terrain agricole utilisable omme jardin ?

[madilouqc]

Bonjour,
J'envisage de détacher une partie de mon terrain où est construite ma maison (partie classée UB, donc constructible). Ce serait une petite parcelle, mais elle jouxte un terrain agricole qui m'appartient également. Je voudrais savoir si ce terrain agricole, ou du moins une partie de ce terrain peut être vendu pour prolonger la petite parcelle détachée et servir de jardin ? Merci de vos lumières.

[mallo]

Bonjour, ce qui est autorisé ou interdit est indiqué dans le PLU. Que dit le règlement pour les zone A ?

[madilouqc]

Merci pour votre réponse.
Sous OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DES SOLS :
* Dans ce qui est interdit :
- les habitations et leurs annexes.
* Dans ce qui est soumis à des conditions particulières :
"Les occupations et utilisations du sol suivantes ne sont admises qu'à condition de ne pas porter atteinte au caractère de la zone dont la vocation est définie dans le rapport de présentation :
- les constructions et installations agricoles (...)
- annexes touristiques des exploitations agricoles et points de vente des productions (...)
- campings à la ferme (...)
- les habitations (logements de fonction) (...)
- reconstruction d'un bâtiment sinistré (...)
- chalets d'alpage (...)
Sous CONDITIONS DE L'OCCUPATION DU SOL :
* adaptations mineures : Des autorisations d'urbanisme peuvent être délivrées par adaptation motivées des articles 3 à 13 du règlement de chacune des zones, à condition que les adaptations ainsi faites soient mineures, et qu'elles soient rendues nécessaires par la nature du sol ou par LA CONFIGURATION DES PARCELLES ou le caractère des constructions avoisinantes."

Suivent bien d'autres articles, mais je ne suis pas juriste et donc incapables de déceler si la réponse si cache....

[mallo]

A mon avis, rien n'interdit de cultiver (pour le loisir ou l'exploitation) une terre agricole.