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Le notaire doit il avertir tous les neveux et nièces ...

PATY92
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Le notaire doit il avertir tous les neveux et nièces ...

Messagepar PATY92 » 05 août 2021, 16:26

Bonjour,

Lors du décès d'un oncle ou d'une tante sans décesdance, le notaire a t il obligation de retrouver tous les frères et soeurs ainsi que les neveux et nièces dont le frère ou la soeur du décédès sont déjà décédès?

Les dispositions prises par l'oncle ou la tante décédès peuvent elles limiter les recherche du notairee uniquement aux frères et soeur encore vivants.

cordialement,

P.

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Gilou26
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Re: Le notaire doit il avertir tous les neveux et nièces ...

Messagepar Gilou26 » 06 août 2021, 05:23

Tu as tout dit. Tout dépend de ce qu'a laissé cette personne s'il elle laissée
testament ou assimilé durant sa vie. En général, il est aux bénéficiaires des personnes proches. Le notaire doit en effet les chercher et les convoquer mais en général ils se deplacent lors de l'enterrement et la procédure s'effectue apres. Le plus compliqué c'est le cas eventuel de testament a un tiers ou a un seul héritier légitime. Les autres heritiers peuvent toujours contester mais c'est des procedure tres longue et couteuse car le testament fait foi


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