Modif règlement de copropriété

[Jennibou]

Bonjour,

Je suis syndic bénévole et j’ai deux cas de figure à régler en ce moment.

Un copropriétaire a acheté une cave et a agrandi son loft attenant en cassant le mur entre sa cave et son loft afin d’en faire un unique lieu d’habitation. Tout cela sans accord de la copropriété (mais cela ne nous dérange pas). Par contre, il paie toujours les charges d’un logement et d’une cave (charges très minimes), ce qui est injuste.
Ainsi, est-il obligé de corriger son erreur en modifiant le règlement de copropriété ? Y aura t il un impact sur ses charges ? Doit il obligatoirement réunir les deux lots ? Comment cela fonctionne ? Le passage d’un géomètre est-il obligatoire ?

Le second cas de figure : un loft a crée une entrée indépendante lui permettant de ne plus passer par les parties communes, toujours sans modif du règlement de copropriété. Pouvons nous l’exclure des charges de nettoyage par exemple, alors qu’il n’y a pas eu de modif du règlement de copro ? Juste par un vote de l’AG ? (Les autres copropriétaires sont d’accord.) Là aussi un géomètre est il indispensable ?

Je vous remercie d’avance pour vos réponses s’il y en a !

Bonne journée à tous.

[Eric123]

Bonjour,

Il faut relire votre règlement de copropriété. En général, il y a un paragraphe "travaux" qui précise les droits et obligations de chaque copropriétaire.
Si vous touchez aux communs, un vote en AG est généralement obligatoire. C'est le rôle du syndic de le prévoir.