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ANTS délai de 6 mois carte grise

Gnamfio
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ANTS délai de 6 mois carte grise

Messagepar Gnamfio » 25 mai 2023, 23:59

Bonjour à tous
Je souhaite vous demander conseil pour une situation hallucinante avec l ANTS
J’ai acquéri un véhicule d’origine allemande avec tout les documents au mois de novembre 2022
J’ai donc fait une demande d’immatriculation avec un dossier complet ( quitus fiscal , ect … )
J’ai obtenu une immatriculation provisoire de 4 mois le temps du traitement du dossier
Or , le 28/03/2023 mon immatriculation provisoire a expirée et il ne m’est donc plus possible de rouler avec le véhicule
J’ai appelé l’ants plus d’une dizaine de fois , à chaque fois l’interlocuteur m’a dis que le dossier est en cours danalyse par le service instructeur et qu’ils plaçaient une alerte pour le faire remonter , et qu’il n’était pas possible de rentrer directement en contact avec eux
Nous sommes donc à quasiment 6 mois d’attente , avec un dossier complet en attente de traitement …
J’ai tout essayé , appel , mail , lettre recommandé , mais rien à faire je me retrouve avec un véhicule immobilisé du fait de la lenteur de l’administration
Savez vous comment je peut faire pour accélérer la procédure ?
Merci

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valioud
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Re: ANTS délai de 6 mois carte grise

Messagepar valioud » 26 mai 2023, 14:22

J’ai acquéri un véhicule d’origine allemande
Tout est dit. Il ne faut pas acheter à l'étranger, c'est la galère assurée.


Que faire en cas de litige ?

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zizilia
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Re: ANTS délai de 6 mois carte grise

Messagepar zizilia » 10 juil. 2023, 10:09

bonjour je suis dans le meme cas j attend ma carte grise depuis presque 2 mois avez vous eu des nouvelles moi il mon dit qu il fesait remonter mon dossier

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Re: ANTS délai de 6 mois carte grise

Messagepar valioud » 10 juil. 2023, 14:53

Le véhicule est-il importé ?
Si oui, bienvenue dans la galère.

YASS92
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Re: ANTS délai de 6 mois carte grise

Messagepar YASS92 » 21 sept. 2023, 15:34

Bonjour,

Je suis dans le meme cas avec un vehicule belge. pire j'ai pas fait de demande de provisoire et je suis vraiment bloqué depuis le 5 Juillet.
De votre coté avez vous eu une reponse ?
Savez vous s'il est trop tard pour faire une demande de provisoire ? en appelant ANTS il me dise que la provisoire doit etre faite avant, alors qu'un professionnel me dit que c'est possible apres avoir verifié avec mon numero VIN.

pouvez vous m'aider ?

Merci

GARCIA13
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Re: ANTS délai de 6 mois carte grise

Messagepar GARCIA13 » 21 nov. 2023, 15:56

Bonjour,

je suis dans le même cas ma demande de carte grise a été déposé le 25.05.23 à ce jour toujours en cours, mise a part me dire on met une alerte sur votre dossier rien d'autre de nouveau!
avez vous reçu vos carte grises?? si oui sous quel délai??
Merci à tous

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Re: ANTS délai de 6 mois carte grise

Messagepar valioud » 22 nov. 2023, 11:40

je suis dans le même cas
Dans le même cas que qui ?
De toute façon Gnamfio n'est plus revenu donner suite depuis le 25/05/2023. On peut penser qu'il a finalement pu obtenir son sésame après 6 mois.

Eric123
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Re: ANTS délai de 6 mois carte grise

Messagepar Eric123 » 22 nov. 2023, 14:17

Bonjour,

Il faut porter l'affaire au tribunal administratif. Si votre dossier est bien complet, la carte grise arrive alors très vite.

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valioud
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Re: ANTS délai de 6 mois carte grise

Messagepar valioud » 28 nov. 2023, 17:36

99 % des cas, c'est un défaut de quitus fiscal.

ortelly
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Re: ANTS délai de 6 mois carte grise

Messagepar ortelly » 20 févr. 2024, 21:08

Bonjour,
Je me trouve dans la même situation complément ahurissante !
J'ai fait l'acquisition d'une voiture en Allemagne. Pour immatriculer mon véhicule, j'ai mandaté un professionnel de l'automobile pour faire le nécessaire auprès du service concerné ANTS.
Le dossier a été déposé auprès de l'ANTS fin juin 2023. Fin décembre 2023, cela a fait 6 mois que je suis en attente de la carte grise ! Le professionnel qui a établi la demande est fortement étonné du délai extremement long. Il n'a aucun retour du service concerné. Il a contacté le service par téléphone et par mail, la réponse est toujours la même : "le dossier est en cours d'instruction". J'ai moi-même appelé le 3044, et ce à plusieurs reprises, je tombe sur des personnes qui m'apportent la même réponse "le dossier est en cours d'instruction". Je leur demande pourquoi c'est si long, s'il manque une pièce, s'il y a un problème, dans combien de temps je recevrai ma carte grise, mais la personne ne peut pas donner de réponse, car ils n'ont pas de contact avec le service des instructeurs. La personne m'informe également que personne ne peut contacter le service instructeur, ce qui me parait complètement aberrant ! Personne n'arrive à me dire ce qu'il se passe, pourquoi c'est si long et combien de temps cela va encore durer.
Je me trouve dans une situation très complexe, car si j'ai acheté le véhicule c'est que j'en ai besoin, notamment pour aller travailler, mais que je ne peux pas utiliser ! Je me trouve donc face à un mur, avec aucune réponse par L'ANTS. Le pire dans cette situation est que le professionnel que j'ai mandaté pour demander la carte grise se trouve face aux mêmes difficultées.

Début janvier 2024, le professionnel m'appelle pour me dire que ma demande de carte grise a été rejeté pour la cause suivante : " rejet pour faux documents".
Avec ceci : "Autre motif - champ libre : Bonjour, à ce stade de l'instruction de votre dossier, certains documents ne réunissent pas toutes les garanties d'authentification requises pour la délivrance du titre demandé. Vous êtes invité à refaire une nouvelle téléprocédure avec les documents conformes."

C'est complètement dingue ! On m'accuse d'avoir fourni de faux documents, sans m'expliquer ce qui serait faux. Nous avons contacté l'ANTS qui n'arrive pas à nous dire pourquoi cette réponse et quels document seraient faux !

On a du refaire une nouvelle demande, déjà 1 mois et demi.
Donc en tout 8 mois que j'attends !

Quelqu'un a déjà été confronté à cette folie ?

Merci

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