Calcul de recompense sur un bien propre

[DavyL]

Bonjour,

Dans le cadre d'un divorce, je cherche des validations/précisions sur le calcul d’une récompense dans le cadre d’un bien propre.

Situation:

1. J’ai divorcé une première fois en 2009 et j’ai gardé le bien immobilier (estimé à 250.000 Euros) en versant une soulte de 62.000 Euros à mon ex-épouse. Cette soulte a été remboursée en 2 étapes :
a. 30000 Euros au moment du divorce
b. 32000 Euros en Octobre 2011 (Prêt contracté par mes parents que je leur rembourse toujours mensuellement à hauteur de 290 Euros / mois)

2. Lorsque j’ai rencontré ma nouvelle compagne en Aout 2009, je possédais toujours cette maison qui constituait ma résidence principale.

3. Ma compagne est venue vivre chez moi en Octobre 2009.

4. A cette date, mes remboursements mensuels étaient les suivants :

a. 646 Euros de prêt bancaire à 4,1%
b. 50 Euros de prêt à taux 0%
c. 290 Euros de remboursement de soulte contracté par mes parents
d. … soit 986 Euros par mois

5. En Juillet 2011, nous nous sommes mariés sous le régime de la communauté.

6. Suite à la baisse conséquente des taux d’intérêts, je décide en Octobre 2013 de revoir les prêts en les regroupant. Les nouveaux remboursements deviennent :

a. 425 Euros de prêt bancaire à 3.05%
b. 290 Euros de remboursement de soulte contracté par mes parents
c. … soit 715 Euros par mois

7. Nous avons engagé à ce jour une procédure de divorce par consentement mutuel et notre avocat commun nous demande de procéder au calcul d’une récompense à mon épouse sur mon bien propre. La maison a été estimée à ce jour à 260.000 Euros (plus-value de 10.000 Euros par rapport à 2009).

Pourriez-vous m’expliquer les modalités de calcul, les formules et la valeur de la récompense que je devrai donner à mon epouse ?

D’avance merci pour votre support

DavyL

[DavyL]

Une reponse ?

[flashlook2000]

mr j ai lu rapidement votre histoire et question qui vous préoccupent

quant au professionnel qui vous déclare ,,,, que vous devez une récompense sur la valeur de votre maison a votre 2 eme épouse fuyez le "" c est un charlot """ ,, là y a erreur le terrain et la maison vs appartiens en propre ! donc votre 2 eme épouse qui est venu vivre chez vs , en a bien profiter le temps du mariage ,, et point barre elle s en va comme il dit dans THALASSA """ bon vent """" !
vs n avez pas a lui payer de récompense sur votre maison si elle n a rien apporter pour l améliorer preuve a fournir (si non comme on dit dans le midi "" son C,, et ses dents"" !)
vous faites une grosse consommation d épouses ,?

aussi je vous conseillerais de """" ne plus vous marier """ si non vous allez y perdre votre slip et vos tong ,,,, apres ce qui vous reste comme bien immob
looooll plaisanterie mis a part ! changer d avocat celui que vous avez ne vaut pas un cachou ! sauf pour vous transmettre ses factures d honoraires çà il savent faire

[flashlook2000]

pour info a tous ceux qui lisent ce sujet ; un bon conseil
surtout ne jamais construire sur un terrain appartenant a votre conjoint heritage donation achat avant mariage DANGER ceci est une tres grosse erreur et vs vous en apercevrez que lors d un divorce qui tourne mal , car la justice vous chasse de chez vous ! enfin de chez votre conjoint qui reprends son bien meme construit pendant le mariage

[Divorcerecompense]

Bonjour à tous, Mon mari et moi nous comptant divorcer. Nous sommes mariés sous le régime de la la communauté dacquet. J'ai fais des calculs concernant les récompenses et je voulais savoir si c'était bon. D'une part j'ai aussi un bien en succession de mon voisin à 200 0000 euros qui vaut aujourd'hui 350 000 euros mais mon époux avec ses revenus il a finance les travaux à 290 000 euros. Y a toi une récompense de 6000 euros ?
J'ai acquis un autre bien par succession de ma maman a 300 000 euros qui vaut aujourd'hui 500 000 euros mais j'ai du supporter les frais de succession de 180 000 euros pendant mon mariage je pense que l argent est commun du coup y a une récompense de 300 000 euros car je fais 180 000/300 000 *500 000eurod.
Mob époux à acquis une épicerie avant le mariage et pendant le mariage il a acheté une voiture pour son épicerie à 20 0000 euros par un prêt. La voiture vaut 5000 euros aujourd'hui. Y a bien une récompense de 5000 euros car je g'fais 20 000/20 000*5000.
Nous avons acquis aussi une maison ensemble à 200 000 euros mais j'ai fait fiancé les travaux du toits qui avait été totalement détruit à cause d'une tempête avec les fonds reçu par donation à 30 000 . La maison. Sans travaux : 280 000 euros avec les travaux elle vaut 300 000 euros. y a bien une récompense de 20 000 euros ?
Enfin nous avons acquis ensemble une maison pendant le mariage j'ai fiancé seul les travaux avec mes gains et salaire donc y a pas de récompense ?
Par contre la maison je l'ai finance avec mes économies acquis avant le mariage à 50 000 euros. Y a pas de clause de emploi. Ai je le droit à une récompense de 1 000 000 euros car j'ai finance 50 000/ 450 000 prix de la maison à l'acquisition * 900 000 prix de la maison aujourd'hui.
Enfin, Mon époux à acquis un appart avant le mariage qu'il a vendu à 200 000 eurispour acheter une autre maison par emploi à 270 0000 euros avec des frais en plus à 30 000 . La maison vaut 390 000 euros aujourd'huiy a une récompense de 130 000 ?
Je vous remercie infiniment,
Bonne soirée