Vétusté sur un équipement de séries

[Arnaud26600]

Bonjour à toutes et à tous.

Il y’a environ 2 semaines on m’a vandalisé et volé l'intérieur de mon véhicule ( Golf 6 GTI).

On m’à donc rayé carrosserie et jantes ce que l’assurance pour l’instant ne refuse pas de payer.

Mais pour le vol, l’expert passe à m’annonce Les tarifs de l’autoradio « 3000 euros hors taxe et 600 euros de consigne comme on ne peut pas faire d'échange Standard soit 4320 euros TTC »

L’assurance commence par refuser de payé la consigne je me dis bon je dois sortir 720 euros de ma poche.. c’est Déjà énorme..

Puis l’assurance à la remise du rapport d’expertise Annonce à l’expert une vétusté de 80% comme prévu dans leurs conditions général.
Mais elles sont flous leurs conditions.
De partout il est préciser « de série » ou « non prévu par le catalogue constructeur « 

Sauf en termes de vétusté. Vous imaginez ? Mon autoradio gère énormément de choses..
Commande au volant, climatisation automatique bi-zone, camera de recul et radar de stationnement etc..

Donc vétusté de 80% ça veut dire que à ma charge pour remettre l’équipement De séries sur ma voiture je dois sortir
720 euros de consigne et 2880 euros d’autoradio. Soit 3600 euros !!

Je pensais que les assurances ne pouvait pas mettre de vétusté sur des équipements d’origine mais uniquement sur des équipement monté par le propriétaire à ce niveau là..

J’ai porté réclamation mais toujours pas de nouvelle..
Est ce que le code des assurances prévoit quelque choses ou l’un d’entre vous a t’il eu un cas similaire ??

Merci d’avance de votre aide..
Cordialement

[FRANCK DROIT ASSU]

Bonjour,

Tout dépend de ce qu il y a de marqué dans votre contrat et il n est pas impossible que ce dernier puisse prévoir de la vétusté sur des éléments de série.

L’application contractuelle de vétusté n est pas contraire au Code des Assurances.

Sans connaitre les clauses qui composent votre contrat, impossible de vous apportez une réponse certaine.

Cdt,

[Arnaud26600]

Bonjour et merci de votre réponse, le contrat n’est pas très clair comme je le disais..
il parle de système d’émission de son de gps d’ordinateur de téléviseur ainsi que de téléphone portable contenu dans le véhicule sur la quelle il applique une vétusté.

Et il disent que Les équipement eux n’en ont pas !!
Donc mon autoradio est un équipement et pas un contenu de mon véhicule type Tom Tom..

Mais ils disent aussi que la vétusté s’applique en cas de bien détérioré dû à l’usage ou l'ancienneté ayant diminuer sa valeur marchande.
Alors que sa valeur marchande n’est pas diminuée même d’occasion ce type de poste vaut dans les 2000 euros avec 700euros de reprogramation chez V.W..

Merci de votre réponses

[justedroit]

Bonjour Arnaud26600,
Sauf clause particulière au contrat, dans le cadre de la garantie vol, la vétusté ou la dépréciation est de mise ; au delà cela constituerait un enrichissement interdit en matière d'assurance, au sens du premier alinéa de l'article L121-1 du Code des assurances :

« L'assurance relative aux biens est un contrat d'indemnité ; l'indemnité due par l'assureur à l'assuré ne peut pas dépasser le montant de la valeur de la chose assurée au moment du sinistre ».

M'est avis qu'il vous faut discuter sur le terrain de l'assureur, lui précisant à nouveau qu'il s'agit là d'un élément qui compose votre véhicule servant à gérer la commande du volant, de la climatisation automatique, de la camera de recul, du radar de stationnement …. , et non un objet déposé ou qui a été aménagé dans le dit-véhicule.

Lui rappelant ensuite, que les conditions générales de votre contrat stipulent que la vétusté s'applique ne s'agissant pas d'un bien détérioré, à son ancienneté que lorsque celle-ci entraîne une diminution de sa valeur marchande.

Or, comme celle-ci d'ancienneté n'est en rien diminuée de sa valeur marchande (le justifier), vous conformant aux dispositions de l'article 1103 du Code civil : « Les contrats légalement formés tiennent lieu de loi à ceux qui les ont faits », vous demandez à être indemnisé pour le moins, du montant estimé par l'expert diligenté par ses soins.

[Arnaud26600]

Bonjour,

Je ne comprend pas, le prix de mon autoradio depuis la sortie d’usine de mon véhicule ne peut pas diminuer étant donner que ils sont encore montés dans les voitures qui sorte d’usine aujourd’hui. Je ne demande pas à ce qu’il me donne PLUS que le prix. Juste le prix qui correspond à mon équipement..
Je demande juste qu’on dédommage mon sinistre.

J’ai fais ceci hier à midi par écrit, ils m’ont répondu qu’ils allait réfléchir à ma réclamation et me donner réponse sous 30 jours.

L’expert ayant expertiser ma voiture avait envoyer un rapport d’expertise avec le termes autoradio avec le prix marchand au jours de l’expertise soit une valeur de 4200 euros.
Ce rapport a était refusé par l’expert conseil sous prétexte qu’une vétusté doit s’appliquer.
D'après les dires de la conseillère de mon assurance ceci n’est pas normale car ne pas remettre mon véhicule d’origine Empêcherait son bon fonctionnement et donc une décote énorme.
Mais quand j’ai annoncé ça au téléphone au siège de l'assurance on m’a repondu « Mais monsieur si votre voiture vaut 3000 euros on va pas vous mettre un autoradio à 4000 »

Je lui ai donc sagement répondu que ma voiture avait bien 10 ans mais selon l’expert sa VRADE avec son kilométrage est de 18.000 euros sans compté les facture récente ( 7400 euros de facture : Entretiens moteur, Entretiens Boîte de vitesse, 4 pneu, Haut moteur remplacer par le constructeur, Traitement céramique sur la carrosserie et j’en passe)

Et au final ce vol est vandalisme est chiffré à environ 12500 euros par l’expert mandaté par mon assurance. Mais même l’expert qu’ils mandatent ne comprend pas la gestion du dossier..
Il ne trouve pAS normale que pour un afficheur multifonctions munie de calculateur il essaye de mettre une dépréciation.

En tout cas merci de vos réponses ! Elle m’aide beaucoup !

[justedroit]

Re-

Je ne comprend pas, le prix de mon autoradio depuis la sortie d’usine de mon véhicule ne peut pas diminuer étant donner que ils sont encore montés dans les voitures qui sorte d’usine

Le prix de cet autoradio toujours monté dans les voitures qui sortent d'usine, n'est pas le vôtre monté il y a 10 ans qui est déprécié.

Sur ce même sujet traité, votre assureur doit vous rétablir dans votre situation avant sinistre.

Donc, vous indemniser du vol de votre autoradio par sa valeur à l'identique vous permettant de le remplacer.

Cette valeur est celle de son marché d'occasion.

Et ce n'est que si ce marché n'existe pas, que sa valeur peut être évaluée à neuf.

Le reste, s'agissant de la valeur de votre véhicule en regard de celle de l'autoradio est une autre affaire.

Et vraiment désolé si mes (nos) réponses ne vous aident pas beaucoup et surtout si elles ne vont pas dans le sens que vous souhaitez ; elles ne sont pour les miennes, que le fruit de mes connaissances en la matière.

[Arnaud26600]

Bonjour,
Justement en cas de montage d’autoradio d’occasions, c’est des autoradios équivalent mais pas identique ne correspondant pas à la référence monter sur mon véhicule, et ils valent encore 2000 euros d’occasions, avec 200 euros de frais de port sur eBay.. (les casses ne vendent pas les autoradios.. personne ne les achètent..)
Et il faut compter 700 euros HT de reprogramation donc 3040 euros et non pas 550 euros le tout comme le propose l’assurance..

En plus pour 3040 euros l’autoradio n’a pas toutes les options de mon véhicule.
Donc je vais me battre pour avoir un autoradio comme j’avais. En neuf comme c’est introuvable d’occasion a référence identique..

Merci de vos réponses qui au contraire vont dans le sens que j’attendais !