J'ai effectué un achat sur le site alibaba en tant que particulier, pour bénéficier de meilleurs tarifs sur l'achat de plusieurs objets.
Au moment du paiement, alibaba m'a facturé de la TVA. Même principe qu'Aliexpress, jusque là rie d'anormal.
D'habitude, pour mes commandes, peu importe du montant d'ailleurs, depuis le 1er juillet 2021, la société de transport express (UPS, DHL, Fedex) ne me facture plus de TVA puisque la TVA a déjà été encaissée par le site marchand.
Or, UPS m'a demandé de payer une 2ème fois la TVA sur mes produits achetés. Je leur ai envoyé un email pour leur demander si c'était normal de me facturer la TVA alors qu'elle avait déjà été réglée et voici la réponse d'UPS :
Je trouve cette réponse plutôt surprenante, d'autant plus que je n'ai jamais eu à payer de frais de douane lorsqu'Alibaba avait déjà encaissé les frais de TVA.Merci pour tous vos éléments complémentaire, le site « Alibaba » peut vendre des produits avec une Tva collecté que si la valeur de la marchandise est inférieur à 150 EUR. Car au-delà il y a des droits de douane perceptible à rajouter pour le calcul des taxes et ils ne sont pas habilité à le faire.
Votre produit ayant été déclaré par Alibaba avec une valeur de 490 USD soit 431 EUR le dédouanement a dû être établi lors de l’importation des marchandises.
« Alibaba » ne pouvait pas vous vendre un produit TTC
En ce qui concerne vos autres importations si vous n’avez jamais payé de taxes c’est que la valeur d’achat était inférieur à 150€ et dans ce cas « Alibaba » a pris à sa charge les taxes et a payé la Tva à l’état Français.
ET si votre achat avait coûté plus de 150€ et que vous n’avez pas eu de taxe à payer c’est parce que « Alibaba » à l’habitude de faire des fausses déclarations de valeur à la douane pour frauder l’état et ne pas payer le bon montant des taxes.
Est-ce que UPS a raison ou est-ce que leur réponse est abusive ?
Merci d'avance pour vos éclaircissements.
Que faire en cas de litige ?
