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Succession

Solange26
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Succession

Messagepar Solange26 » 30 nov. 2025, 12:30

Bonjour et merci d’avance de me lire .
C est assez long et je m’en excuses .

Mon oncle est décédé le 10 avril 2025.

Il avait 2 frères mais eux aussi décédés
Et une sœur toujours en vie .

Les 2 frères décédés avait des enfants .
Le premier un enfant
Le 2eme 7 enfants (je suis donc un enfant de ce 2eme)

Puis la sœur donc en vie .


Le frère 2 avec septs enfants est mon père .
Mais sur les 2 enfants 2 sont décédés .
Donc le premier enfant décédé en 2018 avait un fils qui vient donc en représentation de son père (donc mon frère )
Le 2eme enfant lui est décédé le 13 mai 2025 , mais lui il est considéré avoir hérité et cet héritage entre dans sa propre succession à savoir sa femme et ses 3 enfants .

Et ma tante qui est une demi sœur mais de la même maman .

Mon oncle est donc décédé sur Paris mais ma tante a préféré ouvrir la succession. Sur un notaire dans le sud près de chez elle .

Mais l’appartement de mon oncle a été vidé par le fils de ma tante nous l’avons appris il y a seulement 3 trois . La réponse de ma tante il y avait rien les meubles sont partis chez emmaus .


Le notaire donc contacté par ma tante et bien depuis sa nomination n’a jamais contacté les héritiers rien pas un courrier .

J’ai pu avoir son nom, et en octobre 2025 j’ai contacté la clerc car impossible de rentrer en communication avec le notaire .

J’ai demandé pourquoi nous n’avons reçu du notaire aucun état liquidatif de mon oncle . Cette clerc m’a juste envoyé par mail la position du compte bancaire de mon oncle .

À savoir mon oncle n’a aucun bien immobilier .

Il y a juste une somme d’argent conséquente sur le compte .

Mais dernièrement j’ai appris pas cette clerc qu’un généalogiste a été nommé !

Nous ignorons le pourquoi puisque tous les héritiers sont connus l’agence notariale a toutes les fiches d’état civil avec filiation et nos Livrer de famille que nous lui avons fait parvenir par mail car notre tante nous avait contacté pour les faites parvenir .

J’ai fait un courrier en recommandé au notaire pour avoir un peu plus d’explication c est resté lettre morte .

J’ai renvoyé de nouveau un recommandée car en plus ma tante comme elle m’écrit m’interdit dorénavant de contacter l’étude et d’écrire car elle estime que c est elle qui a ouvert la succession et que je ne suis que la nièce et elle la sœur .

Mais comme je lui est dit oui je suis la niece mais je suis la fille de son frère décédé et je viens donc avec mes sœurs par représentation de notre papa et j’ai autant le droit qu’elle de demander des explications au notaire .

Donc ma tante détient les actifs et passifs mais ne communique rien .

Donc mon dernier courrier à ce notaire c est que de nouveau je lui demande de se faire connaître comme son rôle l’oblige , de les communiquer toutes les pièces de l’actif passif assurance ect

Et de me dire si c est lui qui a demander à ma tante de se charger de la succession vis à vis des autres héritiers donc dans ce cas un document signés par cette étude notariale ou si c est seule ma tante qui l’a décidé verbalement au notaire et qu’elle décide à sa guise ???

J’ai besoin de savoir ce que je dois faire si pas de réponse de ce notaire et surtout pourquoi ce généalogiste puisque héritiers connus et identifiable facilement ? Et qui paie ce généalogiste bien que je sais que les frais seront payés sur la succession car c est le notaire qui a passé contrat avec ce généalogiste !


Merci encore de vos réponses

Solange 26

GestiondeFortune
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Re: Succession

Messagepar GestiondeFortune » 30 nov. 2025, 14:52

Bonjour, un généalogiste est nommé sans doute suite à vos courriers et peut-être d'autres que vous ignorez.
La situation semble être compliquée et lorsque vous assurez que tout les héritiers sont connus, peut-être y a-t-il des informations que vous ne connaissez pas.
Si une situation conflictuelle est détectée le notaire prend un généalogiste aux frais des héritiers.


Vous avez fait vos courriers, c'est très bien. Maintenant le mieux est de laisser travailler le généalogiste et le notaire.
Ce dernièr vous répondra forcément.


Que faire en cas de litige ?

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Eric123
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Re: Succession

Messagepar Eric123 » 30 nov. 2025, 18:27

Bonjour,

C'est le moment de prendre votre propre notaire pour vous représenter. Vous pouvez prendre un notaire local que vous connaissez et si vous vous entendez bien avec vos frères et sœurs, vous prenez le même pour représenter votre branche familiale. Vous allez voir que le ton du premier notaire va changer.

Solange26
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Re: Succession

Messagepar Solange26 » 30 nov. 2025, 18:33

Merci de votre réponse mais c est pas suite à mon courrier que le généalogiste a été nommé c est dès le début de l’ouverture de la succession la clerc m’a juste donné cette information comme quoi le notaire a l’ouverture de cette succession fera nommé un généalogiste.

Quand j’ai demandé à la clerc de notaire le pourquoi ? Elle m’a répondu c est la loi votre tante le savait dès le départ ….

Seulement moi je l’ai appris suite à un mail envoyé à l’étude au mois de novembre .

Et c est suite à cela que j’ai fait du courrier .

En plus est ce normal que cette étude notariale a l’ouverture par ma tante le 19 avril ne nous aille absolument pas informé que suite au décès notre oncle cette étude notariale aille été nommé pour s’occuper de cette succession ?

Bonne soirée

GestiondeFortune
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Re: Succession

Messagepar GestiondeFortune » 30 nov. 2025, 18:50

Re Bonjour,

si vous avez le sentiment que ce notaire fait trainer la procédure ou ne répond pas à vos questions, je ne peux que vous encourager à prendre un avocat compétent en droit des successions.
Vous pouvez également vous adresser à un notaire de votre choix qui contactera le notaire en charge du dossier.

Sachez que ceux qui auront droit à la succession sont les enfants , puis frères soeurs.
Et que le notaire n’est pas dans l’obligation de contacter les héritiers non réservataires.

Donc la soeur de votre oncle serait seule heritiere puisque ce sont les premiers de la liste qui ont des droits sur l’héritage et qui excluent les suivants.

toutefois peut être votre oncle avait il des contrats d'assurance vie désignant d'autres bénéficiaires. Ces contrats sont géré hors succession, fiscalement parlant.

Si le notaire ne retrouve pas tous les heritiers il est en droit de faire appel à un généalogiste successoral pour la recherche des héritiers.

Solange26
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Re: Succession

Messagepar Solange26 » 30 nov. 2025, 21:15

Je suis très étonnée de ce que vous m’écrivez . Oui je ne suis que la nièce mais je viens en représentation de mon père qui était son frère .

Ma tante ne peux pas nous évincer car elle est sa demie sœur !

Mes sœurs ainsi que moi même avons les mêmes droits que ma tante .

Si il y a une différence c est que même si nous venons en représentations l’état nous demande 55% .

J’ai pas trop compris votre écrit …

Merci à vous

GestiondeFortune
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Re: Succession

Messagepar GestiondeFortune » 01 déc. 2025, 17:49

Je suis très étonnée de ce que vous m’écrivez . Oui je ne suis que la nièce mais je viens en représentation de mon père qui était son frère .

Ma tante ne peux pas nous évincer car elle est sa demie sœur !

Mes sœurs ainsi que moi même avons les mêmes droits que ma tante .

Si il y a une différence c est que même si nous venons en représentations l’état nous demande 55% .

J’ai pas trop compris votre écrit …

Merci à vous
"Mes sœurs ainsi que moi même avons les mêmes droits que ma tante"

Ceci a t'il été validé par le notaire. Avez vous cette information écrite ?
Avez vous eu confirmation de cette information par un autre notaire ou par un avocat spécialisé en droit de succession ?

Avez vous connaissance d'un ou plusieurs contrats d'assurance vie qui pourraient attribuer plus de 150 000 euros à des bénéficiaires même en dehors de votre cercle familial ?

Je vous invite donc à faire valider ces informations.

Sauvegarde
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Re: Succession

Messagepar Sauvegarde » 03 déc. 2025, 16:53

Pas simple de vous aider voir conseiller puisque la description de l'affaire change au cours des posts.

"Mon oncle est décédé le 10 avril 2025.
Il avait 2 frères mais eux aussi décédés
Et une sœur toujours en vie ."


Puis
"Ma tante ne peux pas nous évincer car elle est sa demie sœur ! "

On ne comprend plus si la sœur encore en vie est en fait la sœur du défunt ou sa demi sœur ou une demi sœur de votre père.
:(

Le notaire voyant cette situation compliquée avec les pseudos héritiers qui le harcèlent au téléphone , il a sous traité la recherche d'héritiers et les ordres de succession à un généalogiste.


Il va vous falloir de la patience, la loi impose 6 mois pour déclarer la succession mais les recherches du généalogiste peuvent prendre plusieurs années...
Et couter cher (jusqu'à 40% de l'actif successoral). :shock:

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