Messagepar MasterGone » 14 juin 2022, 15:46
Bonjour
Si le nouveau contrat est équivalent au précédent, il n'est pas nécessaire de le valider en AG.
S'il comporte des évolutions importantes (garanties, tarif beaucoup plus cher, etc.), il faudra passer par l'AG si le montant du contrat excède les seuils de décision du syndic (qui eux aussi ont du être voté en AG).
Mais en cas de résiliation par l'assurance, il est parfois difficile de tenir les délais nécessaires convoquer une assemblée extraordinaire qui aura elle aussi un cout important au regard de la décision à prendre. Le syndic sera peut-être dans l'obligation de souscrire une assurance pour ne pas interrompre la couverture de la copropriété, décision qu'il faudra ratifier lors de la prochaine AG (ou remettre en concurrence le contrat souscrit).
Il est en tout état de cause important que le conseil syndical soit informé et puisse également donner son avis.
Cordialement