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Carte Grise non faite par l'acheteur depuis plusieurs années .

Maxi-Mio
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Carte Grise non faite par l'acheteur depuis plusieurs années .

Messagepar Maxi-Mio » 20 déc. 2020, 02:19

Bonjours , en 2016 j'ai acheter un vehicule que j'ai vendu quelques mois plutard en 2017 car trop cher a entretenir , seulement je n'ai plus aucun document a ce sujet et l'acheteur n'a pas fait sa carte grise .

depuis lannée passé je recoi en masse les taxe de polution annuel depuis 2017 , a savoir que entre temps j'ai été sdf 2 ans et je suis a présent en foyer , je ne parvien pas a reprendre contacte avec l'acheteur et on me dit d'aller au poste de police pour déclarer la perte du certificats de session et demander une main courrante , je me demande quoi faire ensuite ? j'ai un rdv téléphonique avec le service des impots le 22 de ce mois ci pour trouver une solution pour pourvoir payer petit a petit , pouriez vous me donner des conseils pour me dépatouiller de cette situation ?

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Gilou26
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Re: Carte Grise non faite par l'acheteur depuis plusieurs années .

Messagepar Gilou26 » 20 déc. 2020, 06:40

Aie, la carte grise etant obligatoire, elle a ete perdue mais c'etait au vendeur de la faire refaire aupres de la prefecture avant la vente. Non, tout semble indiqué que l'on t'a vendu une voiture volee. en outre, toi, pour la revendre tu as du la refaire, non? Pour retrouver le vendeur initial ce sera dur. la police pourra éventuellement trouver l'ancien propriétaire grace a la plaque d'immatriculation grace a l'historique. faire une main courante auprès de la police est en effet le mieux. Ensuite, etant donne ta precente situation, va voir les services sociaux qui pourront eventuellement detacher une personne pour t'epauler dans tes demarches(police et impots). Tu auras peut etre meme des aides financières donc le mieux, va les voir (assistance sociale, association,etc...). Pour les impots le 22, demande a avoir un entretien dans leurs locaux et apporte tous les documents qui prouveront ta bonne foi (meme ceux de la main courante)
Courage mon gars


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Maxi-Mio
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Re: Carte Grise non faite par l'acheteur depuis plusieurs années .

Messagepar Maxi-Mio » 20 déc. 2020, 09:35

quand je l'ai acheter jai fait ma carte grise tout de suite , donc elle a été a mon nom mais la personne a qui je l'ai vendue n'a pas fait sa carte grise , en gros il roule avec la voiture a mon nom , je ne comprend pas comment vous avez déduis que c'est une voiture volé ?

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Re: Carte Grise non faite par l'acheteur depuis plusieurs années .

Messagepar Gilou26 » 20 déc. 2020, 15:33

Desole j'ai mal compris ton 1er message. Sincerement desole' ja'i vraiment mal lu .J'avais cru comprendre que t'avais acheter une voiture sans la carte grise initiale. En fait, c'est l'inverse c'est a ce celui que tu l'as vendu qui ne pas refaite a la prefecture. Encore vraiment desole.
En effet, il vaut vite courir a la police ou a la prefecture afin de signaler la perte du contrat de cession. Signale leur bien la voiture cedee(couleur, plaque,etc,...) afin qu'il fasse le necessaire. En effet, toutes les eventuels infractions de l'actuel propriétaire te reviennent. Cela explique la taxe pollution que tu recois. Cela doit etre une voiture qui n'a pas le droit de circuler dans certains endroits(comme le critiq air a Paris). Prends tout avec toi et montre a la police afin qu'il essaie de retouver le propriétaire qui roule en toute illégalité. Une fois cette demarche faite, prends rdv aux impots. Montre tous les documents nécessaires et faits toi aider par des associations (40 millions d'automobiliste, ufc,etc,...). J'espère sinceremnt que les impots te feront rien payer.
Je te renouvele encore une fois toutes mes excuses d'avoir mal compris ton message inital et je te souhaite bon courage dans tes demarches

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Re: Carte Grise non faite par l'acheteur depuis plusieurs années .

Messagepar Maxi-Mio » 21 déc. 2020, 07:32

ah d'ac , ducoup j'ai fait dans le mauvais ordre j'ai rdv téléphonique avec les impots demain , vous penser que je peut leur demander de débloquer la saisie sur mon compte jusqu'au mois de mars le temps de réunir les documents ? parce que oui il on deja fait la saisie sur mon compte :(

j'ai eu un probleme avec la caf et je n'ai pas eu de rsa pendant deux mois ( periode trés difficile ) et la jattend les deux mois d'un coups mais il vont me les bloqué :'(

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Re: Carte Grise non faite par l'acheteur depuis plusieurs années .

Messagepar Gilou26 » 21 déc. 2020, 18:22

Pour la saisie, je serai incapable de te repondre. Il faut leur demander au telephone et bien expliquer la situation puis prendre rdv.Je pense qu'ils seront d'accord pour repousser tes echeances jusqu'au rdv afin que tu leur montre tous les documents. Tu pourrais meme etre rembourses éventuellement des montants prélevés.
Apres, pas peur de te dire des betises, je te conseille de voir des associations qui peuvent t'aider de differentes manières et qui reprondront mieux a tes questions.

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Re: Carte Grise non faite par l'acheteur depuis plusieurs années .

Messagepar metayer » 22 déc. 2020, 02:37

Salut Gilou26

Désolé de vous contredire Gilou vos conseils n'apporteront aucune aide à Maxi-Mio.
Les policiers vont éconduire purement et simplement ce dernier d'abord parce que ne pas échanger un certificat d' immatriculation après achat n'est pas un acte délictuel mais contraventionnel.

De surcroit Maxi-Mio a commis deux erreurs qui lui coute à présent des soucis.
D'abord ne pas avoir fait la déclaration d'enregistrement de la vente à l'époque en Préfecture et ne pas avoir le justificatif d'enregistrement de cette vente.
En fait étant toujours le "titulaire" du véhicule en fichiers SIV ayant égaré son certificat de cession il ne pourra rien justifier à qui que ce soi...

Sa seule alternative est de retrouver l'acheteur et de lui demander à faire le changement de CG sinon cette affaire restera bloquée tant que le véhicule roulera sans changement de propriétaire.
S'il retrouve cet acheteur attention à ne pas céder à la tentation de faire des pressions physiques sinon cela pourrait se retourner contre Maxi-Mio...

On ne dira jamais assez l'enregistrement de la vente doit se faire rapidement que ce soi vente à un particulier, professionnel,assureur. centre VHU ou autres de la filière automobile.
L'idéal est de faire devant l’acheteur (la déclaration enregistrement de la vente) ou rapidement si c'est un professionnel de l'automobile.
Cdt

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Re: Carte Grise non faite par l'acheteur depuis plusieurs années .

Messagepar Maxi-Mio » 22 déc. 2020, 15:14

mince alors , c'est infernal ! impossible de reprendre contacte avec ce type , je peut pas savoir si la voiture est actuellement assurée sans devoir téléphoner a toutes les assurance du monde ?

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Re: Carte Grise non faite par l'acheteur depuis plusieurs années .

Messagepar metayer » 22 déc. 2020, 15:53

Salut Maxi-Mio

Tu n'as pas le choix soi tu retrouves ce type ou tu risques de perdre ton permis de conduire et ton boulot...
A toi de faire le bon choix...

Il suffit de déposer une requête auprès de ton assureur afin de connaitre la compagnie d'assurance de cet acheteur (à condition qu'il soit assuré).
En principe un assureur a le devoir d'aider ses clients surtout si le risque est conséquent et là pour toi il l'est.
D'autre part il faudrait connaitre le lieu du centre technique ou ce type fait les CT tous les deux ans afin de connaitre son adresse.
Vas sur le site Organisme technique central du contrôle technique des véhicules (UTAC-OTC) afin de connaitre le lieu de contrôle du véhicule.

Là aussi il suffit d'être persuasif auprès de centre technique afin d'avoir ce renseignement et l'aide de ton assureur afin que tu puisse d'abord dans un premier temps persuader cet acheteur à faire le changement de la carte d'immatriculation.

S'il refuse l’assureur est en principe en droit de t’assister afin de régler cette affaire au tribunal judiciaire devant un juge.

Voilà une procédure à toi d'en faire bon usage...
A+

.

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Re: Carte Grise non faite par l'acheteur depuis plusieurs années .

Messagepar Maxi-Mio » 25 déc. 2020, 08:21

je ne parvien pas a le retrouver , on ma dit que je pouvait porter plainte via internet vous penser que c'est aussi efficace que d'aller directement laba ?

j'ai vraiment aucune info n'y assurance ou quoi que ce soie d'autre , cela fait trop longtemps mon seul recourt reste le poste de police , je suis donc fichu alors ?

a propos de "perdre mon permis" vous voulez dire que la police peut me le retirer a cause des infractions qu'il a commise ou me le retirer a cause du fait qu'on a mal fait les documents ?
Modifié en dernier par Maxi-Mio le 25 déc. 2020, 08:59, modifié 2 fois.

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