Problème de voisinage, menaces, et propriétaire fantôme

[pndi]

Bonjour,

Je viens vers vous car ma mère et moi sommes démunis face à notre situation. On habite dans une location depuis mars 2019. L'appartement se trouve au premier étage d'un immeuble mitoyen de 3 étages, et était alors le premier à être fraîchement rénové et disponible. Les problèmes se sont rapidement accumulés, à commencer par l'impossibilité de contacter l'actuel propriétaire. Il a un numéro et un bureau, mais il ne répond jamais au premier, et ne se trouve jamais au second. La seule personne se présentant suite à chaque tentative de contact est un mandataire (je vais y revenir plus tard).

Début mai, des voisins, au départ un couple, sont arrivés au-dessus. C'est à ce moment là qu'on s'est rendu compte, via le bruit, que les appartements n'étaient pas du tout isolés. Chaque pas était ressenti, avec un bruit de craquement du plancher notamment. Ça s'est rapidement dégradé lorsque leurs 3 enfants les ont rejoint dans la foulée.

Il faut croire qu'ils ne les occupent jamais car on les entendait jouer, crier, et courir dans l'appartement à longueur de journée et soirée! Leurs habitudes ont vite été repérées: Silence complet, du moins des enfants, souvent jusqu'à midi, et le bruit démarre au quart de tour. Parfois, ils partent l'après midi, parfois non. Mais quand ils reviennent, ça recommence. Le pire moment reste la soirée, où on est souvent bizarrement tranquille entre 20 et 22h, et ils se remettent à jouer jusqu'à 23h30-minuit!

Et ce, tous les jours, même en semaine comme les enfants ne vont pas à l'école et ne parlent pas français. S'il n'y avait que ça... entre la mère qui vide son seau d'eau de lave linge (je suppose?) dans la cour via sa fenêtre, déversant une partie sur la notre, les jouets, emballages et autres déchets jetés dans la cour et jamais ramassés, la partie du couloir dont ils sont responsables qui n'est jamais nettoyée, ou encore la fois où on a surpris les enfants jeter des jouets via une fenêtre sur les voitures qui circulent dans la rue... c'est hallucinant.

Bien qu'on ait réagi dès le début, on s'est rapidement senti démuni. Toquer à la porte des voisins pour leur demander de faire moins de bruit? Soit on tombe sur le père, agressif, qui nous répond énervé et nous envoie chier d'abord, avant de se calmer au fil de la discussion. Soit on tombe sur la mère, plus sereine, qui s'excuse, prétend être dépassée et affirme qu'il n'y a rien dans le coin pour distraire les enfants autrement. "Mais ils veulent juste jouer" nous répète-t-elle souvent. Dans les deux cas, ça recommence certes, pas forcément dans la foulée, mais une heure/deux heures après. C'est encore pire lorsqu'ils ont de la famille en visite, avec d'autres enfants aussi.

Là où ça coince, est qu'à chaque intervention de notre part, les voisins contactent le fameux mandataire et, j'imagine, se font passer en victime auprès de lui. Il débarque le lendemain à notre porte en prenant leur défense. Il insiste sur le fait qu'on doit les subir, car il a parlé au propriétaire, et qu'aucun travaux ne sera fait ("Vous voulez quoi? Qu'il flingue ses gosses ou qu'on foute du béton sur le sol?" juste pour le citer). Le tout sur un ton agressif toujours.

Par la suite, on s'est retenu d'appeler les flics, notamment pour le tapage nocturne, pendant bien longtemps. Le mandataire nous rappelait à chaque fois qu'il ne voulait pas de problèmes de voisinage et qu'au moindre appel de notre part, il nous foutrait à la porte, ou ferait tout pour le faire ("je coupe tout, l'eau, l'électricité" qu'il disait). Ce ne sont d'ailleurs pas les seules menaces qu'il nous a fait en un an.

Ça s'est momentanément calmé car les voisins font des va-et-vient entre l'appartement et l'Italie, où les enfants ont été scolarisés au début de l'année scolaire en cours, dixit la mère. Par exemple, ils sont partis en vacances en août, et à leur retour, il ne restait que le père, seul pendant quelques mois. Ça ne l'a pas empêché de faire du bruit, en bricolant parfois tard le soir comme il vend des voitures (si j'ai bien compris?). Mais en comparaison à ce que j'ai décris auparavant, c'était le paradis pour nous à côté. Enfin un minimum de tranquillité.

La mère est l'un des enfants sont revenus en décembre, ils sont repartis tous ensemble au 31, puis sont revenus, cette fois avec les trois enfants il y'a maintenant quelques semaines. Depuis, on a l'impression que c'est encore pire qu'avant. Ça saute, ça tape dans les murs, ou du moins on entend comme des chocs à répétition. Je précise que tout ce temps, je bosse dans une usine bruyante et salissante dans laquelle des boules Quies sont obligatoires. Quand je raconte à mes collègues que je suis plus zen au travail qu'à mon propre domicile, au point de redouter la fin du poste, on me regarde avec des gros yeux.

Ah, lors de leur dernier retour, il est arrivé quelque chose. Un soir, pendant que je dormais tôt en vue du poste du matin qui m'attendait, d'énormes chocs en rafale se sont ressentis. Le père frappe à notre porte et nous demande d'appeler le mandataire car il n'arrive pas à le joindre. Il se trouve que leur cuisine s'était effondrée pendant que les enfants mangeaient. Ces derniers étaient en pleurs. La mère avait la main enflée et le doigt bien ouvert. Ils ne voulaient pas aller aux urgences pour une raison qu'on ignore. Par réflexe, j'ai ramené ce qu'on avait comme soins, pansements etc. et on est allé voir leur appartement, toujours aussi bizarrement vide que la première fois où on est y allé suite à une plainte.

S'en est suivi un échange où on s'est tous plaint de nos appartements respectifs et des méthodes douteuses du mandataire. Le dernier a d'ailleurs fini par répondre au père et l'a envoyé bouler. Malgré ça, on s'est compris et soutenu en parlant de nos et leurs intentions de partir d'ici au plus vite. Ce fut le seul moment où on a eu l'impression d'avoir affaire à des voisins corrects et arrangeants. Par naïveté, on pensait que ça allait apaiser les tensions, et qu'ils allaient dorénavant faire plus attention. Et ben non, le foutoir recommençait le lendemain. Rien n'a changé... à part notre riposte.

On a appelé les flics la semaine dernière car le bruit était insoutenable, surtout à une heure aussi tardive. Ils nous ont affirmé ne pouvoir rien faire pour nous aider, car le bruit des enfants ne les concerne pas. On a insisté, et ils ont alors dit qu'ils allaient envoyer quelqu'un dans le reste de la soirée. Personne n'est venu.

Du coup, on n'en peut plus. Lorsque les enfants courent, on croirait entendre un grondement d'orage à proximité tellement ça résonne. Pour le coup, impossible de faire quoi que ce soit. Ma mère doit mettre la télé à fond pour suivre ce qu'elle visionne et met des boules Quies pour dormir, je monte et monte le volume de mes écouteurs ou casque lorsque je suis sur l'ordinateur. Je suis en train de me renseigner pour des casques TV/anti-bruit aussi, mais c'est grave d'en arriver au point où on se retrouve à modifier nos habitude de vie en fonction d'eux! L'autre jour, le voisin d'en dessous s'est même mis à taper sur son plafond, alors qu'on lui a dit que le bruit ne venait pas de chez nous mais d'au-dessus!

J'ai de la chance d'être au moins 8h par jour dehors via le travail en semaine, et de sortir le week-end. Mais c'est surtout ma mère, actuellement invalide, qui subit le plus. Elle fuit carrément l'appartement les après-midi où les voisins sont là car le bruit l'angoisse au point d'en trembler et de frôler la crise.

En début de semaine, dans la panique, ma mère a écrit au propriétaire une lettre en recommandé dont une partie concernait les bruits des voisins, et le reste d'autres problèmes non mentionnés précédemment, notamment le fait que l'électricité des communs se retrouve dans notre facture! Elle me dit avoir indiqué des textes de lois. Pas de réponse depuis (edit: en y repensant, sûrement car le courrier n'a pas été récupéré au soi-disant bureau tiens), alors qu'on s'attendait comme d'habitude à voir débarquer le mandataire et à le voir prendre ses airs d'adjudant voire refaire des menaces.

Je ne sais pas si notre démarche a été la bonne, si on s'est laissé faire bien trop longtemps, ou si la seule solution reste à partir. La recherche de logements continue quoiqu'il arrive, mais en attendant, on est à bout et on a besoin d'aide...

[justedroit]

Pndi,
Chasser le naturel, il revient au galop !

Toquer à la porte du voisin pour lui demander de faire moins de bruit est la bonne matière, mais rarement celle efficace, puisqu'on ne change pas l'éducation, la mentalité, le mode de vie des gens, même de ceux qui comprennent le fait qui leur est reproché.

Porte plainte auprès d'une quelconque Autorité d'un bruit de voisinage est la seconde bonne matière, mais elle aussi rarement celle efficace, puisque à la condition encore, que cette Autorité se déplace et verbalise ces troubles de voisinage, le naturel du mode de vie reprendra le dessus.

Que reste-t-il alors ?

Certes, quitter le logement. Oui, mais alors outre ce que ce départ comporte comme inconvénients, qui dit que cela ne se reproduira pas dans un nouveau logement ?

Certes, se plaindre directement à son propre bailleur. Oui, mais cela n'est pas dans le cadre de son obligation au contrat bail ; c'est à vous d'aller en justice !

Toutefois, vous dites que vous avez affaire au même mandataire (et non syndic d'immeuble) pour votre logement que pour celui de votre voisin lorsque vous en plaignant à lui. Je comprends donc que le bailleur de votre voisin est le même que le vôtre.

Si cela est bien le cas, la donne est changée.

En effet, votre bailleur est alors tenu de quelque nuisance que ce soit de son locataire (Votre voisin) à l'encontre d'un tiers voisin (Vous).

Donc en vous plaignant à lui par LRAR doublée d'un envoi simple,lui demandant de faire cesser cette nuisance de son locataire du dessus, il se doit d'intervenir jusqu'à une promesse d'expulsion au cas où celle-ci ne cesserait pas.

Ajoutant qu'à défaut et vous conformant aux dispositions du b) de l'article 6 de la Loi n° 89-462 du 6 juillet 1989 tendant à améliorer les rapports locatifs et portant modification de la loi n° 86-1290 du 23 décembre 1986, qui dispose que :

« Le bailleur est obligé :
D'assurer au locataire la jouissance paisible du logement » ;

ce qui, préciserez-vous, n'est manifestement par le cas, malgré vos plaintes répétées, vous entendez lui réclamer des dommages-et-intérêts d'un montant égal à la moitié du prix de votre loyer.

Le nerf de la guerre s'agissant de l'argent étant le sujet que l'on comprend le mieux, vous pouvez être surpris de la bonne réactivité de votre bailleur en votre faveur.

C'est ce que je vous souhaite.

[C4thy]

Bonjour, voici mon problème...
Je suis propriétaire d'une maison depuis 15 ans avec un accès juste devant chez nous à la rue. Chemin de 30 mètres de long. Mes voisins du côté ont la lubi de fermer ce chemin pour nous obliger à faire le grand tour par un accès de 200 mètres de long peu praticable car le pavage est en très mauvais état. Nous sommes 5 maisons concernées avec enfants en bas âge, personnes âgées et personne à mobilité réduite. Les voisins qui veulent fermer disent qu'ils ont le droit de fermer malgré que le chemin existe depuis 30 ans. Ont ils le droit ? Sur le cadastre ce chemin n'existe pas donc ils veulent le murer pour qu'il n'y est plus de passage... Apparemment, ils vont le faire très vite pendant que nous irons au travail ! Merci de votre aide.

[justedroit]

Bonjour C4thy,

A moins d'une convention, le droit de passage est une servitude qui ne peut s’établir que pour cause d’enclave ou que par titre .

Et si ce passage est un chemin qui n'existe pas au cadastre, on ne peut même pas parler de droit de passage ce, malgré son existence depuis 30 ans.

Peut-être que la Mairie peut agir au sens où effectivement l'accès qui existe est peu praticable et tout de même lointain pour accéder aux habitations, et à défaut d'aménagement à amener vos voisins propriétaire du bien à négocier ce droit de passage ne serait-ce à minima, d'une participation aux frais d'entretien.

Autrement, seul un avocat spécialisé dans ce domaine peut document en main vous renseigner sur les chances d'aboutir dans le cadre d'une procédure judiciaire une fois celle amiable épuisée.

[Chartolle]

"Certes, se plaindre directement à son propre bailleur. Oui, mais cela n'est pas dans le cadre de son obligation au contrat bail ; c'est à vous d'aller en justice !"

Zut alors ! Je l'ignorais ! :O C'est assez choquant qu'on ait si peu de solutions viables.
Et c'est un vrai problème pour beaucoup de gens pourtant (cela ne pas pas aller en s'améliorant non plus je pense...)

Je ne sais pas s'il existe des associations locales de voisinage pour lutter contre, rien qu'un peu d'entraide, j'en rêve.