Litige entre maître d'œuvre et entreprise intervenante

[Alo76]

Bonjour,
Je travaille pour une entreprise proposant la fourniture et pose de tout système de fermeture (porte, fenêtre, volets, portail, prote de garage, etc.)
Notre entreprise a travaillé avec un maître d'œuvre, sur plusieurs chantiers, mais aucun ne se passe correctement.
Pour vous donner des exemples :

- Le sens d'ouverture d'une porte d'entrée sur le devis, validé par ce maître d'œuvre lors du métré, mais après la pose, le client final explique que le sens d'ouverture n'est pas le bon.
Ce maître d'œuvre, refusant d'admettre son erreur, nous fait porter le chapeau ... Malgré le sens d'ouverture sur le devis signé, et de ce fait accepté, et ne voulant pas se mettre à dos le client final, nous recommandons une porte d'entrée (alu/bois, ce n'est pas donné).

- Un chantier de rénovation, chez un autre client, où il devait y avoir VMC double flux, nous ne mettons pas de ventilation sur les menuiseries. De nouveau, devis validé sans ventilation, pose des menuiseries, tout se passe bien (une dizaine de menuiseries + volets).
Sur la visite de chantier fin de travaux, on apprend qu'il n'y aura pas de VMC double flux ...
Ce maître d'œuvre refus d'admettre de nouveau qu'il était censé y avoir cette VMC double flux, nous fait encore porter le chapeau (pas de ventilation sur le devis accepté), et de nouveau, nous allons intervenir pour créer des ventilations sur les menuiseries (plus le coût de la main d'œuvre qui est gênant ... mais une fois de plus, nous recherchons la satisfaction client et allons intervenir)).
Il y a eu deux autres chantiers avec lui (signatures à peu près vers la même période, malheureusement), avec le même type de problème ...

De ce fait, savez vous s'il y'a possibilité de nous retourner contre ce maître d'œuvre ?
Afin d'obtenir au moins remboursement des temps de main d'œuvre, de matériel, de déplacements ...
Si oui, quelles sont les procédures à effectuer ?

Je vous remercie par avance de vos réponses.
Très bonne journée à toutes et à tous.

[justedroit]

Bonjour Alo76,
Si donc vous possédez les devis initiaux validés par le maître d'ouvre et la preuve des instructions de ce dernier de faire autrement, il suffit de lui facturer ce travail et ce matériel et le lui adresser, avec un petit mot style :

"Suite à vos nouvelles instructions sur ce chantier portant sur la modification du sens des portes, vous trouverez ci-jointe la facture no xxx du xxx pour un montant de xxxx.
Dans l'attente de votre règlement, et formule de politesse".

Et ainsi, pour toutes ses modifications.

Bonne journée à vous aussi.

[Alo76]

Bonjour Alo76,
Si donc vous possédez les devis initiaux validés par le maître d'ouvre et la preuve des instructions de ce dernier de faire autrement, il suffit de lui facturer ce travail et ce matériel et le lui adresser, avec un petit mot style :

"Suite à vos nouvelles instructions sur ce chantier portant sur la modification du sens des portes, vous trouverez ci-jointe la facture no xxx du xxx pour un montant de xxxx.
Dans l'attente de votre règlement, et formule de politesse".

Et ainsi, pour toutes ses modifications.

Bonne journée à vous aussi.

Bonjour, et merci de votre réponse.
La problématique avec ce monsieur, est qu'il refuse d'admettre ses erreurs, et avant toutes facturations (qu'il refusera de payer de toutes façons), nous avons tenter dans un premier temps de lui faire signer des devis de modifications, qu'il a bien évidemment refusé de signer ...
Nos devis de base sont conformes à nos interventions, mais non conforme pour le client final.
Ne m'y connaissant vraiment pas en droit, je recherche donc des conseils / recommandations pour nous retourner contre lui.
Très bonne journée à vous.

[justedroit]

Bonjour AQlo76,
J'ai bien compris votre histoire et vous ajoutez maintenant qu'il a refusé de signer des devis de modification. Dés lors vous n'avez pas d'autre solution que de l'assigner devant le tribunal de Commerce.

En effet, dans ce genre de cas, l'entreprise reçoit une proposition de chantier du maître d'oeuvre auprès de qui il a l'habitude de travailler

Ensuite, à l'aide du plan du chantier pour fixer son prix, l'entreprise lui adresse son devis pour accord.

Ainsi, se forme un contrat uniquement entre l'entreprise et son maître d'oeuvre, et la raison pour laquelle l'entreprise est payée par lui et non par le client qui n'est qu'un lien indirect.

Dés lors, je vous redis, si vous avez le devis validé par le MO sur lequel est mentionné le sens des portes et le cas échéant, le plan au besoin de chiffrer votre devis qui confirme ce sens, de facto votre MO a commis une faute délictuelle au sens de l'article 1240 du Code civil :

"Tout fait quelconque de l'homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer".

Le maître d'oeuvre a souscrit un contrat d'assurance qui permet d'indemniser ses erreurs.

Suggestion : Lettre de mise en demeure et sans réponse assignation en paiement.