Clause de réfection des joints obligatoire bail locatif

[Alienor59]

Bonjour à tous,

Je suis sur le point de signer mon tout premier bail (au revoir papa et maman ).
Une des clauses m'interpelle : " Les joints d'étanchéité (évier, lavabo, douche) devront faire l'objet de réfection avant l'état des lieux de sortie du preneur quel que soit l'état initial".

Remplacer un joint qui serait usé ça me paraît normal, c'est une petite maintenance.
Mais l'appartement est neuf, si je n'y reste qu'une année je ne vais pas devoir faire changer tous les joints j'espère...

Je n'ai pas trouvé grand chose sur cette clause sur internet.

Quelqu'un y a déjà fait face ?

Merci d'avance
Bonne journée

Aliénor

[Gilou26]

Cette clause me dit rien, j'ai pas signé cela quand j'ai emménagé sinon cela peut faire partie du DPE. Le propriétaire a sûrement rajouté cette clause afin de s'assurer qu'au moment de ton depart futur de l'appart, tu fasse l'entretien des joins d'echanteite. Cela afin d'eviter toute éventuelle fuite d'eau. En ayant une récemment, je peux meme t'apporter des compléments là-dessus. Apparemment, au dire de l'expert de la fuite d'eau qui a au lieu chez moi, lorsque tu fais des travaux de plomberie ( maintenance ou gros travaux) , une clause stipule que c'est le dernier plombier intervenu qui est responsable. Autrement dit, il n'a pas voulu changer les tuyaux ou les entretenir car cela lui sembalit conforme mais il y a une fuite apres c'est pour sa pomme. Moi, mon plombier cela lui est arrivé. Il a voulu se raccorder aux anciens branchements et paf 15 jours plus tards ils pètent. Cela a ete sa seule erreur car franchement chapeau à lui au vu du chantier. Du coup, le surcout sera pour lui ou pour les assurances. Je ne peux te repondre. Mon dossier est entre leurs mains. Pour en revenir a toi, je pense que cette clause doit etre lié a cela. Le propriétaire a peut etre vecu une situation similaire a la mienne avec un gros degats des eaux et pour pas que cela se reproduise il a inscrit cette clause. Sinon tu as affaire à quelqu'un de tres pointilleux. Apres, j'ignore s'il est dans son droit de l'ajouter. Mes compétences juridiques dans ce domaine ne sauraient repondre a cette question. Demande éventuellement a quelqu'un qui s'y connait en droit ( ton notaire par exemple ) sinon d'autres plus calés que moi sur le site te repondront sur ce point précis.

[justedroit]

Bonjour Alienor59,
Le contenu de votre premier bail locatif sera valable pour tous les locataires qui vous succèderont.

Et comme le logement est neuf vous n'êtes que partiellement concerné par le sujet, lequel parle de réfection qui est de remettre à neuf et non de remplacement.

En tout état de cause, cette clause au bail est susceptible d'être abusive, réputée non écrite au sens où il est dit que cette réfection doit être effectuée avant l'état des lieux de sortie du preneur quel que soit l'état initial, alors que le second preneur n'a pas à remettre les joints à l'état initial mais seulement à les entretenir depuis leur état à l'entrée des lieux ou les remplacer mais s'il en est seulement la cause.

Bonne journée à vous aussi.

[Alienor59]

Merci Gilou et Justedroit pour vos réponses !
Bon courage Gilou avec ton dossier de fuite j'espère que tu auras satisfaction.

Je crois que je comprends ce que tu veux dire Justedroit, en fait le preneur ce n'est pas juste moi, ce sont aussi les locataires suivants qui reprendront le bail. Je pensais que les agences mettaient fin au bail du premier preneur pour en établir un autre avec le nouveau locataire. Merci

[justedroit]

Je pensais que les agences mettaient fin au bail du premier preneur pour en établir un autre avec le nouveau locataire.

Forcément oui puisque des modifications s'opéreront comme le nom du nouveau locataire, peut-être le prix du loyer, mais les termes contenus dans le bail eux seront identiques.