Bonjour,
Derrière ce titre putaclic (si si, ce n'est pas en majuscule, mais avouez, ça vous a fait tiquer) se cache une petite anecdote bien sympathique :
J'ai récemment mis en ligne une annonce pour vendre une réplique d'AirSoft, j'y inscrit les détails les plus intimes de la bête, pour finalement voir ma publication refusée(er ? J'ai un doute grammatical) au prétexte qu'elle enfreint les règles d'utilisation du site.
Interpelé, je suis le lien :
http://www.leboncoin.fr/regles.htm
Dans la section "Produits et services non autorisés" des "REGLES GENERALES DE DIFFUSION, DE REFERENCEMENT ET DE DEREFERENCEMENT", on y trouve une liste de produits ne pouvant être publié.
La liste est clean, claire et concise, okay.
Sauf que.
Une réplique d'AirSoft n'est pas une arme (ni blanche, ni à feu), au contraire des lanceurs de PaintBall par exemple, qui eux sont bien des armes de catégorie D (car leurs puissances est comprise entre 2 et 20 joules).
Les lanceurs-répliques ne pouvant nativement pas dépasser les 1 joules réglementaires, ils entrent dans la catégorie des jouets lanceurs de projectiles. ( https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2248 ).
Sauf que !
LeBonCoin héberge pléthore d'annonces concernant des lanceurs de PaintBall ( https://www.leboncoin.fr/recherche?text=lanceur%20paintball ).
Du coup, on est face à un délit de sale-gueule : "ça ressemble à une arme, donc c'est une arme ; ça ressemble pas à une arme, donc c'est pas une arme".
Ca manque d'inclusivité là d'dans garçon !
J'en ai fais part par mail dans une réclamation sur le site, et la seule chose qu'ils me répètent en boucle c'est "vous devez vous assurer que le bien que vous cherchez à vendre ou à acheter est un produit autorisé sur le site et dont la vente est légale.
Nous vous informons que les armes blanches de combat ou d’autodéfense, armes à feu, explosifs, pièges de chasse ne sont pas autorisées sur notre site.".
Autrement dit : ils me prennent pour un con.
Déjà car un lanceur de PaintBall est tout aussi légal à vendre qu'une réplique d'AirSoft (voir lien concernant la législation des catégories).
Vient la question : jusqu'à quel point un site peut-il enfreindre ses propres mentions légale en annonçant refuser quelque chose, mais en finalement l'acceptant (toutes les annonces sont modérées), tout en refusant quelque chose par délit de sale-gueule ?
Peut-être ont-ils tout pouvoir sur leur plateforme, mais il me semble que la loi est sensée délimiter ces pouvoirs, en poser les jalons, et contrôler ce genre de choses, non ?