NOUVELLE LOI DAC7 ET TESTEURS NON REMUNERES

[Yoasminn]

Attention, le pop-in (c'est un cadre qui recouvre, pas une nouvelle fenêtre, même si je l'ai appelé pop-up au départ, par mégarde mais aussi parce que c'est un mot largement plus connu et utilisé) n'apparaît pas en cliquant sur "vérifier les données de ma déclaration" où cette somme qui n'existe ni selon la loi ni réellement (comme expliqué en long en large et en travers, la valeur estimée par un vendeur d'un objet neuf ne devenant pas magiquement un salaire qui permettrait de payer son loyer ou autre, ni en réalité ni selon la loi) n'est pas retranscrite, automatiquement reportée dans la déclaration préremplie, et encore heureux.
C'est quand on clique sur "Compléter ou rectifier ma déclaration", dans la section "déclaration de revenus", dès que cette partie s'ouvre (Etape 3). Le pop-in indique explicitement que ces "revenus" ne peuvent pas être préremplis car ils dépendent de l'activité concernée et le régime fiscal choisi. Effectivement, aucune case n'est préremplie avec cette "somme".
Sauf que dans notre cas il n'y a légalement ni activité ni régime fiscal puisque les avantages en nature ne s'appliquent pas et dans la majorité des cas ne correspondraient même pas à des avantages en nature dans le cadre d'une activité car ceux-ci sont définis par la loi.
Ce pop-up apparaît bien chez moi, comme l'an dernier.
C'est d'autant plus absurde que les indépendants facturent, ne sont pas concernés par les avantages en nature, et c'est tellement surveillé que très bientôt va entrer en vigueur la facturation électronique obligatoire, une dépense en plus et une complication administrative puisqu'il faut passer par un tiers, même pour le régime micro-BNC en dessous du seuil de la TVA, sous prétexte de lutter contre la fraude à la TVA (ce qui a du sens pour ceux qui doivent la payer et ont l'obligation de passer par un comptable, mais précisément pas pour ceux qui n'y sont pas soumis - à son habitude l'état tape sur les plus petits et plus fragiles sous prétexte de caisses vides alors qu'on sait bien que les fraudes sont en quantité d'argent et donc de manque à gagner très majoritairement du côté des très riches et des grosses entreprises...). Donc pour un indépendant les sommes seront forcément celles facturées électroniquement, et pas des "sommes" irréalistes venues de nulle part.
De manière intéressante le SIREN indiqué pour Amazon EU SARL est 999999999 alors que c'est une société située au Luxembourg qui dispose d'un numéro de SIRET en France via une succursale... Déjà ça c'est curieux.
Mais à nouveau ce popup ne veut rien dire puisqu'il n'y a pas de revenus en réalité et que cette somme ne correspond à rien selon le droit français. Sauf pour les avantages en nature qui ne nous concernent pas dans le cadre de ce programme, et qui sont très encadrés, les revenus imposables en France correspondent à des sommes numéraires réelles et au moment de les recevoir. Je vais donc faire comme l'an dernier et indiquer en commentaire, dans le champ réservé à cet effet à la fin de la déclaration en cas de "doutes" sur ce qui a été rempli, que cette somme rapportée par Amazon ne correspond à rien car ce n'est pas une somme en réalité et expliquer le contexte.
En revanche honnêtement je ne sais pas comment vous faites pour atteindre entre 55 000 euros et 40 000 euros de valeur estimée, surtout ces derniers temps... Personnellement la "somme" qui n'en est pas une qui a été rapportée en est très très loin. Malgré un statut supposément "gold" renouvelé et tous les compteurs censés être au maximum (en comptant les commentaires en attente de validation et sachant que la période étant en cours je n'ai pas encore atteint les 80 commentaires) je n'ai rien de vraiment intéressant qui me soit proposé, et plus jamais rien de censé être cher, même si récemment j'ai découvert, deux fois, qu'en vérifiant très tôt (mais vraiment très tôt) il y avait parfois un objet dans la liste estimé à un peu plus de 100 euros - dont je n'ai pas l'utilité ou qui ne vaut le prix affiché justement... Je suis de moins en moins motivé par ce programme, en gros j'écris des commentaires sur des produits qui ne m'intéressent pas vraiment en espérant que quelque chose de bien me sera à nouveau proposé comme ça arrivait dans le passé - pas vraiment le genre de chose que j'espérais au départ mais il y a eu quelques produits vraiment bien, même si pour la plupart en-dehors du cadre du programme je ne les aurais jamais achetés, ou pas ces versions là.
J'ai de plus en plus le sentiment que c'est beaucoup de temps gaspillé pour rien honnêtement, surtout avec les tracasseries administratives anxiogènes en plus...

*EDIT* Je suis en train de compléter ma déclaration en ce moment même, et quand j'ai cliqué sur "suivant" après l'étape trois un nouveau pop-in est apparu m'imposant de sélectionner une affectation fiscale, je vais donc choisir "Revenus exonérés à ne pas déclarer" et expliquer en commentaire à la fin de la déclaration que ce ne sont même pas des revenus et pourquoi.
Une information car il a été dit que tout le monde ne trouvait pas le champ commentaire dans la déclaration : les commentaires peuvent être écrits à la fin de l'étape 3, passés les différents formulaires de celle-ci, il y a une case à cocher "Si vous souhaitez porter à la connaissance de l'administration fiscale certains éléments de votre déclaration pour lesquels vous n'êtes pas certain de votre interprétation, signalez une mention expresse en cochant la case ci-contre", c'est quand on coche cette case que le champ permettant d'entrer un commentaire dans sa déclaration apparaît. C'est ce que j'avais déjà fait l'an dernier ou sur d'autres sujets auparavant.

[Daemongelius]

Attention, le pop-in (c'est un cadre qui recouvre, pas une nouvelle fenêtre, même si je l'ai appelé pop-up au départ, par mégarde mais aussi parce que c'est un mot largement plus connu et utilisé) n'apparaît pas en cliquant sur "vérifier les données de ma déclaration" où cette somme qui n'existe ni selon la loi ni réellement (comme expliqué en long en large et en travers, la valeur estimée par un vendeur d'un objet neuf ne devenant pas magiquement un salaire qui permettrait de payer son loyer ou autre, ni en réalité ni selon la loi) n'est pas retranscrite, automatiquement reportée dans la déclaration préremplie, et encore heureux.
C'est quand on clique sur "Compléter ou rectifier ma déclaration", dans la section "déclaration de revenus", dès que cette partie s'ouvre (Etape 3). Le pop-in indique explicitement que ces "revenus" ne peuvent pas être préremplis car ils dépendent de l'activité concernée et le régime fiscal choisi. Effectivement, aucune case n'est préremplie avec cette "somme".
Sauf que dans notre cas il n'y a légalement ni activité ni régime fiscal puisque les avantages en nature ne s'appliquent pas et dans la majorité des cas ne correspondraient même pas à des avantages en nature dans le cadre d'une activité car ceux-ci sont définis par la loi.
Ce pop-up apparaît bien chez moi, comme l'an dernier.
C'est d'autant plus absurde que les indépendants facturent, ne sont pas concernés par les avantages en nature, et c'est tellement surveillé que très bientôt va entrer en vigueur la facturation électronique obligatoire, une dépense en plus et une complication administrative puisqu'il faut passer par un tiers, même pour le régime micro-BNC en dessous du seuil de la TVA, sous prétexte de lutter contre la fraude à la TVA (ce qui a du sens pour ceux qui doivent la payer et ont l'obligation de passer par un comptable, mais précisément pas pour ceux qui n'y sont pas soumis - à son habitude l'état tape sur les plus petits et plus fragiles sous prétexte de caisses vides alors qu'on sait bien que les fraudes sont en quantité d'argent et donc de manque à gagner très majoritairement du côté des très riches et des grosses entreprises...). Donc pour un indépendant les sommes seront forcément celles facturées électroniquement, et pas des "sommes" irréalistes venues de nulle part.
De manière intéressante le SIREN indiqué pour Amazon EU SARL est 999999999 alors que c'est une société située au Luxembourg qui dispose d'un numéro de SIRET en France via une succursale... Déjà ça c'est curieux.
Mais à nouveau ce popup ne veut rien dire puisqu'il n'y a pas de revenus en réalité et que cette somme ne correspond à rien selon le droit français. Sauf pour les avantages en nature qui ne nous concernent pas dans le cadre de ce programme, et qui sont très encadrés, les revenus imposables en France correspondent à des sommes numéraires réelles et au moment de les recevoir. Je vais donc faire comme l'an dernier et indiquer en commentaire, dans le champ réservé à cet effet à la fin de la déclaration en cas de "doutes" sur ce qui a été rempli, que cette somme rapportée par Amazon ne correspond à rien car ce n'est pas une somme en réalité et expliquer le contexte.
En revanche honnêtement je ne sais pas comment vous faites pour atteindre entre 55 000 euros et 40 000 euros de valeur estimée, surtout ces derniers temps... Personnellement la "somme" qui n'en est pas une qui a été rapportée en est très très loin. Malgré un statut supposément "gold" renouvelé et tous les compteurs censés être au maximum (en comptant les commentaires en attente de validation et sachant que la période étant en cours je n'ai pas encore atteint les 80 commentaires) je n'ai rien de vraiment intéressant qui me soit proposé, et plus jamais rien de censé être cher, même si récemment j'ai découvert, deux fois, qu'en vérifiant très tôt (mais vraiment très tôt) il y avait parfois un objet dans la liste estimé à un peu plus de 100 euros - dont je n'ai pas l'utilité ou qui ne vaut le prix affiché justement... Je suis de moins en moins motivé par ce programme, en gros j'écris des commentaires sur des produits qui ne m'intéressent pas vraiment en espérant que quelque chose de bien me sera à nouveau proposé comme ça arrivait dans le passé - pas vraiment le genre de chose que j'espérais au départ mais il y a eu quelques produits vraiment bien, même si pour la plupart en-dehors du cadre du programme je ne les aurais jamais achetés, ou pas ces versions là.
J'ai de plus en plus le sentiment que c'est beaucoup de temps gaspillé pour rien honnêtement, surtout avec les tracasseries administratives anxiogènes en plus...

*EDIT* Je suis en train de compléter ma déclaration en ce moment même, et quand j'ai cliqué sur "suivant" après l'étape trois un nouveau pop-in est apparu m'imposant de sélectionner une affectation fiscale, je vais donc choisir "Revenus exonérés à ne pas déclarer" et expliquer en commentaire à la fin de la déclaration que ce ne sont même pas des revenus et pourquoi.
Une information car il a été dit que tout le monde ne trouvait pas le champ commentaire dans la déclaration : les commentaires peuvent être écrits à la fin de l'étape 3, passés les différents formulaires de celle-ci, il y a une case à cocher "Si vous souhaitez porter à la connaissance de l'administration fiscale certains éléments de votre déclaration pour lesquels vous n'êtes pas certain de votre interprétation, signalez une mention expresse en cochant la case ci-contre", c'est quand on coche cette case que le champ permettant d'entrer un commentaire dans sa déclaration apparaît. C'est ce que j'avais déjà fait l'an dernier ou sur d'autres sujets auparavant.

Merci pour ces précisions, je vais me noter tous ça même si dans mon cas cette année je n'ai pas eu les sommes sur ma déclaration.

Pour les objets, c'est à 2h du matin puis à 3h, puis 4h et ainsi de suite pour le "recommandé pour vous" suivi après 5h des autres articles. Il faut être vraiment très rapide et vu l'heure ce n'est pas étonnant que vous ne trouviez pas de bons produits, car ils sont déjà tous pris à peine, ils apparaissent.
On peut trouver à ces heures selon ce qu'on a déjà pris des articles chers, très chers même comme j'avais déjà vu un vidéoprojecteur à 3k euros..

[pierre17dx2]

Attention, le pop-in (c'est un cadre qui recouvre, pas une nouvelle fenêtre, même si je l'ai appelé pop-up au départ, par mégarde mais aussi parce que c'est un mot largement plus connu et utilisé) n'apparaît pas en cliquant sur "vérifier les données de ma déclaration" où cette somme qui n'existe ni selon la loi ni réellement (comme expliqué en long en large et en travers, la valeur estimée par un vendeur d'un objet neuf ne devenant pas magiquement un salaire qui permettrait de payer son loyer ou autre, ni en réalité ni selon la loi) n'est pas retranscrite, automatiquement reportée dans la déclaration préremplie, et encore heureux.
C'est quand on clique sur "Compléter ou rectifier ma déclaration", dans la section "déclaration de revenus", dès que cette partie s'ouvre (Etape 3). Le pop-in indique explicitement que ces "revenus" ne peuvent pas être préremplis car ils dépendent de l'activité concernée et le régime fiscal choisi. Effectivement, aucune case n'est préremplie avec cette "somme".
Sauf que dans notre cas il n'y a légalement ni activité ni régime fiscal puisque les avantages en nature ne s'appliquent pas et dans la majorité des cas ne correspondraient même pas à des avantages en nature dans le cadre d'une activité car ceux-ci sont définis par la loi.
Ce pop-up apparaît bien chez moi, comme l'an dernier.

Et bien j'ai bien fouillé partout, je me suis même fait assister de ma compagne pour avoir deux yeux supplémentaire, j'ai des sommes qui sont à reporter donc j'ai bien ouvert comme chaque année "rectifier la déclaration" et je n'ai eu que ma somme que je reporte tout les ans à rentrer (qui d'ailleurs était reportée sur une ligne juste avant la case vide à remplir ou il y avait mentionné "si la somme n'est pas reportée elle ne sera pas prise en compte dans la déclaration"...), ensuite je n'ai eu aucunes indications ou messages concernant les sommes amazon ou sur une quelconque activité autre que mon emploi et mon épargne retraite (à remplir).

On verra l'année prochaine

[Yoasminn]

Curieux... Comme l'an dernier on peut se poser la question de pourquoi cette "somme" qui n'en est pas une est retranscrite pour certain.e.s et pas pour d'autres. Clairement ce n'est pas une question de quantité car la valeur estimée de ces produits n'atteint même pas une "somme" à quatre zéro chez moi, j'en suis même assez loin.
Je doute aussi d'erreur comptable de la part d'Amazon...
La question d'un numéro fiscal manquant ou incorrect avait été abordée, mais pour tous les nouveaux arrivés au programme c'est obligatoire d'en mentionner un, et ce depuis plusieurs années. D'autant qu'apparemment il y a eu le cas de personnes qui avaient bien entré leur numéro fiscal chez qui ça n'apparaissait pas et inversement des personnes qui ne l'avaient pas entré (enfin ne s'en souvenaient pas en tout cas) se sont retrouvées avec ce pop-in si je me rappelle bien.
Des agents des impôts trop consciencieux qui entreraient cette "somme" à la main sans vérifier si elle est valable ou non? J'en doute aussi.
Est-ce uniquement les viners qui sont indépendants par ailleurs, avec un numéro de SIRET qui ont droit à ce traitement de "faveur"? Quoi qu'il en soit c'est absurde puisque les indépendants ne font pas partie selon la loi des catégories concernées par les avantages en nature, donc à ma connaissance rien ne permettrait de simplement convertir la valeur estimée d'un objet en l'équivalent d'un revenu numéraire même dans ce cadre. Et ce n'est pas parce qu'on est indépendant que n'importe quoi fait partie de notre activité, moi c'est dans le domaine artistique / artisanat donc de toute manière ça ne colle pas, et je ne suis pas viner dans le cadre de mon activité indépendante mais en tant que particulier - comme chacun.e d'entre nous c'est Amazon qui est venu me chercher en tant qu'acheteur, client particulier chez eux et non l'inverse, qui m'a proposé de participer au programme sans qu'il n'ait jamais été question que cela constitue une activité...
Il y a forcément une logique derrière, ça serait intéressant de savoir laquelle...

[Daemongelius]

Curieux... Comme l'an dernier on peut se poser la question de pourquoi cette "somme" qui n'en est pas une est retranscrite pour certain.e.s et pas pour d'autres. Clairement ce n'est pas une question de quantité car la valeur estimée de ces produits n'atteint même pas une "somme" à quatre zéro chez moi, j'en suis même assez loin.
Je doute aussi d'erreur comptable de la part d'Amazon...
La question d'un numéro fiscal manquant ou incorrect avait été abordée, mais pour tous les nouveaux arrivés au programme c'est obligatoire d'en mentionner un, et ce depuis plusieurs années. D'autant qu'apparemment il y a eu le cas de personnes qui avaient bien entré leur numéro fiscal chez qui ça n'apparaissait pas et inversement des personnes qui ne l'avaient pas entré (enfin ne s'en souvenaient pas en tout cas) se sont retrouvées avec ce pop-in si je me rappelle bien.
Des agents des impôts trop consciencieux qui entreraient cette "somme" à la main sans vérifier si elle est valable ou non? J'en doute aussi.
Est-ce uniquement les viners qui sont indépendants par ailleurs, avec un numéro de SIRET qui ont droit à ce traitement de "faveur"? Quoi qu'il en soit c'est absurde puisque les indépendants ne font pas partie selon la loi des catégories concernées par les avantages en nature, donc à ma connaissance rien ne permettrait de simplement convertir la valeur estimée d'un objet en l'équivalent d'un revenu numéraire même dans ce cadre. Et ce n'est pas parce qu'on est indépendant que n'importe quoi fait partie de notre activité, moi c'est dans le domaine artistique / artisanat donc de toute manière ça ne colle pas, et je ne suis pas viner dans le cadre de mon activité indépendante mais en tant que particulier - comme chacun.e d'entre nous c'est Amazon qui est venu me chercher en tant qu'acheteur, client particulier chez eux et non l'inverse, qui m'a proposé de participer au programme sans qu'il n'ait jamais été question que cela constitue une activité...
Il y a forcément une logique derrière, ça serait intéressant de savoir laquelle...

Clairement ce n'est pas la somme ni l'ancienneté, je suis arrivé dans le programme Vine il y a presque deux ans maintenant et j'ai du donner mon numéro fiscal dès le départ.

J'ai eu des sommes assez conséquentes et rien n'est apparu cette année donc je pense que c'est tout simplement comment les centres des impots gèrent dans les régions et comment ils considèrent les choses donc on peut tomber sur des gens qui connaissent les lois et les autres qui s'en fichent et prennent en compte la somme comme si c'était un revenu.

En gros du pur hasard, je pense que les centres des impôts ne sont justement pas assez compétents, parfois un agent va penser ceci et un autre cela et le fait que personne n'a eu encore à payer et que simplement quand ça remonte plus haut on retrouve des gens plus compétents et qui s'aperçoivent que selon les lois actuelles ce n'est pas imposable et que c'est trop complexe pour s'embêter avec car ils ont surement d'autres choses plus importantes et donc pour l'instant on est tranquille...