Problème suite à vente véhicule occasion

[JuSpace]

Bonjour à tous,

J'aimerais avoir votre avis d'experts sur ma situation.

J'ai vendu ma précédente voiture il y a un peu plus d'un mois, une focus 3 de 9 ans et 78000 km (1.6l 115 diesel bvm6 titanium selon l’intermédiaire de vente) avec laquelle je ne roulais plus (à part de temps en temps pour la faire tourner). Tout était en règle, CT ok, elle tournait bien. J'avais eu quelques soucis avec (boite/embrayage) il y a plusieurs années, mais réparés et entretien ok, factures à l'appui. La vente s'est faite à 10000€ soit un peu en dessous du marché pour qu'elle parte, mais bonne affaire vu le kilometrage. Je suis particulier passé par une entreprise de vente auto contre commission (equivalent agent immo pour voiture j'imagine).

Premier hic, lors du test de l'acheteur. Je n'étais pas présent, passant par un intermédiaire pro qui a mis en vente la voiture et fait les visites. L'acheteur teste le véhicule (Jeune femme avec son père, et l'intermédiaire). Le régulateur "ne marche pas" (je ne l'ai honnêtement jamais utilisé et ça fait un an que j'ai ma nouvelle voiture... :/). Le gars de la boite de revente m'appelle et m'explique la situation. Me conseille de prendre en charge les frais de réparations ultérieurs, voyant une reprog ou réinitialisation uniquement). J'accepte de prendre à mes frais les réparations en cas d'achat du véhicule, ce que l'acheteur fait après essai.

Nous voila un mois plus tard, l'acheteur a le retour de la concession Ford avec d'autres défauts :
- Régulateur/limiteur : connu, et je me suis engagé sur la réparation
- démarrage en côte : inconnu, je savais même pas qu'il y avait ça
- démarrage buggé (appuie embrayage+frein) : inconnu, je n'ai jamais eu de problème au démarrage
- start & stop : inconnu, jamais fait gaffe

Tout serait lié selon le concessionnaire Ford à un défaut de câbles dans le faisceau moteur qui causerait ces 4 défauts. Un devis à 2000e a été fait (Neuf ??), avec aucun délai de Ford pour pièces, et potentiellement un des faisceaux non commercialisé (pour une voiture de moins de 10 ans ...).

Conclusion, l'acheteur souhaite un remboursement complet et re-cession du véhicule, l'intermédiaire me conseille ça aussi (j'ai quand même payé 1000 e de commission à ce mec).
De mon point de vue, le défaut était connu lors de l'achat pour le régulateur et j'ai donné mon accord pour prendre en charge les réparations. Chaque fonction buguant n’empêche pas l'utilisation du véhicule (j'ai roulé 4 ans avec sans même voir qu'il me manquait ça et ça n'a même pas été vu par les garagistes chez qui j'ai fait l'entretien/réparations. De plus, ce ne sont pas des vices cachées, chacune était testable lors de l'essai du véhicule et n'ont été vu ni par l'acheteur et son père, ni par le pro qui les accompagnait lors du test.
Du point de vue pièces, une réparation avec pièce d'occasion reste possible et le fait qu'elle passe par un concessionnaire qui ne veut faire que du neuf et dit que c'est pas réparable pour lui ne me regarde pas. C'est un achat d'occasion avec les risques qui vont avec.

Je comprend la déception de l'acheteur, et je suis mal à l'aise avec cette vente, ayant déjà eu le cas par le passé (avec cette voiture d'ailleurs, un embrayage/boite à changer à 60000 km...), mais je pense ne pas être obligé de reprendre le véhicule, l'achat ayant été fait après observation du défaut régulateur et non vérification des autres fonctions qui ne sont pas cachées.

Je vais contacter le garage Ford qui a fait ce devis et un garagiste multimarques que je connais bien pour avoir un autre son de cloche, et contacter mon assurance voiture pour voir si d'un point de vue juridique je suis dans le vrai.

Je vois 3 options :
- Rester sur ma position de réparation, l'acheteur ayant fait son choix en connaissant le défaut régulateur, et les autres n'étant pas "cachés" (ils étaient 2 + l'agent pro quoi...), et ayant accepté que je prenne en charge ces réparation du régulateur (qui devrait d’ailleurs régler le reste)
- Proposer une remise de pris pour accepter en l'état (genre 2 ou 3k et elle se débrouille niveau réparation occas ou non, plus mon problème)
- reprendre le véhicule, refaire carte grise, perdre la commission de vente que j'ai payé, etc : inacceptable de mon point de vue.

Qu'en pensez-vous ? Que dois-je faire ? Demande d'expertise ? Demande de devis par un autre garage ? Demande à l'agent qui a fait la vente ce qu'il a constaté lors de la vente et avant par écrit sur la voiture ? Suis-je dans mon bon droit de refuser une reprise complète et de m'en tenir à la réparation que j'ai accepté ?

Merci pour votre aide !

[james14]

bonjour
je ne suis pas sepcialiste mais cela fait 8 ans que j utilise l'interface OBD FACILE(valise) , dans son compte rendu on remarque
kilometrage des defauts4 MAX 65535 KM) , cela premet de savoir LE PROBLEME etait avant ou après la vente
le nombre de fois que ce defaut est apparue (max 255)

65535 correspond en binaire à 2°16 -1 et en hexadecimal FFFF

[justedroit]

Bonjour JuSpace,
Je me présente, je suis expert de rien. Mais ...

Premièrement. N'y-t-il pas une clause au contrat qui vous exonère de la garantie des vices cachés comme cela est souvent le cas dans une vente de véhicule entre particuliers, d'autant si c'est un professionnel qui l'a rédigé ?

Deuxièmement. Vous n'avez rien à faire puiqu'il appartient au vendeur de prouver que les défauts cachés étaient existants avant l'acquisition du bien, et démontrer notamment que ces défauts n'étaient pas apparents, alors qu'il a fait l'essai de véhicule en compagnie du professionnel, qu'ainsi ce qui a été constaté un mois plus tard pouvait l'être lors de cet essai.

Et pour ce faire, il doit faire appel à un expert auto.

Troisièmement. Le défaut caché peut être évoqué si celui-ci rend la chose vendue impropre à l'usage auquel on la destine.

Or, un véhicule qui roule n'est pas impropre à son usage.

Mais aussi, qui diminue cet usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquise (la chose), ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus.

Reste donc à savoir si les défauts cités ne diminuent pas cet usage, ce qui ne semble pas.

Alors vous demandez quoi faire ?

A mon sens, la meilleure position à tenir est de jouer cartes sur table en commençant par dire NON, je ne rembourse rien, le véhicule n'avait pas de vice caché.

Ajoutant, toutefois, comme je comprends votre situation laquelle est navrante pour tous, je consens pour solde de tout compte à participer aux frais de réparation du véhicule mais avec le mandataire qui a une bonne part de responsabilité dans la vente, et qui doit lui aussi se déboutonner.

Et fixez votre montant et celui du vendeur sur sa commission qu'il perdrait totalement en cas du remboursement du prix du véhicule.

Concluant que cette proposition est à prendre ou à laisser.

Bonne négo !