VEFA Le Parc du Manoir LNC - Retard

[FD-A]

Bonjour,

Comme beaucoup, je subis un retard de livraison sur mon appartement (T2) acheté en VEFA au sein du programme LE PARC DU MANOIR à Le Mée-Sur-Seine avec LNC (Les Nouveaux Constructeurs).

Sur mon acte authentique signé fin Juillet 2023, la date de livraison est indiquée au 4T 2025. Néanmoins, depuis la signature de cet acte et l'ouverture officielle du chantier, les travaux n'ont quasiment pas avancé en un an (ils viennent tout juste de commencer à creuser pour les fondations). L'absence totale de communication du promoteur n'aidant pas, j'ai fini par me rendre compte via leur site internet que la date de livraison avait évolué au 2T 2026. Il a alors fallu attendre 3 mois avant de recevoir l'officialisation de ce retard par le promoteur, malgré mes multiples tentatives pour avoir des informations.

Là où cela se corse de nouveau, c'est que le promoteur m'informe d'une livraison estimée à Juin 2026 en invoquant une clause légitime de retard et le fait qu'il n'a pas reçu les autorisations adéquates par une autorité administrative. Plus précisément, ils n'ont pas reçu l'accord pour se raccorder sur le réseau des eaux pluviales. Or, en parcourant leurs justificatifs et en contactant à la fois la mairie et l'autorité administrative, il s'avère que le promoteur n'a pas fourni les documents nécessaires pour recevoir cette autorisation, et ce malgré leurs deux demandes faites à 3 mois d'intervalles et le fait que la nécessité d'avoir ces documents est clairement énoncée comme prérequis à toute demande sur le site internet de l'autorité administrative. Il semble donc que ce retard soit entièrement de la responsabilité du promoteur.

Associé à cela, ce retard entraine un dépassement des 30 mois de travaux nécessaires pour obtenir la possibilité d'avoir un dispositif PINEL sur ce logement (sans rescrit évidemment). Ce retard pourrait donc me faire perdre le PINEL, ce qui entrainerait une perte financière assez conséquente.

Le promoteur ne semblant pas ouvert à la discussion et au dédommagement, je souhaitais donc savoir si d'autres personnes se retrouvaient dans un cas similaire sur ce projet immobilier, et s'il serait possible de se retourner contre le promoteur (collectivement ?) ou encore de se rétracter de ce projet pour lequel le promoteur ne semble pas donner du sien pour faire avancer les travaux ?

En vous remerciant d'avance pour vos réponses,

Bonne journée.

[SOCRATE_JP]

bonjour,

J'ai acheté en VEFA fin décembre 2023 un appartement à Chartres avec le même promoteur que vous.
Nous allons bientôt être livré; il n'y aura donc pas de retard pour nous. Cependant nous avons une grosse non conformité : le promoteur a installé un conduit de fumée des chaudières gaz des 3 étages inférieures sur notre terrasse. Hors notre plan ne l'indique pas et nous avons un mail du promoteur nous disant qu'il n'y aurait rien qui sortirait de la terrasse.
Je confirme avec vous qu'il n'est pas possible de dialoguer avec eux. Aucune réponse à nos lettres.

Bon courage à vous pour la suite.