FORUM QUE CHOISIR
Que Choisir : Expert - Independant - Militant
retour au site

CTA : quels paramètres de calcul sur facture

Avatar du membre
AlanCHIC
Consom'acteur ****
Consom'acteur ****
Messages : 131
Enregistré le : 08 mars 2018, 15:23

CTA : quels paramètres de calcul sur facture

Messagepar AlanCHIC » 09 avr. 2021, 18:55

La recherche sur Internet donne :
Calcul de la CTA :
La CTA se calcule en multipliant son taux, soit 27,04% par la part fixe hors taxe du TURPE. Cette part fixe comprenant :
la composante de gestion qui est de 8,88 €/an (couvrant les coûts de gestion de la clientèle, facturation et recouvrement) ;
la composante de comptage qui est de 18,96 €/an (couvrant les coûts liés au dispositif de comptage) ;
la composante de soutirage qui est de 21,60 €/an (couvrant les coûts liés au transit de l'électricité).
Cela semble être en relation avec le temps et être en relation avec l'abonnement et non le temps de consommation, ... Mais je ne vois aucune relation avec le montant de l'abonnement, or, sur les factures reçues, j'ai :
1,48 € pour 25 jours, puis quatre fois 3,68 € pour 60,61,61 et 62 jours.
4,27 € pour 61 jours, deux fois 3,98 € pour 61 et 59 jours, puis 2,99 € pour la dernière période de 46 jours, (du 29 mars au 13 mai inclus). D'où viennent ces variations ?
Qui peut me fournir des données ?

Avatar du membre
AlanCHIC
Consom'acteur ****
Consom'acteur ****
Messages : 131
Enregistré le : 08 mars 2018, 15:23

Re: CTA : quels paramètres de calcul sur facture

Messagepar AlanCHIC » 21 avr. 2021, 20:55

Toujours aucune réponse cohérente le
mar. 20 avr. 19:26.
Peut-être aurais-je la résolution ... Mais les conseillers sont vraiment ... incompétents !
Analyse :
Facture du 08/01/20 Abt du 04/01 au 28/01 : 07,56 € CTA 1,48 €
Facture du 28/01/20 Abt du 29/01 au 28/03 : 18,76 € CTA 3,68 €
Facture du 28/03/20 Abt du 29/03 au 28/05 : 18,76 € CTA 3,68 €
Facture du 28/05/20 Abt du 29/01 au 28/07 : 19,00 € CTA 3,68 €
Facture du 28/07/20 Abt du 29/01 au 28/09 : 19,00 € CTA 3,68 €
Facture du 28/09/20 Abt du 29/01 au 28/11 : 21,23 € CTA 4,27 €
Facture du 28/11/20 Abt du 29/01 au 28/03 : 18,76 € CTA 3,98 €
Facture du 28/01/21 Abt du 28/03 au 28/03 : 18,76 € CTA 3,98 €
Facture du 28/03/21 Abt du 29/01 au 13/05 : 14,93 € CTA 3,98 €
Modifié en dernier par AlanCHIC le 12 févr. 2022, 19:38, modifié 1 fois.


Que faire en cas de litige ?

UFC-Que Choisir
UFC-Que Choisir


optimus prime
Consom'acteur **
Consom'acteur **
Messages : 42
Enregistré le : 28 févr. 2018, 14:29

Re: CTA : quels paramètres de calcul sur facture

Messagepar optimus prime » 12 févr. 2022, 18:58

Qui peut me fournir des données ?
Je me permets de mettre à jour les chiffres actuels pour le calcul de la CTA en reprenant la base (bien faite) d'AlanChic:
Calcul de la CTA :
La CTA se calcule en multipliant son taux, soit 21.93% par la part fixe hors taxe du TURPE. Cette part fixe comprenant :
la composante de gestion qui est de 7,46€/an (couvrant les coûts de gestion de la clientèle, facturation et recouvrement) ;
la composante de comptage qui est de 18,24€/an (couvrant les coûts liés au dispositif de comptage) ;
la composante de soutirage qui est de 8,52€/kVa x Puissance souscrite en kVa (couvrant les coûts liés au transit de l'électricité).
Le résultat obtenu est à diviser par 365 jours et à multiplier par le nombre de jours que couvre l'abonnement.
Cette taxe est bien liée à la puissance souscrite et à la durée de l'abonnement.
Ayant repris cette formule à titre personnel, je tombe exactement sur le même montant que ma facture (...et pourtant je suis chez ENI!)

Avatar du membre
AlanCHIC
Consom'acteur ****
Consom'acteur ****
Messages : 131
Enregistré le : 08 mars 2018, 15:23

Re: CTA : quels paramètres de calcul sur facture

Messagepar AlanCHIC » 12 févr. 2022, 19:36

Bonsoir

Mais personnellement, je suis chez TE (Total Direct Énergie au moment signature et TotalÉnergies à présent) ...
Il y a litige en cours et dossier non clos auprès du médiateur de l'énergie.
J'ai changé de puissance (9kVA -> 7 kVA) depuis le 26 avril et mes calculs montrent une différence entre le montant apparaissant sur les factures et leur grille tarifaire. Merci pour l'apport.

Pourriez-vous donner votre puissance et votre montant bimensuel ou annuel HT ?

Nota mon post initial date d'avant août et certains paramètres ont changé depuis ...

Merci

optimus prime
Consom'acteur **
Consom'acteur **
Messages : 42
Enregistré le : 28 févr. 2018, 14:29

Re: CTA : quels paramètres de calcul sur facture

Messagepar optimus prime » 12 févr. 2022, 19:49

Bonsoir

Pourriez-vous donner votre puissance et votre montant bimensuel ou annuel HT ?
Merci
Puissance souscrite: 6kVa
CTA (facture au 05 février 2022) 2,86€ HT pour 62 jours

Avatar du membre
AlanCHIC
Consom'acteur ****
Consom'acteur ****
Messages : 131
Enregistré le : 08 mars 2018, 15:23

Re: CTA : quels paramètres de calcul sur facture

Messagepar AlanCHIC » 12 févr. 2022, 21:49

Merci, @optimus prime ...
cela conforte la surfacturation de TE, et justifie, même pour quelques € par an, partie d'une autre composante résolue, le maintien de mon litige en cours auprès du Médiateur de l'Énergie ...
Calcul d'@optimus prime valable depuis août 2021

du 29/3 au 25/4 (9kVA ) et du 26/4 au 13/5 (7 kVA) 4,04 € HT
Nota : le passage de 9 à 7 n'était pas connu du factureur, mais aucune régulation sur facture suivante
à partir du 26/04 ; 7 kVA Vision sur facture HT
du 14/05 au 13/07 60 jours 4,04 €
du 14/07 au 13/09 62 jours 3,93 €
du 14/09 au 13/11 61 jours 3,57 €
du 14/11 au 13/01 61 jours 3,72 €
du 13/01 au 13/03 58 jours 3,72 €

Le médiateur de l'énergie donne 3,36 € en moyennes bimensuelles

Avatar du membre
AlanCHIC
Consom'acteur ****
Consom'acteur ****
Messages : 131
Enregistré le : 08 mars 2018, 15:23

Re: CTA : quels paramètres de calcul sur facture

Messagepar AlanCHIC » 25 févr. 2022, 09:58

Incohérence enfin trouvée ...
J'ai un contrat de base, c'est à dire avec l'électricité à prix constant sur les 24 heures, et le montant de l'abonnement correspondant, mais TotalÉnergie me facture la CTA comme si j'étais avec un contrat HP/HC !

Je viens d'utiliser le site SignalConso pour en informer la DGCCRF indirectement.

optimus prime
Consom'acteur **
Consom'acteur **
Messages : 42
Enregistré le : 28 févr. 2018, 14:29

Re: CTA : quels paramètres de calcul sur facture

Messagepar optimus prime » 25 févr. 2022, 14:12

:o :o
Et j'imagine que débuter un échange de mails avec eux (TotalEnergies) va revenir à entretenir un monologue :roll:

Un problème juridique - Abonnement intégral Que Choisir + 4 questions juridiques

 


  • A lire aussi
    Réponses
    Vues
    Dernier message

Retourner vers « Electricité - Gaz »



Qui est en ligne

Utilisateurs parcourant ce forum : Aucun utilisateur enregistré et 5 invités

En savoir plus