Régle de vote pour abattage d'un arbre

[jcmic]

Bonjour,

Je suis propriétaire en petite copropriété, et je rencontre un litige concernant la décision d'abattage de deux arbres situés sur notre copropriété.
Je précise tout de suite que ces deux arbres ont étés plantés à la création de notre copropriété.
Notre précédent syndic nous avait affirmé que comme un arbre était considéré comme <gras>un bien commun</gras>, pour décider de l'abattre, cela nécessitait la dites double majorité de l'ensemble des copropriétaires au sens suivant :

- 1) La majorité au 2/3 en tantièmes,
ET
- 2) La majorité en nombre sur la base de la totalités des copropriétaires (et non sur la base des seuls présents à l'AG et représentés).

De plus, un copropriétaire absent et non représenté OU une abstention équivaudrait à un votre contre l'abattage.

Nous sommes 27 copropriétaires et seuls 13 ont votés pour l'abattage de ces deux arbres.
La condition 1) est bien satisfaite, ce qui n'est pas le cas en revanche à priori
de la deuxième condition. (Lors de l'AG nous avons voté contre et les autres copropriétaires étaient absents ET non représentés), puisque 13<14.

Or notre syndic actuel, semble vouloir malgré tout lancer la procédure d'abattage en prétendant que la double majorité ne concerne que l'article 26 etc ...

Pourriez vous svp nous aider à lever cette apparente contradiction, car nous voudrions comprendre ce que stipule exactement le règlement concernant le type de majorité nécessaire à l'abattage d'un arbre.
Au besoin pourriez vous nous indiquer un article de loi régissant clairement
quel type de vote est à appliquer pour une décision d'abattage selon les cas afin de clarifier tout ceci.

Par avance, Merci de votre aide
Cordialement
Jc Michel

[PMDR]

je me permet de m’immiscer dans votre conversation...je viens de m'inscrire sur le forum et ne trouve pas ou poser ma question.

Nous sommes une petite copropriéte de 4
au rez de chaussé un bar à tapas
au 1er,un Particulier
au 2 ieme Moi( particulier)
au 3ieme un particulier

avant que nous ayons acheté les uns et les autres, la façade de l'immeuble a été décorée à l’extérieur sur le 1er étage et le rez de chaussée par une corniche et des montant en staff .
il y a une semaine, un morceau de corniche s'est décollé et est tombée à droite de l'entrée du bar à tapas.
ceci sans blesser personne heureusement.

est ce l'assurance du syndic (de la copropriété) qui doit prendre les travaux à faire de démolition ou remise en état ou bien l'assurance habitation des deux copropriétaires concernés par ces décorations?
Que doit-on faire avant qu'il n'y ai un accident plus grave.
merci bcp

[pieton]

Il me semble que pour abattre un arbre de haute tige (+ de 2.5m) il faut une autorisation administrative, voyez avec le service de l'urbanisme de votre ville.