Problème garantie sérénité Cdiscount

[mamiejo]

bonsoir, j'ai acheté une télé 3D écran plasma de 106 cm chez cdiscount au moi de mai 2012 avec la garantie par peur qu'elle ne soit en mauvaise état à la réception, 6 mois plus tard ma télé a affiché une large bande horizontal de 7 cm j'ai donc appelé le service après vente (un jeudi), qui ont transmis mon dossier a la société LG, qui, elle, m'a appelé le lundi ( cause du week end) pour savoir ce qu'elle avait pour le technicien, qui lui ma appelé le mardi matin pour prendre rendez vous le jour suivant. Sympathique, ponctuel, il a réparé ma télé, a leurs frais. je n'ai eu aucun problèmes.

tres heureuse de lire tous vos messages a propos de cdiscount qui depuis 6ans je suis fidele client en commandant de tous reglement en quatre fois par carte bancaire jamais aucun problemes j ai eu une panne avec ma machine a laver j ai eu un reparateur 48h apres jen resulte que j ai eu de la chance quand je m appercois toute ces gens qui ont des problemes avec cdiscount sa me fais peur de continuer a acheter chez eux sa craint

[le gros chat]

Bonsoir à tous,

Je voulais ce soir vous faire connaître ma position suite à un achat sur ce site avec option garantie sérénité, un soir de Juillet 2012 après consultation des tests en ligne je fais l'achat d un kit 2.1 pour pc la dépense est lourde pour un 2.1 je choisis donc l'option garantie "truc"
Pas de chance en janvier 2013 le kit est en panne plus de son au niveau de la sortie droite garantie donc réparation, et là je découvre qu'un numéro dédié au SAV est prévu, je découvre aussi qu'à plus de un euro l'appel cela fait beaucoup, qui plus est lorsqu'il faut appeler plusieurs fois pour avoir un interlocuteur (éviter la plage 12/13 heures) reste que pour les gens qui fouillent un peu il existe un no non surtaxé...cherchez un peu sur le net cela vous permettra de perdre de l'argent
Pendant le même temps on découvre que cette garantie applique une decôte au matériel acheté, bien que ce dernier bénéficie d'une garantie constructeur (encore une fois j'ai eu de la chance le matériel avait juste 6 mois)
Ah oui j'avais oublié ce matériel avait été acheté sur ce site avec une souscription avec la carte C Discount, on en parle plus tard plus bas si vous êtes patients.
Après quelques appels (numéro payant) je signale mon problème, l interlocutrice est compétente, à votre écoute, et vous renvoie dans un délai très court un bon de prise en charge pour les frais d'envoi, prenez soin de bien lire le petit coupon livré avec le bon de retour (le conditionnement de votre colis il vaut mieux conserver l'emballage d'origine)

Je dois dire que le suivi en ligne d'un retour SAV est à la fois performant et surprenant, vous recevez un mail d'échange standart du produit, l offre d'un bon d'achat, pour y voir un peu plus clair un nouvel appel ( toujours payant)

La réponse est que mon produit va m'être échangé et que le bon d'achat proposé a été utilisé pour faire l'échange du produit (cela devient un peu asterix et les travaux du truc)
Pour le suivi internet, rien à dire, le produit a été changé, réexpédié, reçu mais pas encore branché;

Pour la carte et mon expérience personnelle, lors de la souscription à la carte, ai reçu un bon de réduction sur mes achats mais attention avec durée limitée dans le temps, bref le temps que les formalités d'acceptation se passent eh bien le délai est dépassé et votre réduction semble ne plus être applicable (on a le sentiment de se sentir comme une créature avec des plumes ) qui plus est bien que compte au positif, ai connu quelques soucis avec des terminaux où le code paiement est reconnu correct mais avec message d'erreur au niveau du paiement.

Oui je sais je suis un peu long, merci de votre patience, ceci est un témoignage d'un acheteur sur ce site et de l'utilisateur de la carte C DISCOUNT

Alors une conclusion, je pense qu'un vendeur se doit d'appliquer la garantie légale, la garantie sérénité est un peu légère et lourde (bien tout lire...principe de décôte, appels taxés, .... les appels peuvent vous coûter très rapidement cher) (cherchez bien il y a autre moyen pour appeler sur votre bon de commande) en clair je ne suis pas sûr de commander de nouveau sur ce site même si les interlocuteurs en ligne sont à votre écoute, ouverts, réactifs. Pour la carte C DISCOUNT et pour mon expérience personnelle je déconseille, réduction proposée par le magasin non applicable car délai du bon de réduction dépassé, procédure d'échange de courrier fastidieuse, historique de votre compte compliquée à consulter.
Bref avec tout ça va falloir que je branche mes enceintes que j'ai reçu en retour, j'espère qu'elles marchent....oui en fait ce soir ferait mes achats internet sur d'autres sites avec lesquels je n'ai jamais connu de problème de matériel (ai assemblé un pc avec des achats sur internet) mais bon tout cela est un peu une lettre ouverte à vous de vous faire votre opinion

[le gros chat]

Oui en fait nous avons tous les mêmes problèmes, avec la garantie optionnelle nous pensons être couverts pour l'échange avec un matériel neuf, ou un bon d'achat, reste qu'il existe sur ce site une décôte du matériel acheté, ce n'est pas clairement exprimé lors de la souscription à cette garantie, qui plus est cette garantie optionnelle est liée à un numéro d'appel à plus de un euro en fixe ( les futés pourront trouver un autre no d appel) de plus la garantie constructeur de votre matériel s'applique (voir notice avec l'appareil)

[le gros chat]

Bonsoir Mesdames, Messieurs,

J'ai pu tester le service SAV de CDISCOUNT avec ses bons et mauvais côtés,avec la garantie sérénité, appels surtaxés 1.00 euro minimun, les appels nombreux et répétés, et cette garantie sérénité qui en fait, vous fait découvrir, qu'en cas de problème on vous guide vers un numéro avec taxation fixe alors que la garantie constructeur doit s'appliquer, avec bien entendu un principe de décôte, à chercher a bien lire, lors de la souscription de la garantie, bref à ne pas souscrire si l'on pense que le matériel aura, pour un kit enceinte 2.1, plus de 6 mois d existence
A fuir aussi la carte C DISCOUNT, trop de courriers, bon de réduction avec date limite non applicable après réception de la carte.....la dépense est répartie, mais le taux d interet s applique

[le gros chat]

Bonsoir à vous tous,

Après mon échange d'enceintes avec la fameuse garantie, faut conserver l'emballage d'origine qui plus est le protéger, appeler sur un numéro surtaxé, avec un peu de chance cela va décrocher, vu le prix c'est un minimum, disons qu'après un peu plus de deux minutes vous êtes coupés, en conclusion j'ai commandé sur d'autres sites sans aucun problème, ce sera ma seule et unique commande sur ce site, je vais résilier également très vite la carte qui vous procure une réduction (pour le peu que le dossier soit vite géré)

[hyppocampe79]

Bonjour, nous avons acheté une plaque de cuisson par CDISCOUNT en date du 27/11/2012. Nous avions également demandé la carte CDISCOUNT pour avoir l'offre de bien venu 20%.
Nous avons transmit tous les documents demandés dans la liste d'ouverture du compte, et je peux vous assurer que mon amie est plutôt précise quand il s'agit des choses administratives. Hors nous avons quand même reçu un mail nous précisant qu'il manquait deux documents, ils avaient été fourni puisque nous avions fait une liste à cocher comme pour les dossiers importants. La réponse à notre mail a été qu'il fallait les renvoyer car ils n'étaient pas dans le dossier. Nous avons donc fait le nécessaire en courrier suivi pour être sur que ces documents allaient bien arrivé au destinantaires. Nous recevons de nouveau un courrier nous siganlant qu'il manquait de nouveau autre chose. De la folie. Nous avons fait immédiatement le nécessaire et bien sur le courrier indiqué que si à telle date le dossier n'était pas complet notre demande serai refusé. Nous avons enfin après plusieurs semaines obtenu notre carte, sauf que la date de commande étant passé bien auparavant, nous n'avons obtenu aucune remise promise. Mais ce n'est pas fini, le comble reste à venir. Nous avions choisi une livraison urgente (48h) car le cuisiniste était en plein travaux de la nouvelle cuisine. La livraison a bien été effectué 48h après mais là, une surprise à l'ouverture du colis, il manquait des accessoires (les pattes de fixation et les injecteurs GAZ butane: je précise que nous sommes à la campagne et donc pas de gaz de ville). Immédiatement le jour de la réception nous faisons le nécessaire sur le site cdiscount pour signaler le problème. Et bien tenez vous bien, après 3 mois d'échange de mail, d'appel téléphonique (je précise jamais avec un responsable et jamais avec un correspondant en france) nous n'avons toujours pas reçu ces accessoires. CDISCOUNT a même été jusqu'à nous dire que le fournisseur ne livrait pas ces éléments avec la table de cuisson et qu'il nous fallait les acheter nous-même, en plus. Heureusement que nous avions pris les devant et que nous nous étions renseignés chez un autre revendeur ainsi que directement au siège de la marque à Paris. Ils nous ont tous bien confirmé que ces accessoires étaient toujours livrés avec une table de cuisson. Nous en avons immédiatement averti CDISCOUNT, qui a répondu deux semaines après que le nécessaire serait fait à la condition que nous leur fournissions les références des accessoires manquants (à l'appui de leur message, le document technique détaillé de la plaque de cuisson). Le siège de la marque à Paris nous a donné ces références, transmises à CDISCOUNT. A ce jour (26/02/2013) nous attendons toujours cette livraison qui nous l'espérons va peu être arriver. Nous avons pris la décision de faire annuler notre carte CDISCOUNT et de ne plus passer de commande sur se site.

[cambro]

de l'arnaque à l'assurance sérénité !!! ... payé pour 5 ans valable pour 2 mois ! chercher l'erreur !!!
en juin 2013 j'ai acheté un APN panasonic TZ7 avec garantie sérénité de 5ans
2 mois après l'appareil photo à des problème au niveau de l'écran, je le renvoi donc au SAV
le 16 septembre 2013, un mail de réponse m'informant que "Cdiscount va procéder au remplacement de votre appareil en panne." qu'ils ont chercher à me joindre à plusieurs reprises aux 2 numéros de téléphone (portable et fixe) mais soit disant sans succès ... je n'ai aucune traces de ses appels !?
le 17 septembre 2013, de nouveau un mail m'informant que du fait que Cdiscount n'a pas réussi à me joindre par téléphone, " en conséquence, je crédite votre compte client d'un bon d'achat d'une valeur de 126,07€" montant du produit neuf.

Ce que je déplore et là ou je trouve que c'est de l'arnaque à l'assurance c'est que:
- sans concertation avec le client il prenne l'initiative d'un remboursement alors que c'est le remplacement du produit qui est prévu (ou son équivalent)
- donc j'ai payé une assurance sérénité de 21,99€ pour 2 mois puisque à ce jour n'ayant plus d'appareil photo cette garantie ne me sert plus à rien !!! ... C'EST CHER PAYE !!!

[charles75013]

Voici en résumé le problème que j'ai eu avec ma garantie serénité cdiscount suite à un probleme de téléviseur. Voici la lettre que j'ai envoyé en ce jour avec A/R au service réclamation qui vous éclairera sur l'objet.
Madame, Monsieur
Par la présente, je souhaite faire part de ma colère suite à la décision du service garantie sérénité de refuser l’échange ou le remboursement de mon téléviseur Philips acheté le 15 janvier 2012 sur votre site internet.
En effet, alors que ce dernier était en marche, l’image a disparu, aucune réponse de ce dernier. J’ai expliqué au service client (le 10/10/2013) la panne dont le téléviseur faisait l’objet en leur précisant que jamais ce téléviseur n’avait subi quelque choc que ce soit. Ils m’ont conseillé de faire jouer ma garantie sérénité, ce que j’ai fait. Méticuleux et soigneux avec mes affaires, j’avais gardé le carton d’origine, la housse de protection et les coins polystyrènes. J’ai même entrepris de rajouter des chips de protection.
Le 16/10/2013 j’ai reçu un mail me confirmant que mon retour était accepté. De plus il m’a été confirmé que la panne que j’avais expliquée a bien été constatée, que le service client allait me contacter pour procéder à l’échange ou au remboursement du téléviseur. Mais quelle n’a pas été ma surprise de recevoir un mail le 18/10/2013 soit 48 heures plus tard m’informant que mon colis avait été refusé. Une nouvelle fois j’ai appelé vos services (numéro surtaxé et quand on les a la première fois c’est un miracle !!) pour comprendre ce qu’il en était. Il m’a été répondu qu’il était refusé car il y aurait un choc sur le téléviseur. Je suis tombé des nues. Jamais mon téléviseur n’avait fait l’objet d’un choc, à aucun moment !
J’ai dû rappeler le service garantie sérénité pour leur communiquer ma colère. La personne que j’ai eue m’a effectivement confirmé qu’il n’était pas normal d’avoir eu dans un premier temps un mail d’acceptation du colis puis un 48h00 plus tard refusant ce même colis. De plus, elle a constaté avec moi (corroboré apparemment par des photos du service) que le téléviseur était bien emballé et avait bien été protégé. Je lui ai demandé s’il était possible de résoudre le problème. Elle m’a dit qu’elle ferait le nécessaire et qu’elle me rappellerait (elle ne l’a pas fait). J’ai donc une nouvelle fois rappelé le service garantie sérénité, après de multiples tentative (numéro surtaxé), ils m’ont dit que le service procédait à des vérifications et me réservait une réponse sous 72h00. Cependant mon interlocuteur à qui j’ai exprimé ma désapprobation m’a confirmé qu’il y avait un choc. Je lui ai dit que jamais cet appareil n’avait fait l’objet d’une mauvaise manipulation et qu’aucun choc n’était intervenu avant son dépôt au service postal. Je viens de recevoir en ce jour votre lettre avec photos à l’appui qui montrent effectivement l’altération du téléviseur. Ces photos sont datées du 18 octobre, soit 2 jours après que le colis ait été accepté et la panne constatée (voir mail joints au présent courrier du 16/10/2013.).
En conséquence, soit vous revenez rapidement (sous 8 jours à réception de cette lettre) sur cette décision honteuse au mépris de vos clients et qui va à l’encontre des règles de la consommation , de la protection des consommateurs ainsi que de vos propres engagements soit je serai dans l’obligation de vous assigner devant le tribunal d’instance du 13e arrondissement avec publicisation de votre comportement aux syndicats de défense des consommateurs( UFC Que Choisir/ 60 Millions de consommateurs.).

[garantiePASserenite]

Bonjour,

Je suis dans le même cas et ce 2 ans plus tard ce qui prouve que leurs pratiques sont toujours d'actualité et pas prêtes de changer si nous réagissons pas.

Voila mon histoire!! accrochez vous!

Mon Ultra portable Asus ( le modèle est important vous verrez plus tard) est en panne. Je fais appel à la garantie sérénité (un nom qui sonne comme de l'ironie quand on commence à entrer en contact avec eux).
Celle ci me demande de renvoyer mon portable. J'envoie l'ensemble des pièces (sinon il me retourne mon pc et ne prenne pas en compte mon problème).
Je reçois de la part de leur service un mail confirmant la bonne réception de mon produit, la confirmation de la panne et la prise en charge de mon dossier.
En gros tout va bien...
Du jour au lendemain, il me dise que mon dossier est en souffrance ????? et veulent me retourner mon pc sous 15jours!!!! Quest-ce qui s'est passé entre temps pour qu'ils changent leur fusil d'épaule?????
Je contact la hotline et après avoir perdu plus d'une heure au téléphone, on m'apprend que mon chargeur d'alimentation est absent!
je m'emporte et dis que tout était présent dans mon colis. ( le SAV me menace de me retourner mon pc et en plus sans chargeur!!!!!!!).
Heureusement j'avais pris mes précaution et pris en photos l'ensemble de mon colis.
Il y a eu clairement une tentative d'arnaque et de refus à leur obligation de garantie (en gros ils ne voulaient plus payer).
Devant ca il ont été obligé de se rétracter et de reprendre en considération ma demande. Ouf cela faisait déjà 10jours!!!!
Sans nouvelle de leur part au bout d'une semaine je l'ai met en demeure et la 3 jours plus tard je recoit un portable de 13,3 pouce et (fini ultra book de 11 pouces) tout blanc de chez Samsung: Valeur 544€ soit une décote de 244€ au vue du prix d'achat 1an plutôt de mon ASUS.
Leur argument nous avons effectué un échange avec un produit équivalent???????
premièrement je n'ai même pas été averti, encore moins concerté ou sollicité.
Voila que je me retrouve avec un portable esthétiquement et techniquement très en deça de mon ultraporble et adieu a mon ASUS!!!
J'ai essayé de résumer ma mésaventure.
Pour que vous puissiez imaginer la situation dans laquelle je me trouve, pensez simplement à un objet que vous avez voulu, que vous avez choisi, que vous avez longtemps attendu, que vous avez payé, que vous avez adoré, auquel vous vous êtes habitué et que d'un coup on vous l'échange contre tout autre chose sans vous concerter et qu'on vous dises que c'est exactement la même chose!!
Comment vous sentiriez-vous???

[garantiePASserenite]

Monsieur,

J'ai bien réceptionné votre produit en échange de mon Asus Zenbook!! Et je suis TRÈS LOIN d'être satisfaite et mon dossier est pas prêt d’être clôturé.

Encore une fois, je suis complètement abasourdie par la manière de fonctionner de vos services. Lorsqu'on achète un ordinateur on fait le choix d'un modèle précis qui correspond à nos envies et nos exigences (design, marque et caractéristiques).

Vous m'envoyez sans me consulter un ordinateur qui ne répond à aucun de mes critères et de standing bien en deçà de mon ultrabook . Après tant de complications, j'aurai souhaité, et c'est la moindre des choses qu'il me soit demandé mes desiderata! Il aurait été plus logique (mot ne fessant pas partie de votre politique de garantie) de me proposer de faire un choix parmi différents modèles d'ordinateur! Mon ancien ordinateur et celui que j'ai reçu n'ont aucune similitude: ni physique, ni technique. Ainsi, vous vous permettez de me prendre mon ordinateur et de me donner un autre ordinateur qui ne ressemble en rien à celui que je possédais et que je pouvais transporter aisément partout, ce qui est nullement le cas de celui que j'ai reçu. Le mien avait un standing particulier de part les matériaux utilisés: châssis aluminium; rien à voir avec le PLASTIQUE BLANC du modèle reçu. Pourquoi pas un ordinateur rose?? Surtout que sur votre site le même modèle est disponible en noir (couleur plus passe-partout)!!! Qui a fait le choix du coloris????? Pourquoi n'ai-je pas été consulté????? C'est la moindre des choses après m'avoir fait passer pour une menteuse et m'avoir perdu mon câble d'alimentation. J'ai la nette impression que votre service de garantie règle ses litiges en envoyant à ses clients les invendus du site et surtout les coloris les moins prisés.

Vous parlez de produits équivalents? Comparons:

ASUS ZENBOOK----- et --------- SAMSUNG ATIV BOOK

Prix
784,99 € ----------------------------------540,21 €

Ecran (pouces)
11,6--------------------------------------------- 13,3

CPU
Intel i5------------------------------- AMD SAMSUNG

Processeur

INTEL Core i5 - 2467M---------- AMD Radeon HD 8250

Poid
1,1 kg----------------------------------1,44 kg

Type de produit
Ultrabook------------------------Ordinateur portable


Je constate donc d'une part qu'il y a bien une décote qui a été appliquée et que d'autre part on est très loin d'un produit équivalent. J'appelle donc ça, de la tromperie, de l'arnaque, du vol et de la mauvaise fois.

Et que l'on ne me dise pas qu'il n’existe pas de produits similaires à cdiscount car une simple recherche sur le site cdiscount.fr nous envoie vers 2 voir 3 produits véritablement équivalents et au prix d'achat de mon produit.

J'ai acheté un produit à 784,99 € et vous m'envoyer un modèle de moyenne gamme à 540,21 € soit une décote de 244,78 € soit près d'un tiers du prix total.

Que cela soit sur mon bon de commande, ou sur vos publicités, il n'est nul part indiqué une quelconque possibilité de décote, et nous constatons au contraire qu'il est dit avec insistance que le produit sera remplacé par un neuf.

La seule raison pour laquelle j'ai réceptionné ce produit c'est parce qu'au vu de votre professionnalisme et de vos "pertes" j'ai jugé plus raisonnable de le conserver plutôt qu'être à nouveau confronter à une perte et à de nouvelles suspicions de vos services.

Complètement déçue et en colère par tant d'incompétences, et ayant le sentiment d'être arnaquée, j'ai entamé le jeudi 10 octobre 2013, une procédure à votre encontre par l'envoi de l'imprimé Cerfa 12285*02 au tribunal d'instance de Clermont-Ferrand.

De plus, la mauvaise qualité de vos services m'a contraint à payer un professionnel 69€ pour ouvrir la procédure et plus de 52€ de facture téléphonique. Où est la sérénité!?

Je vous rappelle l’article L211-10 de la loi dans le cadre d'une garantie : « Si la réparation et le remplacement du bien sont impossibles, l'acheteur peut rendre le bien et se faire restituer le prix ».
Ensuite, comme votre « garantie Sérénité » est en défaut, j’exige la restitution de la somme que j’ai versé pour cette « garantie » soit 94,99€.

De plus, je vous réclame les frais de récupération de données, ceci conformément à la loi d’après l’article L211-11 :
« L'application des dispositions des articles L. 211-9 et L. 211-10 a lieu sans aucun frais pour l'acheteur. Ces mêmes dispositions ne font pas obstacle à l'allocation de dommages et intérêts. » En effet, vous dites que vous remplacez mon ordinateur par un produit aux caractéristiques techniques équivalentes, or, ce nouveau produit ne dispose même pas de la Suite Microsoft Office, m'obligeant donc à la racheter.

Par conséquent, je vous mets en demeure de m’adresser sous huitaine, une liste non exhaustive d'ordinateurs portables aux caractéristiques ÉQUIVALENTES à celui que j'avais acheté au prix fort et GARANTIE en conséquence!! Ce type de modèle ne manque pas sur le site, il suffit d'être professionnel et honnête.

Sans règlement rapide et définitif de ce litige, je ne manquerai pas d'alimenter tous les réseaux sociaux et forums, y compris le vôtre, d'avis négatifs témoignant de votre incompétence et de ma propre expérience. Bien entendu, c'était la dernière fois que je commandais sur Cdiscount.

Enfin, si vous ne me donnez pas de réponse positive dans ce délai imparti, mon assistance juridique Pacifica, déjà sur le dossier, mettra sans autre avertissement l'affaire en contentieux, et je déposerai moi-même une plainte auprès de l’association de consommateurs « UFC Que choisir » et de la DGCCRF.

La plainte portera sur le non respect des articles L211-10 et L211-11 précédemment cités et sur l'article L121-1 sur les publicités trompeuses à présentations fausses ou de nature à induire en erreur.

Je vous rappelle, de plus, que L’article L 121-5 désigne comme responsable à titre principal, la personne (physique ou morale) pour le compte de laquelle la pratique est mise en œuvre, mais d'autres personnes peuvent aussi être condamnées comme auteur, coauteur ou complice, sous réserve de l'existence d'une cause susceptible de les faire échapper à la répression telle que l’existence d’une délégation de pouvoir (lorsque l’infraction est commise au sein de l’entreprise et que les dirigeants de celle-ci sont la cible des poursuites).

Ne pensant pas que vos dirigeants cautionnent officiellement cette pratique, les personnes ayant traité ce dossier seront elles aussi poursuivies.

L’article L121-6 dispose que la pratique commerciale trompeuse est punie d’un emprisonnement de deux ans et d’une amende de 37 500 €. Toutefois, le quantum de l'amende prononcée peut être supérieur à ce montant, puisqu'il résulte du deuxième alinéa du même article L. 121-6 que l'amende peut être portée à la moitié des dépenses de la publicité ou de la pratique constituant le délit.

Des peines complémentaires peuvent assortir la condamnation (article L121-4) : la publication du jugement de condamnation et la diffusion, aux frais du condamné, d'une ou plusieurs annonces rectificatives.

La personne morale encourt, comme c'est la règle générale, une amende d'un montant cinq fois supérieur à celui édicté pour une personne physique, soit 1 875 000 €. Elle encourt également notamment l'interdiction, à titre définitif ou pour une durée n'excédant pas cinq ans, d'exercer directement ou indirectement, l'activité professionnelle ou sociale dans l'exercice ou à l'occasion de l'exercice de laquelle l'infraction a été commise ; le placement, pour une durée de cinq ans au plus, sous surveillance judiciaire ; à titre définitif ou pour une durée de cinq ans au plus, la fermeture des établissements ou de l'un ou de plusieurs des établissements de l'entreprise ayant servi à commettre les faits.

Je me prévaudrais aussi de l'article L700 qui permet dans toutes les instances, que le juge condamne la partie tenue aux dépens ou, à défaut, la partie perdante, à payer à l'autre partie la somme qu'il détermine, au titre des frais exposés et non compris dans les dépens.

L'ensemble de cette procédure sera donc finalement à vos frais.


Veuillez agréer, Monsieur, mes salutations.