Propriétaire depuis 10 ans d'un terrain, je suis sur le coup acheter un terrain (A) qui sépare mon Voisin 1 . Le terrain fait une centaines de M2 et je l'entretien en tonte depuis l'achat de ma maison.
Apres de longue recherche pour savoir a qui il appartenait ( car tout ceux de la commune me disait qu'il appartenait a tout le monde…), le propriétaire n'est autre que la mairie ! s'enchaine démarches, appel pour savoir si je peut acheter le terrain, après 5 ans d'attente le conseil municipal vote oui pour la vente a condition que les deux voisins qui jouxte le terrain convoité soit ok. Leur réponse doit arriver dans un délais de deux mois.
Pendant ses deux mois le propriétaire du Bois derrière vient me voir et me dit que ca l'embête car c'est un accès a son bois derrière. j'essaye de lui faire comprendre que ce n'est pas un chemin communal mais un bois et qu'il a d'autre accès a ce bois. Malheureusement sur l'autre accès, la mairie il y a quelque année a décider de mettre une station de relevage des eaux usées ( en bleu ) qui colle a mon terrain au milieu du chemin communal qui desservit le bois. Donc le passage est compliqué mais mon voisin 2 s'est déjà très bien débrouiller pour passez a coté pour allez dans les bois derrière.
Il me propose alors de racheter son bois, ce qui ne m'intéresse pas du tout.
Les deux mois se finissent et j'appel la mairie pour savoir si les voisins en question se sont manifestés, Malheureusement oui !
Pour le voisin 2 qui a le bois derrière, il refuse la vente car c'est un accès a son bois, il n'a aucun droit de passage a ce sujet.
Pour le voisin 1, étonnement de ma part, il a refusé la vente car il a fait un agrandissement ( en rouge sur la photo ) et que du coup si j'acheté le terrain, au niveau du PLU ça ne passeras pas car il y a un fenêtre a moins de deux mètres du terrain voisin, du coup il devra détruire son agrandissement.
La mairie ne veut pas se mouiller et me dis d'attendre pour voir si cela se décante…
Je voudrais savoir si vraiment mon voisin 2 qui a le bois a droit de refuser en raison d'un accès a son bois ?
Et pour mon voisin 1 , n'est-il pas déjà dans "l'illégalité" au niveau de sa fenêtre ?
Comment faire pour débloquer cette vente ?
Merci d'avoir réussi a arriver jusqu'au bout de mon explication, en espérant trouver des solutions !
Excellente journée a vous !
PS : je met une photo du cadastre pour illustrer mon propos.
Que faire en cas de litige ?
