Les Donations

Messagepar **lfdan** » 13 mai 2005, 09:19

Bonjour, nous avons une donation entre époux.
Il sachit d'un remariage, et nous avons des enfants d'un premier lit.
Lors d'une visite chez le notaire ce dernier nous déclare que la donation est caduque, et qu'il faut faire des testaments à la place.
qu'en pensez vous??
Merci pour vos réponses

Messagepar **visiteur** » 13 mai 2005, 11:26

Chaque cas est un cas particulier.
Les donations entre époux ne sont pas caduques.
Mais en fonction de vos souhaits et ceux de votre épouse, ainsi que de votre situation, il peut être utile :
-soit de la modifier ou de la compléter (par un testament, par exemple),
-soit d'envisager une modification ou un changement de régime matrimonial,
-soit ne rien faire de plus et laisser les choses en l'état.
Il n'est pas possible sur ce forum d'appronfondir davantage. Recontactez un notaire, afin de faire un bilan de votre situation.

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Messagepar **visiteur** » 14 mai 2005, 07:52

la donation entre époux n'est pas du tout caduque, au contraire il faut la conserver quand il ya des enfants de lits différents, c'est d'ailleurs maintenant le cas le plus fréquent, car pour les couples avec enfants commun on applique la loi et non plus donation pour moins de frais quand ils optent pour l'usufruit, pour les autres comme vous surtout gardez votre donation entre époux 3 options rien n'a changé

Messagepar **lfdan** » 14 mai 2005, 13:43

Merci pour vos réponses je vais rien changer, j'ai d'ailleur annulé le rendez vous du notaire, j'ai toujours pas compris sa précipitation à vouloir nous faire transformer la donation en testament??

Messagepar **visiteur** » 14 mai 2005, 21:24

Votre décision n'est pas forcément la bonne.
Ainsi qu'il a déjà été répondu, chaque cas est un cas particulier : il n'y a pas de réponse type correspondant à tout le monde.
Contactez un autre notaire afin d'avoir un autre avis, en fonction de votre situation personnelle, ou la chambre des notaires : de nombreuses chambres organisent des consultations gratuites et anonymes.

Messagepar **lfdan** » 15 mai 2005, 14:45

Oui mais j'en conclu quand meme que la donation n'est pas caduque, et c'est ce que le notaire nous à dis dans un premier temps, j'ai relu le que choisir hors série n 98 avril 2005 jamais il est dit que la donation est caduque, ya de quoi avoir un doute et pourquoi tout changer, surtout pour un testament qu'on peut faire à tout moment sur un simple papier???