Vente véhicule moteur Hs

[Matt209]

Bonjour !!

J’ai mon véhicule une clio iv essence ou le moteur est HS et le changer serai trop coûteux donc je n’ai pas le choix que de la vendre pour pièces à mon grand regret.. ma question est la suivante comment faire pour vendre un véhicule avec le moteur hors d usage quelle sont les procédures à respecter ??? A qui la revendre ?? et à quelle tarif sa peut se revendre j’en ai aucune idée ??

Merci pour votre aide

Cordialement

[noss8]

Bonjour,
Ce n'est plus possible pour un particulier.
Vous pouvez la vendre uniquement a un professionnel de l'automobile ou le cas le plus courant un récupérateur ou un casseur.

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F17375#:~:text=Non%2C%20un%20v%C3%A9hicule%20qui%20n,d%C3%A9molisseur%2C%20soci%C3%A9t%C3%A9%20de%20cr%C3%A9dit).

[Matt209]

Ok très bien !! Merci pour votre réponse !! A votre avis combien je peux espérer pour mon véhicule non roulant ???

[noss8]

Sans l'année, la version du moteur et le kilométrages, difficile de répondre.

[Matt209]

C’est une clio iv essence de septembre 2013 0,9 tce 90 Limited 5cv fiscaux boite manuelle version 5 portes blanc glacier avec 1425000km aux compteurs

[noss8]

Véhicule qui a 10 ans ,si vous en tirez 2000€ ce sera bien(sous réserve de l'état du véhicule).
Faites des estimations de reprise en tapant 'reprise voiture"

[François38]

Véhicule qui a 10 ans ,si vous en tirez 2000€ ce sera bien.

Moteur HS ? Oui ce serait déjà bien , malgré le faible kilométrage, surtout avec l’épouvantable 0.9L TCe.

Enfin on va supposer qu'il y a un 0 de trop au kilométrage sinon ce serait un record, surtout pour ces moteurs "downsizés" et poussés à 100ch/l.

[François38]

Bonjour,

Ce n'est plus possible pour un particulier.

Pour être précis, le CT ne peut plus être passé pour un véhicule non roulant et donc la CG ne peut pas être établie tant que le véhicule n'est pas réparé. (sauf si le véhicule est devenu non roulant alors que le CT a moins de 6 mois).

En revanche, je ne trouve pas le texte qui interdit expressément la cession d'un véhicule non roulant à un particulier; vous avez la référence ? (le site service-public n'est pas toujours très précis, parfois faux, et de toute façon ce qui est écrit n'est pas opposable contrairement à Legifrance).

[noss8]

Bonjour,
Très bonne question, si votre véhicule est devenu non roulante après le CT et que vous la vendez a un particulier ,le particulier pourra se retourner contre vous étant donné que le CT ne reflète en rien l'état de la voiture.
Apres tout ce qui est possible est hors la loi.
il y a des textes et références en bas de l'article que j'ai posté(pas le temps de chercher plus précisément,au cas ou tenez nous au courant).

[François38]

il y a des textes et références en bas de l'article que j'ai posté(pas le temps de chercher plus précisément,au cas ou tenez nous au courant).

C'est précisément parce que les renvois aux liens fournis sur service-public ne mentionnent aucunement une telle interdiction que je pose la question.