Nous allons rénover complètement une maison de 1975 à Strasbourg, mitoyenne d'un côté, tant au niveau énergétique (menuiseries, PAC, poêle, isolation, ...) que de l'aménagement (aménagement de combles, remise à neuf de l'existant,...).
Après avoir démarché plusieurs architectes, architectes d'intérieur ou maitres d'oeuvre comme, nous avons finalement retenu une architecte pour nous accompagner dans la phase plans / permis puis pour la phase travaux. Nous avions déjà sollicité cette architecte il y a 3 ans lorsque nous avions visité une vieille maison à rénover, et en avions gardé un bon souvenir.
La phase de plans s'est plutôt bien passée. On a fait plusieurs allers-retours pour valider une configuration de plans, qui incluait donc l'aménagement des combles. Pour cela, l'architecte avait les clés depuis le début et avait visité la maison avec un charpentier qui devait donc valider la faisabilité de sa proposition.
Pour la phase de permis, c'était déjà un peu plus compliqué. Alors que depuis le début de nos discussions nous avions évoqué notre souhait d'avoir un terrasse "en L", qui fait tout le tour de notre pièce de vie, l'architecte nous explique le jour où nous devions signer les documents du permis que ce ne serait finalement pas possible, car il fallait respecter une distance de 1,90m par rapport à la maison mitoyenne : cela remettait notamment en cause le remplacement d'une fenêtre par une porte fenêtre pour notre projet. J'ai contacté alors moi même la Police du Bâtiment de notre ville pour trouver une solution : comme la première partie de la terrasse est "sur une butée", elle est considérée comme une terrasse paysagère et n'est pas soumise à la même règle. Nous pouvons donc prolonger cette terrasse paysagère sur une terrasse en pilotis pour respecter nos souhaits. De même, une place de parking qui doit figurer sur le permis avait été oubliée, et elle a du faire la modification suite à ma remarque avant de valider le permis. Le permis a été déposé fin juin, mais elle a quand même du transmettre des éléments complémentaires le 12 juillet, ce qui a donc retardé la période de validation du permis, qui était normalement de 2 mois. Je dis bien "normalement", car n'ayant toujours pas de réponse le 15 septembre, j'ai à nouveau sollicité la Police du Bâtiment pour avoir une explication, et on m'a informé que le mauvais formulaire avec été utilisé, ce qui rajoutait un mois à la durée d'instruction du permis. J'ai donc sollicité l'architecte pour lui demander des explications, sans lui dire que j'avais déjà la réponse : elle m'a expliqué dans un premier temps que c'était dû au fait que nous étions à côté d'une zone protégée ABF. Quand je lui ai parlé du formulaire, elle m'a répondu que c'était le seul formulaire disponible pour une demande en ligne.
Historiquement, nous pensions garder l'architecte comme pour la phase des travaux.
Elle devait nous envoyer une liste de tâches pour chaque lot (menuiseries, isolation extérieure, plâtrerie,...) et 2-3 devis par lot. Nous avons reçu la liste des lots, sans aucune explication ni chiffrage, dans un premier temps. Et à force d'insistance, nous avons pu récupérer les devis juste avant la fermeture du cabinet pour les congés d'été : mais l'architecte s'était contentée de faire réaliser le chiffrage par une seule entreprise générale du bâtiment, pour l'ensemble lots. Son assistant m'a néanmoins promis de répondre à toutes mes questions concernant les lots et les devis avant de partir en congés : j'ai donc passé le week-end à passer en revu les plans, lots et devis pour avoir des réponses rapidement. Mais bien entendu, il n'y a eu aucune réponse à mon mail ni à mes appels pendant les 3 semaines de fermeture du cabinet...
J'ai donc passé 3 semaines à contacter des artisans, en plein moi d'aout, pour obtenir des explications ou des devis comparatifs. Sur la plupart des lots, le devis de l'architecte était bien souvent supérieur de plus de 5 000 euros. Mais ce qui m'a le plus "inquiété", c'est que pour le lot de la charpente, sur lequel repose une bonne partie du projet, aucune reprise de charges n'avait été prévu alors que nous avons une charpente en fermettes et que nous déplaçons les pieds droits pour gagner de la surface au sol. La plupart des charpentiers que j'ai rencontré refusaient toute intervention sur la fermette, quand d'autres me proposaient de déposer la charpente existante et d'en poser une nouvelle : en terme de budget ce n'était plus réaliste pour nous...
Une autre erreur pouvant impacter le projet concernait le lot démolition/dépose : elle s'est manifestement trompée sur les mesures d'une trémie d'escalier à reprendre (ouverture d'un côté, fermeture de l'autre) alors que nous devons créé un escalier sur mesure. C'est lors d'un RDV avec un artisan que nous avons constaté son erreur.
A son retour de vacances, nous avons sollicité un RDV afin d'obtenir enfin des explications, et de lui faire part nos inquiétudes. Pour la charpente, elle nous a assuré que ce n'était pas grave, que ce serait de toute façon l'assurance de son charpentier qui serait engagée, qu'elle avait confiance en lui. Pour la trémie de l'escalier, elle s'est contentée de dire que ce n'était pas les mesures finales. Enfin, j'ai également demandé des explications sur la façon dont elle voyait les choses pour la menuiserie, car nous avons des encadrements métalliques qui engendreraient des ponts thermiques malgré le remplacement des menuiseries et la réalisation de l'isolation par l'extérieure, elle a été incapable de me répondre...
Pour nous rassurer, elle a organisé une nouvelle visite à la maison avec son charpentier et le gérant de l'entreprise générale du bâtiment, début septembre. Mais le charpentier ne nous pas rassuré : il s'est contenté de dire que l'absence de reprise de charge était un "simple oubli", et nous a présenté une solution qui s'avérera finalement 2 fois moins importante que celle du bureau d'étude que nous solliciterons pas la suite.
Et nous avons appris le même jour que l'entreprise générale qu'elle avait sollicité n'était pas agréé RGE, ce qui ne nous permettrait pas de bénéficier d'un EPTZ sur lequel nous comptons, ni de toucher aucune aide...
Comme évoqué précédemment, j'ai ensuite sollicité personnellement un bureau d'étude pour savoir quels travaux prévoir pour la charpente : la solution présentée était 2 fois plus "lourde" que celle présentée par le charpentier de l'architecte.
Suite à cela, nous avons choisir de mettre fin à notre collaboration à l'issue de l'obtention du permis de construire, qui est finalement arrivé fin septembre.
Mais le contrat que nous avons signé avec l'architecte était peu clair, et ne spécifiait pas les conditions d'une rupture à l'amiable :
J'ai donc sollicité l'Ordre des Architectes pour avoir des informations, qui a confirmé le manque de clarté du contrat :REMUNERATION ARCHITECTE
a) Pour les missions jusqu'au Permis de Construire. Forfait 8000,00 € HT
OU
b) Pour une mission complète au taux de 11 % du montant HT des travaux réalisés. Ne pouvant être inférieur à 15 000,00 € HT.
En cas d'interruption de la mission en cours de chantier, le taux de rémunération s'applique sur le montant total des contrats de travaux signés, ou à défaut, sur le montant résultant de l'appel d'offres.
L'Ordre des Architectes ayant contacté notre architecte, elle a proposé elle-même de mettre fin à notre collaboration via une rupture à l'amiable, ce que nous avons accepté.Le contrat signé n’est effectivement pas clair sur la définition et l'étendu de la mission de l’architecte.
La phase PC ayant été réalisée par l’architecte et n’ayant plus confiance dans la suite de ce projet une résiliation amiable avec votre architecte semble la voie la plus conseillée.
Enfin en cas de refus de rupture amiable par votre architecte sur ce projet, le médiateur de la consommation sera compétent pour traiter votre litige. Une demande en ce sens sera alors à faire auprès de votre architecte. Cette procédure est gratuite pour vous et à la charge de l’architecte.
De notre coté, nous rappelons également à Madame XXX les enjeux de votre courriel et lui rappelons la nécessité d’établir des contrats plus lisibles et clairs auprès de ses clients.
Mais elle nous demande maintenant de lui régler 7 500 € dans la cadre de la résiliation à l'amiable, alors qu'il restait 5 000 € liés à la phase 1, comme nous avions déjà réglé 3 000 € d'honoraire.
Elle s'est basée sur l'estimatif des travaux réalisés par l'entreprise générale qu'elle a sollicité, sachant que seulement 3 lots sur 12 ont été mis en concurrence : 190 370 €.
Elle a ensuite retenu 50% du montant qu'elle aurait pris pour la phase 2, soit 10 470 € (11% de 190 370 €) moins les 3 000 € déjà perçus.
Je trouve ce montant particulièrement élevé, sachant qu'elle s'est contenté de déléguer le chiffrage à l'entreprise générale du bâtiment, et que les conditions de résiliation étaient pas clairement spécifiés dans le contrat que nous avons signé.
De plus, il y a eu de nombreuses erreurs ou oublis, y compris sur les plans. Je veux bien accepter de payer le solde de la phase 1, si elle nous remets les sources Autocar permettant de corriger et modifier les plans. Mais au delà, cela me semble difficilement acceptable...
Qu'en pensez-vous?
Avez-vous été confronté à une situation similaire?
Que faire en cas de litige ?
