Problème mesure cuisine

[Aflb]

Bonjour,
Avec mon conjoint nous avons commandé une cuisine que nous posons nous même.
Lors du RDV, nous avons donné les côtes de celle-ci, soit 245cm de hauteur. Nous n’avons pas fait attention, mais le plan final mentionnait 250cm, contrairement à ce que nous avions planifié en RDV.
Nous allions poser notre cuisine ce week-end après réception et nous sommes aperçus que cette dernière ne rentrait pas en hauteur. En effet, nous sommes à un peu plus de 245cm avec les meubles + les pieds.
Le cuisiniste nous a alors dit de couper les pieds, ce qui me posait pour ma part déjà problème…
Malgré cette coupe, la cuisine ne rentre toujours pas, le sol n’étant pas à la même hauteur partout.
Il nous avait été proposé de changer les meubles hauts de 35cm en les remplaçant par des meubles de 25cm, mais entièrement à nos frais.
Au prix de la cuisine, cela nous semble inenvisageable. Le cuisiniste n’a-t-il pas une obligation de solutionner ce problème, au regard notamment de son obligation de conseil ?
Je vous remercie.
Cordialement,

[Sauvegarde]

Bonjour,
Avec mon conjoint nous avons commandé une cuisine que nous posons nous même.
Lors du RDV, nous avons donné les côtes de celle-ci, soit 245cm de hauteur. Nous n’avons pas fait attention, mais le plan final mentionnait 250cm, contrairement à ce que nous avions planifié en RDV.
Nous allions poser notre cuisine ce week-end après réception et nous sommes aperçus que cette dernière ne rentrait pas en hauteur. En effet, nous sommes à un peu plus de 245cm avec les meubles + les pieds.
Le cuisiniste nous a alors dit de couper les pieds, ce qui me posait pour ma part déjà problème…
Malgré cette coupe, la cuisine ne rentre toujours pas, le sol n’étant pas à la même hauteur partout.
Il nous avait été proposé de changer les meubles hauts de 35cm en les remplaçant par des meubles de 25cm, mais entièrement à nos frais.
Au prix de la cuisine, cela nous semble inenvisageable. Le cuisiniste n’a-t-il pas une obligation de solutionner ce problème, au regard notamment de son obligation de conseil ?
Je vous remercie.
Cordialement,

Bonsoir,

Avez-vous une trace écrite du cahier des charges ou des échanges avec le cuisiniste mentionnant une hauteur disponible de 245 cm ?

C'est à mon avis le point essentiel. Si vous pouvez démontrer que vous lui aviez indiqué 245 cm et qu'il a malgré cela conçu une cuisine nécessitant 250 cm, sa responsabilité peut effectivement être discutée, même s'il n'est pas venu prendre les mesures lui-même.

En revanche, si vous avez vous-mêmes fourni les dimensions et validé un plan mentionnant 250 cm, votre position me paraît beaucoup plus délicate.

Par ailleurs, vous écrivez que, même après avoir raccourci les pieds, la cuisine ne rentre toujours pas parce que « le sol n'est pas à la même hauteur partout ». Cela signifie donc que les 245 cm n'étaient pas disponibles partout. Si le relevé des dimensions était à votre charge, cette différence de niveau risque également de vous être opposée.

Je ne dirais donc pas que le cuisiniste est nécessairement responsable ou nécessairement exonéré : il faudrait surtout savoir ce que vous lui avez communiqué comme hauteur et quelles dimensions vous avez ensuite validées sur le plan de commande.


Je laisse les nombreux autres experts Que Choisir intervenir pour me contredire, c'est toujours interessant d'avoir plusieurs avis.

[Aflb]

Bonjour,

Nous n’avons pas de trace écrite, en revanche je me pose des questions quant à l’obligation qui incombe au cuisiniste d’établir un métré (ce qui a été rappelé plusieurs fois par la jurisprudence).

Ne doit-on pas établir un contrat dispensant le cuisiniste d’établir un métré ? Comment cela se passerait-il si aucun contrat de ce genre n’a-t-il été signé ?

Aussi, en tant que professionnel, ne doit-il pas démontrer qu’il a bien respecté son obligation de conseil ?

En vous remerciant.

Bonjour,
Avec mon conjoint nous avons commandé une cuisine que nous posons nous même.
Lors du RDV, nous avons donné les côtes de celle-ci, soit 245cm de hauteur. Nous n’avons pas fait attention, mais le plan final mentionnait 250cm, contrairement à ce que nous avions planifié en RDV.
Nous allions poser notre cuisine ce week-end après réception et nous sommes aperçus que cette dernière ne rentrait pas en hauteur. En effet, nous sommes à un peu plus de 245cm avec les meubles + les pieds.
Le cuisiniste nous a alors dit de couper les pieds, ce qui me posait pour ma part déjà problème…
Malgré cette coupe, la cuisine ne rentre toujours pas, le sol n’étant pas à la même hauteur partout.
Il nous avait été proposé de changer les meubles hauts de 35cm en les remplaçant par des meubles de 25cm, mais entièrement à nos frais.
Au prix de la cuisine, cela nous semble inenvisageable. Le cuisiniste n’a-t-il pas une obligation de solutionner ce problème, au regard notamment de son obligation de conseil ?
Je vous remercie.
Cordialement,

Bonsoir,

Avez-vous une trace écrite du cahier des charges ou des échanges avec le cuisiniste mentionnant une hauteur disponible de 245 cm ?

C'est à mon avis le point essentiel. Si vous pouvez démontrer que vous lui aviez indiqué 245 cm et qu'il a malgré cela conçu une cuisine nécessitant 250 cm, sa responsabilité peut effectivement être discutée, même s'il n'est pas venu prendre les mesures lui-même.

En revanche, si vous avez vous-mêmes fourni les dimensions et validé un plan mentionnant 250 cm, votre position me paraît beaucoup plus délicate.

Par ailleurs, vous écrivez que, même après avoir raccourci les pieds, la cuisine ne rentre toujours pas parce que « le sol n'est pas à la même hauteur partout ». Cela signifie donc que les 245 cm n'étaient pas disponibles partout. Si le relevé des dimensions était à votre charge, cette différence de niveau risque également de vous être opposée.

Je ne dirais donc pas que le cuisiniste est nécessairement responsable ou nécessairement exonéré : il faudrait surtout savoir ce que vous lui avez communiqué comme hauteur et quelles dimensions vous avez ensuite validées sur le plan de commande.


Je laisse les nombreux autres experts Que Choisir intervenir pour me contredire, c'est toujours interessant d'avoir plusieurs avis.

[Sauvegarde]

Bonsoir,
Vous avez raison de soulever le point du métré. Je suis allé regarder la jurisprudence plus précisément et elle nuance effectivement ma première réponse.

Il ne semble pas exister une règle aussi simple que « le cuisiniste doit obligatoirement venir prendre lui-même les mesures avant toute commande ». En revanche, la jurisprudence impose des obligations assez fortes au professionnel lorsqu'il vend une cuisine aménagée adaptée à une pièce déterminée.

Un arrêt particulièrement intéressant est celui de la cour d'appel de Paris du 14 décembre 2023 (RG 22/03520). La pose n'était justement pas confiée au cuisiniste. La cour a néanmoins considéré que le vendeur devait vérifier que les éléments relevant du sur-mesure correspondaient effectivement à la configuration des lieux.

Elle précise surtout que si les acquéreurs réalisent eux-mêmes le métré ou le confient à un tiers, le cuisiniste doit faire apparaître de manière particulièrement claire qu'il n'est pas chargé du métré, que les dimensions retenues sont sous la responsabilité de l'acquéreur, et le mettre en garde au titre de son devoir de conseil.

Donc la question importante devient effectivement : que disent exactement votre bon de commande, les CGV et le plan que vous avez signé concernant le métré et la responsabilité des cotes ?

Il existe d'ailleurs des décisions dans lesquelles le vendeur a été exonéré parce qu'une mention signée indiquait explicitement que les dimensions avaient été fournies par le client et engageaient sa seule responsabilité.

Concernant la preuve du respect de l'obligation d'information, vous avez également raison de poser la question : l'article L.111-5 du Code de la consommation prévoit qu'il appartient au professionnel de prouver qu'il a exécuté les obligations d'information prévues notamment par l'article L.111-1.

Je nuancerais donc ce que je vous ai répondu hier : l'absence de trace écrite des 245 cm et votre validation d'un plan mentionnant 250 cm restent évidemment des éléments que le cuisiniste pourra vous opposer, mais ils ne suffisent pas nécessairement à régler la question si aucun document ne vous attribue clairement la responsabilité du métré.

À votre place, je commencerais donc par relire très précisément le bon de commande et les CGV et rechercher les termes « métré », « relevé de cotes », « mesures fournies par le client », « responsabilité » ou une formulation équivalente.