Trop perçu erreur ?

[Sunshine15]

Bonjour a tous,
J'aurais besoin de vos lumières car je suis en combat avec mon syndic de copropriété qui est une catastrophe ambulante.. j'ai eu de nombreux problèmes avec eux ... Et d'autres copropriétaires aussi. En bref nous avons eu d'important travaux de toiture pour l'appartement en question. Nous avions tous des prélèvements avec des échéances. Mon connais et moi devions donner au total 3 sommes différentes. Allez savoir pourquoi, lors de l'année 2023 ou nous effectuons les virements le syndic nous a remboursé une fois pour nous prélever a nouveau un mois après nous avoir rembourser. Chose Totales illogique. Du coup nous avons malgré tout donné tout ce qui fallait pour la toiture. Quelques mois après nous recevons dans l'Ag, un relevé de compte ( appel de fond détail) avec comme quoi un trop perçu car soit disante on a trop donné bref. Une année est passée désormais et le syndic m'harcele pour me dire qu'il y a eu une erreur mais il me sort une somme conséquente comparé au trop perçu... Il me demande mes relevés de compte, ce que j'ai fait en main propre lors d'un rendez vous. Ensuite il me dit qu'il va regarder ça de son côté et la maintenant il veut les relevés de compte de mon conjoint et non pas du compte commun pour trouver sa somme qui ne sors de nulle part... Je commence à devenir désespérée. De base les relevé de compte font office de preuve et je n'ai pas envie de tout leur donné car ça reste des documents confidentiels. Merci de votre aide....

[victoire3000]

Bonjour,

Faites un tableau récapitulatif à votre syndic :

Quelle est la somme totale votée en AG :
Quelle somme deviez-vous payer en fonction de vos tantièmes :
Quel montant avez-vous effectivement payé : montant, date, compte bancaire émetteur
Quelle somme vous a été remboursée par le syndic : montant, date, compte bancaire crédité

S'ils peuvent faire des prélèvements et des virements automatiques,
ils savent sur quel compte bancaire et quel montant ils vous ont remboursés.
C'est a eux d'apporter les preuves et de vous donner les montants,
dates et compte bancaire vers lesquels ont été fait ces remboursements.


Les laisser porter plainte, ils auront la charge de la preuve.


SignalConso pour alerter la répression des fraudes : le siret est sur tous les courrier !
Assurance juridique ou consultations juridiques gratuites.
Médiateur de votre syndic et procédure. Plus, il y aura de fautes de gestions et plus il y aura de victimes et plus facilement le problème sera réglé !

Leçon à retenir :
Ne jamais accepter le prélèvement automatique !
Faites un virement automatique tous les 3 mois pour les charges courantes comme cela vous ne leur communiquez pas votre rib.
Et des virements ponctuels pour les autres appels de Fonds.
Ayez un compte bancaire dédié par exemple une banque en ligne gratuite et vous mettez une somme qui couvre toutes les charges.

Ne pas approuver les comptes Lors de la prochaine Assemblée Générale et ne surtout pas voter le Quittus !
Bon courage !

[Sunshine15]

Bonjour Victoire3000,

Déjà merci énormément pour votre réponse et votre temps, oui je peux éventuellement faire une feuille comme ça.
Le pire c'est que nous avons donné seulement au tout début notre rib du compte commun... Et la il dit que soit disant c'est sur le rib de mon conjoint mais c'est strictement impossible et je lui ai montré le relevé du mois demandé ou soit disant le remboursement à été effectué et il n'y a rien mais il me répète que ça ne colle pas avec les donnés de sa banque ( qui je présume est vraiment mal noté sur internet)
Donc je ne vois pas quoi lui montrer de plus.... Je n'ai jamais vu un syndic aussi catastrophique....

S'ils veulent porter plainte, je devrais prendre un avocat?

[victoire3000]

Bonjour
1/ Demandez leur: le nom de l'émetteur, la date, le montant exacte et le numéro de compte bancaire bénéficiaire et et le nom du bénéficiaire vers lequel ils ont effectué ce virement.
2/ Vérifiez sur le compte en question s'il y a eu un virement de ce montant et de la part du syndic.
3/si vous ne trouvez rien demandez à votre banque de vous faire une attestation qui confirme que vous n'avez jamais reçu ce virement.
Normalement le dossier sera clos.

Tenez-vous au courant de la suite

[Sunshine15]

D'accord je vais demander une attestation de la banque je ne savais pas que c'était possible 🥰 merci beaucoup !

Dernière question d'ailleurs, si le syndic en faisant son compte chaque année, nous redonne de l'argent suite a un trop perçu de charge et qu'il nous les redemande suite a une " erreur" théoriquement on ne leur rends pas ? Si ? Car théoriquement c'est une erreur de la part du comptable si c'est demandé 1 an et demi après ?
Et oui je vous tiendrai au courant avec plaisir !

[victoire3000]

Bonsoir,
Si vous devez de l'argent à la copropriété suite d'une erreur du comptable, normalement vous devez payer car ce n'est ni le syndic ni les autres copropriétaires qui vont payer à votre place.
Faites le compte on ne sait jamais.
Calculez tout ce que vous auriez dû payer et tout ce que vous avez effectivement payé et tout ce qui vous a été remboursé. Ensuite envoyez un courrier AR avec l'attestation de la banque ou après calcul avec le solde et joignez une demande pour faire cesser le prélèvement automatique et en vertu de la loi informatique et liberté du 06/01/1978 demandez leur d'effacer vos données bancaires. Et passez au virement !

[Discret]

Bonjour,

Personnellement, j'ai refusé le prélèvement automatique de mes charges seul moyen de paiement offert sur le site intranet du syndic CITYA. Je voulais payer par carte bancaire, impossible. Finalement, le syndic m'a envoyé son RIB. Je paie mes charges par virement à la demande fait par moi-même. Cela permet de clairement identifier ce que vous payez et d’en avoir une trace claire sur votre relevé bancaire.

Il faut révoquer l'autorisation de prélèvement et mettre votre syndic sur la liste noire de vos autorisations SEPA dans votre banque.

Votre syndic dispose-t-il d’un site intranet pour chaque copropriétaire ?

Normalement, le syndic doit vous fournir un appel de charges avant de vouloir vous faire payer. En comparant les délibérations des précédentes AG, les appels de fonds, les versements et remboursements que vous avez sur votre compte bancaire, vous devriez pouvoir faire le bilan de votre compte.
N’oubliez pas de consulter le conseil syndical (s’il existe). C’est lui qui doit contrôler la gestion du syndic.

Attention, si vous payez en retard, le syndic peut vous facturer des frais de recouvrement. Voir son contrat.

[Sunshine15]

Bonjour,

Effectivement le syndic n'a plus le droit de nous prélever ça je l'ai enlevé depuis longtemps car le comptable ne sait pas faire son travail...
Je n'ai pas de nouvelles depuis. Mon conjoint et moi avons eu un rendez vous avec lui ou on lui avait montré les relevés de comptes avec les virements effectués pour nos travaux mais déjà sa banque ne lui donne aucun détail.. c'est une banque en ligne pour les professionnels. Donc quand on a effectué nos virements en même temps que les autres copropriétaires bah il a aucun détail de qui a donné combien etc. C'est une vrai catastrophe. Donc on lui a dit tant qu'il a aucune preuve de ce qu'il accuse on ne paiera pas et on a pas de nouvelles mais effectivement le syndic a un site ou on peut se connecter et il est toujours écrit sur ce dernier qu'on doit de l'argent...

[Barreau33]

Je rejoins les conseils de victoire3000 et ne saurait dire mieux.

Le comptable de votre syndic semble particulièrement mauvais et la lecture de vos propos ne me laisse pas présager que votre syndic soit meilleur.

Je suis sidérée par ses exigences quand vous dites:

Il me demande mes relevés de compte /// et la maintenant il veut les relevés de compte de mon conjoint

Vous n'avez pas à lui fournir ces documents pour l'aider à retrouver ses petits et à faire le tri dans son bordel. C'est à lui qu'il appartient d'apporter la preuve de ce qu'il avance, non à vous de vous en défendre par la divulgation de documents personnels ne le regardant en rien.

Si votre affaire n'est pas résolue à cette date suivez les conseils de victoire3000 -> SignalConso ou DGCCRF -> assistance juridique de votre assureur -> Médiateur -> Aide juridictionnelle au besoin -> Procédure.