Problème d'héritage sur une famille de 5 enfants

[zobbie]

Bonjour ,

Je vous écrit aujourd'hui car je ne sais plus comment faire pour un héritage .

Nous sommes une famille de 5 enfants entre 55 et 65 ans et comme notre père est mort nous avons donc un héritage en cours mais comme toujours il y'en a certains qui ne sont pas d'accord hélas.

Le problème c'est que 4 sont d'accord sur 5 il n'y a donc pas une loi prévu sur la majorité ou bien je me trompe ?

Et là personne qui n'est pas d'accord c'est juste la belle fille mais comme notre frère lui a donné pouvoir sur ses décisions on est embêté à cause d'elle.

Je ne sais pas comment faire , cela dure depuis bientôt 2 ans et on aimerais pouvoir profiter un peu à notre age . Que me conseillez vous de faire ?

Merci de vos réponses.

[Eric123]

Bonjour,

C'est quoi votre désaccord ? Un bien immobilier ? Le partage des biens ?

Toutes mes condoléances. Votre papa est décédé, mais vivait-il seul ? Etes-vous les héritiers réservataires ? Y-a-t-il un testament ?

Normalement, la succession doit être traitée dans les six mois qui suivent le décès, surtout si elle est imposable. Tout dépend du montant des biens, et ce qu'il y a comme biens, argent en compte, mobiliers ou immobiliers ... Les assurances-vie se traitent en direct avec les assureurs et ne passent pas dans la succession.

La succession de mon père a été traitée en 7 mois (y compris Juillet-Août et Noël), épouse vivante et trois enfants (vivants). La succession de ma belle-mère a été traitée en moins de 4 mois (y compris Juillet-Août), veuve et mère de trois enfants (vivants). Deux notaires différents dans des villes éloignées et particulièrement efficaces.

[gilu]

Je crois me souvenir(donc ce n'est pas une certitude) qu'il suffit qu'il y ait une majorité parmi les héritiers,pour que leur demande l'emporte.
(j'ai été confronté à un cas similaire il y a très longtemps)

[zobbie]

Bonjour et merci pour vos réponses ! Concernant le bien c'est un bien en espèce qu'il avait sur son compte bancaire je me rappelle plus comment on le dit excusez moi !

L'assurance vie c'est uniquement à sa femme qu'il avait fait , pas à nous donc. Nous on a droit qu'a ses comptes bancaires et ses voitures de collections et ses terrains. Mais il y'en a pour un paquet d'argent et forcément beaucoup en veulent plus c'est d'un triste.

Moi je voudrais trouver une solution pour débloquer la situation ca ne dure que trop longtemps et c'est toujours la belle fille qui bloque tout !

Le notaire nous avaient dit de prendre un avocat mais si on fait ca on risque de ne jamais avoir d'héritage à force de temps.

Comme vous dites la majorités l'emporte normalement mais avec ma famille c'est assez compliqué.

[Eric123]

Bonjour,

Vous ne répondez pas aux questions.
D'après votre réponse, il vivait avec quelqu'un. Était-il marié ? Avec ou sans contrat de mariage ?
Y-a-t-il un testament ? Y-a-t-il une donation au dernier vivant avec sa compagne ?

Pour les biens mobiliers (bancaires), c’est relativement simple une fois que le notaire a établi un acte de notoriété.
Pour les biens immobiliers, ils sont en indivision, mais ils peuvent être séparés en usufruit pour l'épouse et en nue-propriété pour les enfants. Le notaire a dû vous l'expliquer.
Un bien en indivision peut parfaitement être vendu même si tous les héritiers ne sont pas d'accord. Dans ce cas, si l'un s'y oppose, il faut passer par le tribunal pour un partage judiciaire.
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1296
https://www.cieleden.com/succession/definition-succession/heritage-indivision/

[zobbie]

Bonjour ,

Alors oui il vivait avec une autre personne , son autre femme. Ils se sont marié et je ne crois pas en contrat de mariage.

Pour ce qui est du testament non plus je sais juste qu'il a fait une assurance vie pour sa femme uniquement.

[Eric123]

Bonjour,

Il y a trop d'inconnus dans votre affaire et vous donnez les renseignements au compte-goutte !!!

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2529
Place particulière de l'époux(se)
Le veuf/ve hérite dans tous les cas, mais sa part sur la succession du défunt dépend de plusieurs facteurs :
- Présence d'autres héritiers au jour du décès, en particulier si le défunt avait des enfants ou pas,
- Régime matrimonial des époux (communauté réduite aux acquêts ou contrat de mariage),
- Existence d'un testament ou d'une donation entre époux.

Normalement, le notaire a réuni tous les héritiers et leur a expliqué de vive voix la succession avec ses règles et ses contraintes. Dans une succession, il faut répondre à toutes les convocations du notaire et ne pas signer de procuration pour la défense de ses intérêts.
Rompre une indivision, c'est possible soit par convention, soit par jugement. Pour vendre un bien, on peut passer outre au refus d'un des héritiers, mais il faut passer par le tribunal.

[Litigimmo]

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