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Embrayage HS 1 an après la vente, vice-caché?

CyrilA89
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Embrayage HS 1 an après la vente, vice-caché?

Messagepar CyrilA89 » 15 juil. 2020, 15:00

Bonjour,

J'ai vendu en Mars 2019 une BMW série 1 de 2006 avec 155000km. Avant la vente j'ai effectué une révision et changé l'embrayage(sans volant moteur).
La personne a qui j'ai vendu le véhicule a essayé la voiture, négocié le prix et nous nous sommes entendus sur un bon compromis.

1 semaine après la vente, l'acheteur me contacte en me disant que la voiture broute et que le volant moteur est usé. Nous trouvons un accord et je participe à hauteur de 400€ aux réparations, ce qui est logique car j'aurais du changer également le volant moteur. J'ai écrit un documentque nous avons signé qui indique les réparations effectuées avant la vente ainsi que les 400€ que je lui ai payé pour le volant moteur. Ensuite plus de nouvelles.

Plus d'un an après l'achat, l'acheteur me contacte en m'indiquant que le volant moteur (qu'il a fait changer 1 semaine après la vente) est HS et que l'embrayage que j'ai fait poser n'était pas compatible. Il me demande une participation ce qui est clairement hors de question.

Lors du changement du volant moteur, selon moi (et mes collègues mécaniciens), le garagiste aurait du re-changer également l'embrayage et au pire des cas il se serait rendu compte qu'il n'était pas compatible. Comment un embrayage peu fonctionner pendant un an sans problème alors qu'il n'est pas compatible? Sachant que j'ai fait monter l'embrayage par un spécialiste BMW, je pense qu'il s'en serait rendu compte...

Ma question est de savoir s'il peut se retourner réellement contre moi pour ce motif? Surtout au vu du véhicule acheté 5000€, 13 ans et 155000km... J'ai simplement envie de lui dire d'aller acheter en concession une BMW série 1 neuve à 35000€ s'il veut une garantie 2 ans...

Merci par avance pour votre aide!

justedroit
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Re: Embrayage HS 1 an après la vente, vice-caché?

Messagepar justedroit » 15 juil. 2020, 16:00

Bonjour CyrilA89,
Vous avez répondu à votre question !

En effet, le volant moteur que votre acquéreur a fait changer n'est plus de votre ressort si j'ose m'exprimer ainsi.

Et si, comme vous le précisez, en changeant le volant moteur le garagiste était en mesure de constater que l'embrayage était incompatible, il aurait pour le moins, tenu par son devoir de conseil et d'informations au sens du premier alinéa de l'article L112-1 du Code civil suivant, porté cette information à son client votre acquéreur qui n'aurait pas manqué l'occasion (je suis en forme !) de vous répercuter cette information à ce moment-là, ce qui manifestement n'est pas le cas :

« Celle des parties qui connaît une information dont l'importance est déterminante pour le consentement de l'autre doit l'en informer dès lors que, légitimement, cette dernière ignore cette information ou fait confiance à son cocontractant ».

Du coup, votre envie est légitime.


Que faire en cas de litige ?

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CyrilA89
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Re: Embrayage HS 1 an après la vente, vice-caché?

Messagepar CyrilA89 » 15 juil. 2020, 18:38

Bonjour Justedroit,

Merci pour votre réponse très claire.

De plus je pense qu'il a fait changer le volant moteur "au noir" donc il ne peut pas prouver grand chose.

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