaPoste c'est trompée et ne m'a pas donné les bordereau jaune de RAR ce qui fait 3 courriers avec 3 timbres simple mais de 5 € chacun ... Ils ont eu le culot de me rire au nez et me dire qu'ils ne rembourseraient pas .
Rebelotte, je refais 3 courriers et vais dans une autre poste avec cette fois 3 RAR .
Les accusés ont mit plus d'une semaine a arriver ( car la poste de la commune du défunt à bloquer a la poste les reccomandés ) .

- Les impots ont répoondu plus de 4 semaines après pour me dire qu'ils n'ont rien et de voir ca avec le notaire ( je suis abasourdi que les impôts ca ne les choquent même pas car c'est OBLIGATOIRE pour une succession de déposer la copie de la déclaration de succession !!! )
- Le tribunal d'instance me dit qu'aucun dossier n'a été ouvert et de voir ca avec le notaire
-Le notaire me répond ( par mail .... ) pour en clair me dire qu'il faut l'accord de ma mère et soeur ( je suis majeure ) et un chque de 270 € !!!! pour un acte !!! Et en plus se permet de dire que mon père aurait laissé des dettes ( FAUX car les impots se serais jeté sur moi et mont dit qu'ils n'avaient rien ... ) pour au final me dire qu'il refusait de le faire !!! Que c'étais prendre un danger pour sa profession et sa réputation .... Ou est-on ?

Je suis complètement perdu ... J'ai donc décidé de refaire pareil mais là ou a été fait le testament . J'ai donc hier le 10 juin 2013 envoyer 3 RAR au tribunal aux impots et au notaire qui a fait le testament . J'attend les réponses mais ne me fais pas d'espoir ... J'ai vraiment l'impression qu'ils bloquent les choses et essayent de gagner du temps ...

QUE FAIRE ??? Je n'en peux plus de me battre et de n'avoir aucunes vrai réponses et solutions !!!
AIDEZ MOI !!!

[pphelippeau]

Bonjour,
Ma famille et moi-même avons eu de gros problèmes avec une succession. Le notaire qui en était chargé a exercé pendant 13 ans en Franche Comté avant d’arriver à Neuilly. Je souhaiterais rentrer en contact avec des personnes ayant eu elles aussi des problèmes avec ce notaire en question ou avec un autre notaire pour savoir comment je peux régler cela.
Mon adresse mail : [email protected]
Merci d’avance pour vos réponses.

[Maguelonne3349]

Bonjour,
Moi aussi , je rencontre des problèmes pour obtenir le document récapitulatif de la succession de mon père : ce document porte-t-il un nom précis? Existe-t-il un guide destiné aux clients des notaires ? On se sent bien démuni alors qu'on a payé une somme rondelette et que si on a pris un notaire , c'est pour être certain d'avoir respecté tous les arcanes des règles successorales ...