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Amende pour stop non suffisamment respecté

Calypso21
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Amende pour stop non suffisamment respecté

Messagepar Calypso21 » 19 oct. 2018, 11:16

Bonjour,
j'ai reçu une amende à payer de 90 € (si paiement sous 15 jours) avec un retrait de 4 points pour un stop non suffisamment respecté, sans aucun justificatif.
J'ai demandé à recevoir des photos sans grand espoir car je vois mal comment on peut justifier un STOP non suffisamment marqué.
j'emprunte la même route tous les jours. Je sais que je marque le STOP car la circulation est dense à l'heure où je passe.
Avez vous une idée des recours en pareil cas ?
D'avance merci de vos réponses,

Eric123
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Re: Amende pour stop non suffisamment respecté

Messagepar Eric123 » 19 oct. 2018, 20:42

Bonjour,

Vous pouvez poster votre question dans un forum de droit routier :
http://www.auto-evasion.com/forum-auto/droit-penal-routier-code-de-la-route-29.html

Avez-vous été intercepté et identifié par la police ou la gendarmerie ? Si oui, il n'y a rien à faire car ils sont assermentés.

Est-ce un PV à la volée ? Dans ce cas, il y a des possibilités de contestation. Posez votre question dans le forum de droit routier indiqué ci-dessus.


Que faire en cas de litige ?

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Nico37
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Re: Amende pour stop non suffisamment respecté

Messagepar Nico37 » 29 oct. 2018, 16:33

Calypso21 a écrit :Bonjour,
j'ai reçu une amende à payer de 90 € (si paiement sous 15 jours) avec un retrait de 4 points pour un stop non suffisamment respecté, sans aucun justificatif.
J'ai demandé à recevoir des photos sans grand espoir car je vois mal comment on peut justifier un STOP non suffisamment marqué.
j'emprunte la même route tous les jours. Je sais que je marque le STOP car la circulation est dense à l'heure où je passe.
Avez vous une idée des recours en pareil cas ?
D'avance merci de vos réponses,


Tu es resté trop peu de temps à l'arrêt, cas classique (notamment lors du passage du permis : là c'est bien pire, c'est éliminatoire).

justedroit
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Re: Amende pour stop non suffisamment respecté

Messagepar justedroit » 17 déc. 2018, 12:50

Bonjour,
Nico37 a écrit :Tu es resté trop peu de temps à l'arrêt
Probablement cela.
Mais dans son article R415-6 du Code de la route, il n'est pas précisé de durée d'arrêt :

"A certaines intersections indiquées par une signalisation dite stop, tout conducteur doit marquer un temps d'arrêt à la limite de la chaussée abordée. Il doit ensuite céder le passage aux véhicules circulant sur l'autre ou les autres routes et ne s'y engager qu'après s'être assuré qu'il peut le faire sans danger.
Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.
Tout conducteur coupable de l'une des infractions prévues au présent article encourt également la peine complémentaire de suspension, pour une durée de trois ans au plus, du permis de conduire, cette suspension pouvant être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle.
Ces contraventions donnent lieu de plein droit à la réduction de quatre points du permis de conduire".

Eric123
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Re: Amende pour stop non suffisamment respecté

Messagepar Eric123 » 18 déc. 2018, 22:05

Bonjour,

Si "Calypso21" n'a pas encore payé son amende, il est proche de l'émission de l'AFM (Amende Forfaitaire Majorée). Mais comme il n'a fourni aucun renseignement, il s'est évanoui dans la nature.

Marquer un stop, c'est simple. Il faut arrêter les roues de son véhicule. Pas de roue libre. Dans le code de la route, il n'y a pas de temps d'arrêt imposé. L'arrêt, c'est à l'appréciation du gendarme. Il n'y a jamais de photo (du moins pour l'instant).

Dans ma rue, il y a une rue adjacente à angle droit avec un stop. 8 voitures sur 10 ne marquent pas l'arrêt. Une providence pour les FDO en mal de PV.

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Re: Amende pour stop non suffisamment respecté

Messagepar Nico37 » 19 déc. 2018, 12:33

L'inspecteur m'avait indiqué 5s.

justedroit
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Re: Amende pour stop non suffisamment respecté

Messagepar justedroit » 19 déc. 2018, 13:19

Nico37 a écrit :L'inspecteur m'avait indiqué 5s.

Chronomètre en main ou les comptant mentalement avec imprimante l'attestant ?

Nico37
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Re: Amende pour stop non suffisamment respecté

Messagepar Nico37 » 19 déc. 2018, 14:17

justedroit a écrit :
Nico37 a écrit :L'inspecteur m'avait indiqué 5s.

Chronomètre en main ou les comptant mentalement avec imprimante l'attestant ?


C'était au siècle dernier lorsque je passai le permis de conduire : vous vous arrêtez, comptez jusqu'à 5 et redémarrez...

justedroit
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Re: Amende pour stop non suffisamment respecté

Messagepar justedroit » 19 déc. 2018, 15:06

Nico37 a écrit :vous vous arrêtez, comptez jusqu'à 5 et redémarrez...
C'est la raison pour laquelle l'article Loi précité a été promulgué au constat d'innombrables accidents des conducteurs qui à cette époque s'appliquaient à cette savante formule, sans tourner la tête de droite à gauche ou son contraire selon, pour s'assurer que le passage était libre
!

Nelsonito
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Re: Amende pour stop non suffisamment respecté

Messagepar Nelsonito » 15 mai 2020, 14:28

Le débat autour du stop pas assez marqué ou non est très courant.

Je vois mal comment vous pouvez contester puisque c'est la parole du policier contre la votre. D'autant plus que si votre contestation est considérée abusive, votre amende peut être majorée...

Bonne journée !

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