victime de délit de fuite mais considérée 100% responsable ?

[justedroit]

Bonjour mon contradicteur,
Allez-vous aussi épinglé tous les ….assureurs de la Terre, lorsque l'un d'entre eux par exemple ALLIANZ dit, je CITE :

« Le constat à l'amiable n'est pas obligatoire, mais nous vous recommandons vivement de le remplir. De sa rédaction dépend votre indemnisation. Il sert à rendre compte des circonstances de l’accident, à inventorier les dégâts survenus ainsi qu’à départager la responsabilité des conducteurs. Il vous permet également de rassembler tous les éléments nécessaires pour faire valoir vos droits ».

Cette assurance ajoute, je CITE ;

« Votre assureur base sa décision quant à l’attribution des responsabilités sur des critères stricts établis par l’IRSA (Convention d’Indemnisation directe de l’assuré et de Recours entre Sociétés d’Assurance automobile) qui est destinée à faciliter le règlement des dommages matériels en cas d’accident de la circulation dit l'assureur ».

J'ai bien entendu que le constat amiable n'est pas destiné à torcher les assureurs dans les toilettes, et que l'attribution des responsabilités est destinée à faciliter le règlement des dommages et non son contraire, lequel règlement tient de la convention entre assureurs.

Et, lorsque des situations de collisions sont courantes comme CELLES DEFINIES DANS LE BAREME DE RESPONSABILITES que la ou les responsabilités des conducteurs sont dégagées. Et je continuerai de le dire.

Et ce n'est que lorsque que ces responsabilités ont été déterminées que le BONUS/MALUS s'applique.

L'article Loi que vous citez au sujet de l'application d'une majoration ne fait que relater certaines circonstances qui ne donnent pas lieu à indemnisation qui par ailleurs dit le contraire de vous, à savoir cette majoration ne s'applique pas lorsque la cause est entièrement imputable à un tiers, lequel a été identifié, CE QUI EST LE CAS D'ESPECE dès lors que notre internaute dit que, suite à sa déclaration d'assurance, son assureur lui a demandé de remplir un constat amiable (tiens, tiens!), à la suite de quoi, le conducteur en fuite identifié de l'autre véhicule n'a jamais récupéré la LRAR que l'assurance lui avait envoyée ; ce qui présume de sa responsabilité.

Raison pour laquelle son assurée n'a pas à subir une moindre majoration de prime et son droit à indemnisation.

Tel est en tout cas mon avis combien même le vôtre ou tout autre en serait autrement.

[FRANCK DROIT ASSU]

Votre mauvaise foi m'étonnera toujours justedroit…

ALLIANZ dit, je CITE :

« Le constat à l'amiable n'est pas obligatoire, mais nous vous recommandons vivement de le remplir. De sa rédaction dépend votre indemnisation. Il sert à rendre compte des circonstances de l’accident, à inventorier les dégâts survenus ainsi qu’à départager la responsabilité des conducteurs. Il vous permet également de rassembler tous les éléments nécessaires pour faire valoir vos droits ». Cette assurance ajoute, je CITE ; « Votre assureur base sa décision quant à l’attribution des responsabilités sur des critères stricts établis par l’IRSA (Convention d’Indemnisation directe de l’assuré et de Recours entre Sociétés d’Assurance automobile) qui est destinée à faciliter le règlement des dommages matériels en cas d’accident de la circulation dit l'assureur ».

Et bien ALLIANZ avec cette affirmation est en totale infraction avec la convention IRSA, la FFA, Le Code Civiln la jurisprudence en la matière, l'éducation nationale… Qu voulez vous que je vous dise d'autre…

J'ai bien entendu que le constat amiable n'est pas destiné à torcher les assureurs dans les toilettes, et que l'attribution des responsabilités est destinée à faciliter le règlement des dommages et non son contraire, lequel règlement tient de la convention entre assureurs.

Non, comme dit précédemment, la convention IRSA précise elle même que ce n'est pas suivant son barème que doivent se fonder les assureurs, mais selon les règles du droit commun.

IRSA: " Titre 1.1 PRINCIPE FONDAMENTAL – INDEMNISATION DIRECTE DE L’ASSURE: Quels que soient la typologie de l'accident de la circulation, la nature et le montant des dommages, les sociétés adhérentes s'obligent, préalablement à l'exercice de leurs recours, à indemniser elles-mêmes leurs assurés, dans la mesure de leur droit à réparation, déterminé selon les règles du droit commun.

Aller je vous met le lien de la convention pour que vous puissiez vous instruire, c'est page 14 : https://www.alteas.fr/wp-content/uploads/2017/10/alteas-irsa-assurance-convention.pdf

Et, lorsque des situations de collisions sont courantes comme CELLES DEFINIES DANS LE BAREME DE RESPONSABILITES que la ou les responsabilités des conducteurs sont dégagées. Et je continuerai de le dire.

Sauf que ce n'est ce qui est marqué dans l'IRSA....

Et ce n'est que lorsque que ces responsabilités ont été déterminées que le BONUS/MALUS s'applique.

Encore perdu, le malus est présumé par l'art A121-1 du CDA, rien à voir avec l'IRSA, vous mélangez absolument tout justedroit….

L'article Loi que vous citez au sujet de l'application d'une majoration ne fait que relater certaines circonstances qui ne donnent pas lieu à indemnisation

Je vous met le lien de cet article, pour que chacun puisse se rendre compte que vous racontez encore n'importe quoi dans le but d'éviter de vous désavouer: https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000036754143&cidTexte=LEGITEXT000006073984&dateTexte=20180401

Cet article dit bien que: "Un sinistre survenu au cours de la période annuelle d'assurance majore le coefficient de 25 % ; un second sinistre majore le coefficient obtenu de 25 %, et il en est de même pour chaque sinistre supplémentaire."

Donc quand vous affirmez que cet article ne fait que relatez les cas qui ne donnent pas lieu à une indemnisation, bien vous mentez complètement à nos lecteurs, car cet article parle bien du bonus malus. Ridicule…

qui par ailleurs dit le contraire de vous, à savoir cette majoration ne s'applique pas lorsque la cause est entièrement imputable à un tiers, lequel a été identifié, CE QUI EST LE CAS D'ESPECE dès lors que notre internaute dit que, suite à sa déclaration d'assurance

Sauf que qu'en France, quand on affirme être libéré d'une obligation, il faut le prouver (article 1353 du Code Civil). Surprise!

Donc si notre internaute affirme qu'elle rentre dans un cas d'exonération prévu par cet article du Code des Assurances, il ne suffit pas qu'elle le déclare, il faut qu'elle le prouve.

Sinon, le malus est subi, chose confirmé de A à Z par la Cour de Cassation: https://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?idTexte=JURITEXT000007014761

Cette loi est justement faite pour qu'à la survenance d'un accident, les auteurs ne voit pas d'intérêt à prendre la fuite afin de pouvoir raconter ce qu'ils veulent à leur assureur, en vue de ne pas avoir de malus. Ce serait trop simple sinon…

Et suivant votre raisonnement justedroit, quel conseil apportez vous à notre internaute? De refaire un constat avec elle même pour déclarer ce qu'elle veut?? Et son assureur suivra?? Pathétique…

suite à sa déclaration d'assurance, son assureur lui a demandé de remplir un constat amiable (tiens, tiens!), à la suite de quoi, le conducteur en fuite identifié de l'autre véhicule n'a jamais récupéré la LRAR que l'assurance lui avait envoyée ; ce qui présume de sa responsabilité.

Mais vous racontez n'importe quoi …. Ne pas répondre à un courrier ne démontre pas que l'on est responsable d'un accident automobile! C'est totalement ubuesque ce vous racontez là encore!

Si la responsabilité du tiers est établie comme vous dites, vous conseillez à notre internaute de faire pression sur son assureur pour qu'elle assigne le tiers???

Je n'en revient pas de ce que vous êtes en train dire… C'est franchement risible!^^

Raison pour laquelle son assurée n'a pas à subir une moindre majoration de prime et son droit à indemnisation.

Donc vous allez conseillez quoi à notre internaute?? Répondez SVP, je trépigne d'impatience de lire la suite

Tel est en tout cas mon avis combien même le vôtre ou tout autre en serait autrement.

Mais ce n'est pas que moi qui est un avis contraire au votre justedroit, il a aussi les rédacteurs du Code Civil, la Fédération Française des Assureurs, les juges de la Cour de Cassation, les professeur de BTS Assurances et j'en passe!

Décidément, plus je vois vos réponses, plus je me rend compte de votre imposture. Vous n'avez aucune maitrise des sujets que vous évoquez, aucune connaissance particulière et surtout aucune volonté d'aider nos internautes en leur apportant des réponses juridiquement fondées…

Votre seul intérêt ici est de vous persuader vous même, que vous avez l'étoffe d'un juriste. Pardon, mais encore une fois, vous venez de signer votre totale incompétence.

Cdt,

[justedroit]

Et bien ALLIANZ avec cette affirmation est en totale infraction avec la convention IRSA, la FFA, Le Code Civil la jurisprudence en la matière, l'éducation nationale… Qu voulez vous que je vous dise d'autre…

Vous oubliez le Code de la Commune et celui de l'aviation civile ….
Et allons-y, un de + qui se trompe (!) et pas n'importe qui tout de même.

Si vous en voulez une dizaine de + qui tiennent les mêmes propos … mais à quoi cela servirait-il, puisque SELON VOUS, ils se trompent tous, PAS VOUS à la recherche d'une médaille.

Votre "JE SAIS TOUT" qui n'impressionne que vous, m'étonnera toujours.

Et contrairement à vous, FRANCK DROIT ASSU (le tout en majuscules SVP) qui en dit long sur votre personne, moi, je ne me persuade de rien ; je ne suis qu'un modeste employé qui fait ses 3 huit, poursuivi par ses études qui ne l'ont jamais rattrapé et donc l'étoffe de peu de chose.

C'est pourquoi, j'ai du temps pour répondre, pas comme vous non plus SACHANT TOUT, vous êtes tellement accaparé par votre clientèle de ce SAVOIR ou des dossiers qui vous remet votre employeur, que vraiment merci de consacrer tout ce temps combien précieux pour rattraper toutes mes erreurs et celles des autres !!!!

C'est pas vous que j'ai vu jouer au théâtre dans la pièce, "le précieux ridicule" ?

MDR.

[justedroit]

Ah ! non, je me trompe encore FRANCK XXXXXX, ce n'est pas dans la pièce du précieux ridicule que je vous ai vu jouer mais dans celle de TARTUFE !

[FRANCK DROIT ASSU]

Oula... On l'a perdu^^

Justedroit, il faut savoir apprendre des ses erreurs pour progresser.

Je suis sûr que vous vous rattraperez une prochaine fois Courage.

Cdt,

[justedroit]

Bonjour Silvia,
Je reviens enfin vers vous, pour compléter et conclure ma réponse.

A votre question de savoir comment est-il possible que votre assureur vous ait considéré en tort à 100 % dans la collision avec un véhicule au volant duquel le conducteur identifié a pris la fuite, il m'a semblé utile de rechercher comment cet assureur qui vous a demandé d'établir un constat amiable a pu conclure à votre pleine et entière responsabilité pour ensuite si faire se peut, contester sa décision et non, de parler de votre malus qui n'est que la conséquence du sinistre.

Le barème de la répartition des responsabilité n'est pas une légende des ignorants comme précédemment prétendu, mais selon aussi index assurances :

« ….. ce barème est utilisé par les sociétés d’assurance pour déterminer les parts de responsabilité lors d’un accident de la route impliquant au moins deux véhicules terrestres à moteur (auto, moto, scooter, camion, etc.) assurés auprès d’une société adhérente. Pour reconstituer les circonstances du sinistre, les assureurs utilisent le constat amiable d’accident automobile fourni par leurs assurés, ainsi que différents documents reconnus comme preuves recevables ».

Ou encore, l'Association Aide Indemnisation Victimes de France, excusez du peu : « Les assureurs utilisent un barème pour déterminer les responsabilités ... »

Etant entendu une fois de plus, que ce barème - où figurent des dizaines de croquis de circonstances de collisions entre deux véhicules avec pour chacun d'eux l'attribution des responsabilités, n'est qu'un outil complémentaire dont se sert l'assureur pour entre autres, déterminer la part des responsabilités des conducteurs - n'est pas opposable aux assurés ; ce qui signifie qu'il donne précisément lieu à DISCUSSSION, donc à un possible changement de position de votre assureur.

D'autant, que la preuve vous a été apportée par votre assureur lui-même qui a identifié le conducteur en fuite qu'il n'a pu contacter, que cette fuite est une présomption de faute hormis son délit, mais mieux, en vous indemnisant alors que vous n'avez même pas fait réparer votre véhicule, que vous n'avez rien réclamé comme vous le précisez, cet acte de l'assureur constitue le fait que vous ne pouvez être considéré comme en tort à 100 %, et non pas l'explication vaseuse de mon contradicteur qui affirme, je cite, ça vaut sa pépite d'or :

« il a tout simplement agit comme il le fait d habitude, en allant au plus vite dans l idée que souhaitiez être indemnisé ».

Depuis quand un assureur va au + vite du souhait de son assuré d'être indemnisé ???? Qu'il est doux ce fantasme !

Enfin, vous vous demandez si c'est la diligence d'expert ou l'expertise qui est le fait déclencheur de cette situation. Non, c'est votre déclaration de sinistre sur lequel un assuré ne peut revenir.

C'est la raison pour laquelle, je vous suggère d'adresser une LRAR factuelle au service réclamation assurés/consommateur qui prend attache au siège de la société d'assurance, lui demandant de revoir en votre faveur la position de son service sinistre, concluant que sans la révision de sa décision, vous entendez demander AVIS au médiateur des assurances et en ce cas, d'être renseignée sur ses coordonnées.

[FRANCK DROIT ASSU]

Bonjour,

Encore une fois, justedroit en dehors de toute réalité.... la pb ici n est pas la responsabilité, mais le bonus malus...

J ai versé au débat une décision de justice que chacun peut vérifier et qui atteste qu un assureur peut appliquer un malus pour chaque sinistre et que dès lors, c est à l assuré de prouver qu il rentre dans un cas d exonération.

Et non, un tiers qui ne répond pas à un courrier ou prend la fuite ne présume pas de sa responsabilité.

Pour rappel, ne pas répondre à un courrier ne vaut pas acceptation, mais vaut contestation et un délit de fuite n est pas causal.

Silvia:

Effectivement les assureurs utilisent un barème conventionnel pour repartir l argent entre eux, mais comme le précise ce barème, ce n est pas en fonction de lui qu assureur va vous responsabiliser. (chose que justedroit ne conteste pas).

Si vous souhaitez en avoir le coeur net, il suffit de relire vos conditions générales, où vous constatez aisément que l application de votre bonus/malus reprend les termes de l article A121-1 du Code des Assurances, comme dans chaque contrat d assurance en France.

Vous pouvez tenter effectivement de raconter n importe quoi à votre assureur comme justedroit vous le propose et si vous avez la chance de tomber sur une personne qui ne maitrise pas le sujet, ça peut passer.

Mais attention, surtout n allez pas devant le médiateur vous allez y laisser des plumes et ceci est une certitude mathématique.

Pour rappel, justedroit n a pas versé une seule source probante permettant de constater par A + B que son raisonnement était correct, contrairement à moi.

À vos risques et périls.

Cdt,

[FRANCK DROIT ASSU]

Justedroit:

Pourrez vous répondre à ces questions:

1- Pourquoi la convention IRSA indique elle même qu un assureur ne doit pas se baser sur son barème pour déterminer la responsabilité d un assuré?

2- Pourquoi un assureur se baserait il sur une convention qu il a signé avec d autres assureurs pour déterminer la responsabilité de son assuré, alors qu il est précisément le seul à l avoir signé dans notre cas d espèce?

3- Pourquoi le Code Civil et la jurisprudence ad-hoc affirment que les conventions entres assureurs ne concernent pas les assurés?

4- Pourquoi la fédération française des assureurs précise que les assureurs ne doivent pas se baser sur le barème IRSA pour déterminer la responsabilité d un assuré?

5- A quoi sert l article A121-1 du CDA?

6- Pourquoi se retrouve t il dans chaque contrat d assurance en France?

7- Pourquoi la Cour de Cassation considère que c est cet article qui doit déterminer l impact du bonus malus?

8- Pourquoi la même jurisprudence considère que c est à l assuré de prouver qu il rentre dans un cas d exonération du malus?

9- Quand justedroit nous indique que certains acteurs de la défense des assurés précisent que les responsabilités se base sur le barème IRSA, peut il également nous donner sa définition d un argument d autorité? (Voici la définition de wikipedia: https://fr.m.wikipedia.org/wiki/Argument_d%27autorité )

Silvia: Si justedroit n est pas en capacité de répondre à TOUTES ces questions, vous aurez votre réponse et la preuve de son incompétence.

Cdt,

[gilu]

Voilà qu'un problème soulevé par quelqu'un qui cherchait sur ce forum,à le solutionner,devient maintenant un problème de personne.
Pour y répondre,il peut y avoir des spécialistes pour le sujet évoqué,et il y a des gars qui comme moi,(dont ma spécialité ne sera jamais utile sur ce forum ),ce qui ne m'empêche pas depuis 2005 d'essayer d'aider ceux qui recherchent de l'aide.Et je pense que justedroit oeuvre dans le même sens,c'est à dire ,que sans être forcément un spécialiste universel,a su proposer dans la plupart des cas,des solutions étayées et satisfaisantes .
Alors,le donneurs de leçons de droit,d'assurance et du reste,contentez vous de répondre,afin d'aider à la résolution de cas,sans mettre en cause les autres.
Ce forum s'en portera que de mieux

[FRANCK DROIT ASSU]

Bonjour gilu,

Je comprends votre réaction et sachez que je ne blâme jamais les gens pour vouloir aider sincèrement, même s’ils se trompent, cela arrive à tout le monde évidement.

Je ne suis pas ici pour donner des leçons, mais pour aider.

Le pb ici c’est que justedroit, une fois de plus, est d’une totale mauvaise foi quand on lui démontre par A+B et sources probantes à l’appui qu’il se trompe lourdement.

Et plutôt que de reconnaitre ses erreurs, ou de contre argumenter avec des sources toutes aussi probantes à l’appui de son raisonnement, il se contente de botter en touche et d’embrouiller le débat pour tenter de perdre tout le monde.

Et c’est là que vient le pb… Car en faisant ça, il sème le doute dans l’esprit de nos internautes et il les induits en erreur.

Dès lors, avec de telles réactions, il n’est plus en train d’aider et ce, même si cela fait longtemps qu’il est ici et que c’était son objectif initial.

Aussi, je me permet d’intervenir « fortement », pour tenter de le raisonner et qu’à l’avenir, il préfère la voie de la rédemption, plus que celle de la confusion.

Encore une fois, cela arrive à tout le monde de se tromper, mais il faut être en capacité de le reconnaitre, sinon on ne peut pas aider les autres.

Cdt,