FORUM QUE CHOISIR
Que Choisir : Expert - Independant - Militant
retour au site

Gestion des contrats avec les architectes en rénovation : quels droits et obligations en cas de litige ?

Christophe 0590
Consom'acteur *
Consom'acteur *
Messages : 1
Enregistré le : 11 févr. 2025, 13:06

Gestion des contrats avec les architectes en rénovation : quels droits et obligations en cas de litige ?

Messagepar Christophe 0590 » 11 févr. 2025, 15:21

Bonjour,

Je suis Christophe, artisan dans la rénovation, et je m’interroge sur la gestion des contrats avec les architectes. Quels points sont essentiels à clarifier dans un contrat pour éviter les conflits ? En cas de litige, quels sont les droits et obligations de chaque partie ? Vos conseils et retours d’expérience seraient très utiles !

Merci d’avance !

justedroit
Consom'acteur *****
Consom'acteur *****
Messages : 6736
Enregistré le : 19 août 2014, 18:46

Re: Gestion des contrats avec les architectes en rénovation : quels droits et obligations en cas de litige ?

Messagepar justedroit » 16 févr. 2025, 15:49

Bonjour Christophe 0590,
Si vous parlez de l'architecte au sens où vous comptez faire partie d'une ou des équipes de son portefeuille, le contrat en question est le sien, où est déterminé essentiellement, le coût du chantier, son règlement, son délai ; vous l'acceptez ou pas, il ne le modifiera pas.

Je ne sais pas trop pour la partie rénovation mais dans le bâtiment en général , c'est galère d'être sous sa coupe et d'attendre que le client accepte les travaux que vous avez réalisés, le rémunère pour que vous soyez payé.

Si vous parlez de l'architecte au sens de son recrutement au sein de votre entreprise ; le contrat est vôtre et doit mentionner la méthode de travail, son salaire, le type de contrat et sa durée.


Que faire en cas de litige ?

UFC-Que Choisir
UFC-Que Choisir


Un problème juridique - Abonnement intégral Que Choisir + 4 questions juridiques

Retourner vers « Travaux »



Qui est en ligne

Utilisateurs parcourant ce forum : Aucun utilisateur enregistré et 0 invité

En savoir plus