servitude qui est "responsable" ?

[djt42]

bonjour
j'ai une maison mitoyenne avec une autre propriété ,un mur de 2 mètres sépare les deux terrains
ce mur est (nous l'avons retrouvé) la propriété de mon voisin ,il est a lui pour l'entretien de celui .
sur ce mur une conduite maçonnée (eau usée) y est accolé !
c'est la conduite de cette propriété ,donc son mur mitoyen et sa conduite maçonnée ,le soucis est que cette conduite d'eau usée est tres mal faite et se retrouve sur mon terrain ,depuis des dizaines d'années pas de soucis (construction des années 60 ) mais maintenant cette conduite fuit , des odeurs se dégage de cette conduite !
le voisin fait le "sourd" ....et dit qu'il pense que c'est moi qui doit m'en chargé puisque c'est sur mon terrain ! hors c'est son mur , son évacuation d'eau usée !! et cette maçonnerie est accolée a son mur , devrait donc faire partie du mur !
qui est responsable de la remise en état ? chez le notaire on retrouve une servitude pour ce mur
ils doivent passer sur mon terrain s'ils doivent remettre en état le mur , mais pas un mot de la conduite ! ? ci dessous un dessin rapide pour expliquer
merci pour votre attention.

[mallo]

Je pense que vous aurez plus de réponse ici : https://www.forumconstruire.com/construire/

[Nota-expert]

Bonjour djt42,
Tel que cela apparait sur le desin, il semblerait que la canalisation de votre voisin passe chez vous pour rejoindre le reseau. Normalement il devrait y avoir une servitude de passage qui l'autorise à passer chez vous. Pour etre bien sur qu'il n'y a en pas, vous devriez demander une fiche de renseignement relative à votre parcelle au service de publicité foncière, cela vous indiquera toutes les servitudes depuis 1956. Car cela est bien étonnant qu'il n'y ait pas eu de servitude pour faire passer ses eaux usees sur votre terrain.... Mais si cela date d'avant 1956, seuls les actes feront foi.
Toutefois, vous devriez expliquer à votre voisin que s'il estime que ce problème ne le concerne pas, alors vous allez faire des travaux pour boucher et fermer cette canalisation. S' il en a besoin, il sera bien embêter et sera bien obliger d'admettre que c'est à lui de s'en occuper, sinon il n'a plus de canalisation pour ses eaux usées.

[djt42]

la servitude existe en ce qui me concerne ,elle m'a été signifié lors de l'achat de ma maison
mais il était question du mur qui sépare les deux propriétés ,j'ai pas souvenir qu'il a été question de ce regard d'égout ?
mon notaire ne trouve rien de précis a ce sujet , quoi qu''il en soit ,oui ,il semble logique que c'est ce voisin qui doit réparer cette conduite (regard) qui se trouve chez moi collé a son mur
malgré qu'il s'en défend et me rétorque , c'est chez vous , donc c'est a vous de .....
le boucher est la dernière chose a faire bien sur .....quoi que ...?????

[Nota-expert]

J'ai du mal à visualiser comment est la conduite maçonnée sur le mur, mais s'il s'agit d'un regard sur ses eaux usées, cela n'a rien à voir avec le mur, même si elle touche le mur. Cela concerne ses eaux usées, et la servitude que vous lui consentez pour qu'il passe chez vous. C'est donc à lui de faire les réparation.
S'il estime qu'il n'y a pas de servitude, dites lui que vous êtes donc en droit de le boucher (vous ne le faites pas, c'est juste une "menace"). Il devrait vous répondre que non, vous n'avez pas le droit, et donc là il devra bien admettre que c'est à lui de faire les travaux d'entretien de ce regard qui ne concerne que lui, même si c'est sur votre terrain.
Mais normalement il devrait y avoir une servitude écrite. Le notaire a peut-être oublié de la mentionner, c'est pour cela que vous devriez demander une fiche de renseignement sur votre parcelle au service de la publicité foncière. OU alors il faut regarder dans les anciens titres de propriétés (même ceux qui ont plus de 30 ans).

[djt42]

J'ai du mal à visualiser comment est la conduite maçonnée sur le mur, .

[Eric123]

Bonjour,

2 ou 3 photos seraient les bienvenues pour comprendre.

C'est difficile de comprendre qu'un défaut de regard d'une conduite enterrée entraîne un problème sur un mur et des mauvaises odeurs.

[fgg]

Bonjour,
Cette conduite ne vous appartient pas,vous n'êtes pas responsable de son engorgement.
Celle-ci est probablement obstruée , soit au regard sur le mur mitoyen,soit sur le trajet de la conduite,soit à l'arrivée sur le déversoir dans l'égout.
Il existe des entreprises spécialisées dans le débouchage des conduites d'eaux usées.

[djt42]

Eric123 ,c'est pourtant simple le dessin ? en plus, tu as mal lu le premier post , la question n'est pas ça pu ou pas !
la question est le conduit a une fuite ,c'est dégueux , qui répare ?
je pense comme fgg ,a savoir cette conduite n'est pas a moi ,même si elle est sur mon terrain
ça ne devrait pas être moi qui doit réparer , enfin , ça semble évident !
en HLM le voisin du dessus vous innonde ,c'est a vous de refaire le plafond ?
alors oui, j'ai une servitude ,quoi qu'il soit dit dedans avec l'évidence de laisser au voisin la possibilité de réparer , il me semble que ce n'est pas a moi de faire des frais !
j'en saurais plus la semaine prochaine ,le cabinet du notaire sera ouvert

[Eric123]

Bonjour djt42,

Dites déjà bonjour, on essaiera de mieux vous comprendre.

"une conduite maçonnée (eau usée) y est accolée"
"et cette maçonnerie est accolée a son mur, devrait donc faire partie du mur !"
Accoler :
Synonymes : lier, joindre, jouxter, juxtaposer, relier, unir, assembler, rapprocher ...

D'après votre dessin, je m'attends à ce que cette conduite soit enterrée et passe sous le mur. A priori, elle est traversante, et non accolée.

"mais maintenant cette conduite fuit, des odeurs se dégagent de cette conduite !"
J'ai rarement vu des conduites d'eaux usées aériennes. (Une seule fois dans un atelier accrochée à 4 mètres du sol pour pallier à l'absence de réseaux de tout à l'égout à proximité.)

Attention, cette conduite est peut-être en matériau amianté (éternit), à moins qu'elle ne soit en terre cuite vu l'âge.