Vente moto

[anonyme4321]

Bonjour,

Peut-on vendre une moto qui n'a pas roulé pendant plus de 18 ans. C'est presque une épave, mais il y a des pièces qui sont en bon état et peuvent encore servir.

Si je ne peux vendre la moto, puis-je vendre ces pièces ?

Merci.

[justedroit]

Bonjour anonyme4321,

La considération d'épave n'est pas de votre ressort mais celui d'un Expert en la matière qui le déclare, car une moto qui n'a pas roulé pendant plus de 18 ans ne l'est pas forcément.

Consulter votre assureur auto pour lui demander s'il est possible à cet effet, de diligenter un expert.

Et si votre moto est déclaré épave, vous ne pouvez la vendre car un Arrêté du 23 octobre 2023 et le 3° de l'article R. 323-22 du Code de la route mentionnent que :

«Les véhicules motorisés à deux ou trois roues et quadricycles à moteur, les véhicules de catégorie L1e, L2e, L3e, L4e, L5e, L6e et L7e » doivent passer le contrôle technique ».

D'autant, qu'il n’est pas possible d’avoir un certificat d’immatriculation portant la mention « véhicule non-roulant ».

Et pas davantage vendre ses pièces.

L'on peut vous dire qu'en faisant ceci ou cela, c'est possible de vendre votre moto en l'état qui sera démontée par l'acquéreur, mais alors à vos risques et périls si pour une raison quelconque ce dernier ou toute autre personne qui achèterait une des pièces de la moto à votre acquéreur se retourne contre vous en cas d'une pièce majeure défectueuse.

Par contre, vous pouvez légalement vendre ou céder votre épave à un centre VHU agréé, c'est plus sécurisant.

[EFO]

Exception faite pour une moto de compétition non immatriculée.

[justedroit]

Ou de collection, mais dans les 2 cas anonyme4321 est taisant.