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URGENT : problème de voisinage

anthropologue
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URGENT : problème de voisinage

Messagepar anthropologue » 15 sept. 2021, 00:10

Bonjour,

J'habite dans un appartement qui est en réalité une maison coupée en deux. L'isolation phonique pose un réel problème à tel point où j'ai eu des soucis avec mon voisin du dessous. (j'habite donc au dessus, vous l'avez compris).
C'est mon troisième appartement et je me retrouve dans une situation délicate que n'ai jamais pu vivre auparavant.
Mon voisin du dessous, encore étudiant qui vit dans son tout premier appartement m'a fait part à plusieurs reprises du bruit que je pouvais faire, l'obligeant à changer de pièce pour dormir.
Ayant des soucis de santé ainsi que bien d'autre problèmes personnels, il m'arrive de me faire à manger après minuit (pas à 5h non plus). Je fais le moins de bruit possible afin de ne pas déranger. Je ne met jamais de musique, je n'ai pas de télévision, je n'ai jamais fais de soirées chez moi.
Je possède un chat qui fonce un peu partout, le moindre effleurement de son corps contre un mur peut se faire entendre.
J'entends mon voisin ronfler, j'entends des bruits venant de sa vie privée (pour ne pas rentrer dans les détails), des portes, de ses discussions, il m'est arrivé plusieurs fois d'entendre sa douche après minuit etc... Celui-ci a pu faire 5 soirées sans me prévenir alors que je lui avais dis en face qu'il était préférable de me prévenir, juste par principe.
Je ne me suis jamais plains de ces bruits là étant donné que ce sont des bruits plus que normaux du quotidien, je parle par expérience.
Ce voisin en question a pu se plaindre quelques fois (3-4 fois) du bruit venant de ma part. Les bruits que je fais sont ce que lui fait, à la différence que j'habite juste au dessus, ce qui fait que la sonorité est différente.
Lors de ma dernière conversation avec ce voisin là, je lui ai dis que je ne pouvais pas faire grand chose de plus, je fais déjà tout mon possible afin de ne pas déranger. Des arrangements ont étés à l'ordre de la discussion tel qu'un tapis pouvant éviter le bruit de mon fauteuil ainsi qu'une modification de la porte d'entrée (porte automatique qui se ferme toute seule et qui claque à tel point que tout le logement vibre, que ce soit pour lui comme pour moi) on été mis sur la table.

Mais.

Deux jours après, son père qui paie le loyer a sonné à plusieurs reprises chez moi. A peine ouvert la porte, un tonnerre s'abat sur moi.

Insulte, menaces physiques & verbales sur un ton assez violent.
Je ne suis pas rentré dans son jeu afin de le laisser se tirer une balle dans le pied afin d'y trouver un avantage. Après m'être fais intimidé, m'être fait insulté de "[Message Modéré]" et menacé, je suis remonté dans mon logement. (nb: Aucun comportement agressif est venu de ma part, j'ai redis la même chose qu'à son fils).

Ni une ni deux, j'ai prévenu mon propriétaire (qui est le même du logement en dessous) de ce qu'il s'est passé, celui-ci m'a dit en avoir marre de ce genre de problème et qu'il va nous convoquer. Il a énoncé le fait de rompre un/des bail(s). (en parlant donc du miens et/ou de celui du voisin).

Suite à tout ce bazar, j'ai commencé à chercher sur Internet ce qu'il était possible de faire dans ma situation.
J'en suis donc venu à appeler un conciliateur de justice, je dois lui fournir mes informations ainsi que mes raisons de venir vers lui puis je devrai donner les coordonnées du conciliateur au voisin afin que lui raconte sa version des choses.

Là je me retrouve avec deux problèmes, mon voisin qui se plain pour un rien ainsi que des menaces/insultes venant de son père.

Deux problèmes différents. Tellement différents que je vais entamer une main courante envers lui afin d'avoir une trace.
L'histoire avec son père ne me plait vraiment pas et je ne vais pas me gêner d'explorer et de faire toutes les possibilités possibles afin qu'il y ai des répercussions. Je ne peux pas laisser ça couler comme si de rien était.


J'ai à présent résumé la situation dans laquelle je suis et j'aimerai avoir de l'aide sur qu'est ce que je peux faire de plus.

De mon côté, je me fais tout petit, j'évite au plus possible le contact avec mon voisin tout en préparant le maximum de choses possibles afin de me sortir de tout ça.

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Gilou26
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Re: URGENT : problème de voisinage

Messagepar Gilou26 » 15 sept. 2021, 21:16

Bravo! Rien a redire sur tes démarches. En outre, le propriétaire ne peut résilier un des bails avant échéance sans motif légitime. Ce souci de voisinage peut il etre retenu comme cela ? Le conciliateur de justice te dira ce qu'il en sait. Pense a lui poser la question. Sinon, c'est une menace de la part du propriétaire et ve n'est pas recevable. Il fait cela pour forcer l'un de vous a partir de sois meme par peur. Pour les problèmes sonores, il faudrait faire appel a une société pour voir si l'isolation laisse a desirer. Apres, compte pas trop sur cette option, car tu peux juste faire la demande. Vu ton descriptif de ton propriétaire pas sur qu'il prenne bien cette demande. En outre, c'est assez cher. Le mieux est qu'en meme de temps que le conciliateur cherche une solution viable pour toi et ton voisin, de chercher si possible un autre bien en location voire par achat


Que faire en cas de litige ?

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justedroit
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Re: URGENT : problème de voisinage

Messagepar justedroit » 16 sept. 2021, 13:34

Bonjour anthropologue,
Le Conciliateur de justice vous dira probablement comme je le pense à la lecture des FAITS, que vous n'êtes pas la victime de cette situation mais le mis en cause. Je m'explique :

Côté voisin du dessous.
S'il s'avérait qu'il change de pièce pour pouvoir dormir en raison du bruit qui provient du logement du dessus dont vous êtes le locataire, il est en droit au visa du b) de l'article 6 de la Loi n° 89-462 du 6 juillet 1989 tendant à améliorer les rapports locatifs et portant modification de la loi n° 86-1290 du 23 décembre 1986 suivant, de réclamer au bailleur des dommages-et-intérêts ou une diminution du prix du loyer en raison d'une manifeste privation de jouissance paisible du logement :

"Le bailleur est obligé :
-D'assurer au locataire la jouissance paisible du logement et, sans préjudice des dispositions de l'article 1721 du code civil, de le garantir des vices ou défauts de nature à y faire obstacle" ;

Côté bailleur.
Du coup, comme ce dernier n'est pas tenu à insonoriser les logements et qu'il est le bailleur commun de ses deux locataires, il a obligation, lui, de faire cesser ces nuisances allant jusqu'à l'expulsion du locataire mis en cause au titre du b) de l'article 7 de la Loi précitée :

« Le locataire est obligé :
D'user paisiblement des locaux loués suivant la destination qui leur a été donnée par le contrat de location » ;

d'autant si le contrat bail contient une clause résolutoire à cet effet.

L'échéance du bail n'a rien à voir en ce cas, ne s'agissant pas d'une reprise du logement par le bailleur ni de sa vente.

Côté voisin du dessus : Vous.
Vous avouez honnêtement que les bruits qui proviennent du voisin du dessous sont ceux que l'on ne peut lui reprocher comme se doucher tardivement, de ronfler la nuit et autre bruits que vous cataloguez à juste titre comme ceux de la vie courante d'autant lorsque le logement est insonorisé.

Ce, étant entendu que des soirées au delà généralement de 22 h sont des nuisances si vous n'en avez pas été averti.

Pour autant, portez-vous la responsabilité de cette situation ?
Evidemment que non.

Car vous dites que vous prenez vos précautions pour éviter ces nuisances sonores qui existent pour toujours la même raison de logements totalement insonorisés laissant échapper le moindre bruit.

Par contre, pas complètement vos précautions puisque vous dites aussi que des arrangements ont été à l'ordre de la discussion comme un tapis (ou moquette) pour déjà éviter le bruit de votre fauteuil. Pourquoi cela n'a-t-il pas été fait ?

Si votre bonne foi ne peut être mise en doute, c'est toujours le voisin du dessus qui doit faire en sorte, toute proportion gardée, n'émettre aucune nuisance sonore.

Ma suggestion est que vous convainquiez le Conciliateur de justice de se rendre sur les lieux pour se rendre réellement compte du niveau d'insonorisation susceptible de mettre de côté votre éventuelle mise en cause en recherchant des solutions à charges des parties : bailleur et locataires.

Pour info : un Conciliateur de justice peut se rendre sur site.

Malau2020
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Re: URGENT : problème de voisinage

Messagepar Malau2020 » 05 nov. 2022, 19:27

Bonsoir, je suis nouvelle sur ce forum, je ne sais donc pas si je suis au bon endroit pour poster mon message et que celui-ci soit lu.

Nous avons des soucis avec notre voisine depuis le mois d'août 2022. Mon conjoint a enlevé le grillage qu'il y avait entre notre propriété et celle de notre voisine suite à des travaux qu'elle a faits chez elle pour mettre un mur sur sa propriété. Comme le grillage était complètement distendu, on l'a enlevé puisque de toute façon notre voisine avait son mur chez elle. Nous ne l'avons pas avertie, elle l'a donc très mal pris quand elle s'en est aperçue, car pour elle ce grillage était mitoyen, il aurait donc fallu avoir son accord pour l'enlever.

Après avoir épluché le contrat de vente de notre maison et regardé de plus près le plan de bornage réalisé, nous nous sommes rendus compte que l'ancien propriétaire de sa maison a empiété sur une parcelle indivisée, qui appartient donc désormais a notre voisine et à nous et qui permet à l'une comme à l'autre partie d'accéder librement à sa propriété respective. Notre voisine a acheté sa maison en l'état et a érigé une clôture sur le muret empiétant la parcelle indivisée sans nous demander notre avis. De plus, mon conjoint a trouvé un point de fixation de géomètre indiquant la mitoyenneté de nos deux terrains, le point de départ de la clôture que mon conjoint a enlevée se trouve décalé par rapport à ce point de fixation, mais sur notre terrain. Elle serait donc à nous, de ce que je comprends.

Notre voisine nous réclame la remise en place de la clôture depuis le mois d'août et en vient même désormais à nous menacer d'amener l'affaire devant un tribunal, nous disant que les frais qu'elle engagerait seraient à notre charge.

Pour moi, nous sommes dans notre droit d'avoir enlevé la clôture, puisqu'elle nous appartenait. De plus, pour notre voisine, il n'y a rien à faire pour la parcelle indivisée puisqu'elle a acheté sa maison comme cela, je ne suis pas d'accord avec elle, car un plan de bornage existe pour nos deux terrains, montrant bien l'empiètement de son côté.

Qui est dans son droit, d'après vous ?

Merci pour les retours que vous pourrez nous apporter.

Malau

justedroit
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Re: URGENT : problème de voisinage

Messagepar justedroit » 07 nov. 2022, 11:00

Bonjour Malau2020,
Pourquoi nous demander quel est le droit de votre voisine qui vous dit de remettre le grillage que votre mari a retiré du mur de clôture, dés lors que vous avez la certitude que celui-ci est sur votre terrain ?

J'irai même à dire que si ce mur n'est pas mitoyen mais que vous en êtes propriétaire en titre, votre voisine n'avait en aucun cas, le droit de placer ce grillage.

Avant une éventuelle procédure qui serait intentée par cette dernière, pourquoi ne pas lui faire part - par tout moyen à votre convenance - de votre découverte en quelque sorte du point de bornage ?

Et/ou vous rendre en mairie pour le constater sur le plan cadastral.

Ensuite, la passage obligé avant toute procédure judiciaire est la tentative amiable, laquelle généralement passe par un Conciliateur de justice qui peut se rendre sur site pour aussi le constater.

Violette13
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URGENT : problème de voisinage

Messagepar Violette13 » 27 mai 2024, 16:43

Bonjour,

Je n'ai encore jamais écrit sur un blog mais la situation est tellement lunaire que l'on ne sait pas quoi faire et qu'une aide ou une réponse d'une personne ayant vécu la même chose ou s'y connaissant pour être du plus grand réconfort.

On habite dans un hlm, au 1er étage. Mes parents y habitent depuis maintenant 40 ans et moi depuis 20.
Notre voisine du dessus qui vit avec son fils, fait pas mal de bruit la journée (objet qui tombe, aspirateur, meuble tiré ...) et parfois la nuit jusque tard.
On ne s'en ait jamais plaint car elle travaille de nuit et la journée elle a bien le droit de vivre et bouger chez elle.
Ma voisine du dessous, qui est là depuis qlq mois, s'est plaint une première fois il y a 5/6 mois pcq nous ferions trop bruit avec un truc qui roule. On s'est rendu compte que c'était la table et on a mit un terme au bruit.
J'ai demandé plusieurs fois à cette dame s'il y avait autre chose qui la dérangerait afin de le régler vite pour ne plus avoir affaire à elle, ce à quoi elle m'a répondu que non.
La semaine dernière, elle est venu nous voir parce qu'on deplacerait nos meuble à 8h du matin ce qu'il la réveillerai et qu'on ferait ça tous les jours, à longueur de journée.
Sauf que non seulement on ne déplace pas nos meubles pcq qui fait ça déjà ?? Mes parents sont âgés et nos meubles sont en bois donc bon courage pour les bouger.
Mais rien à y faire, même après le lui avoir expliqué elle ne veut rien entendre.

Il faut savoir que je lui ai déjà dit que les murs étaient fins, et lorsque notre ancien voisine du dessous vivait à sa place et que je me rendais chez elle (elle était comme ma petite mamie) je pouvais entendre la voisine du dessus, elle n'a rien voulu entendre non plus.

S'ajoute à cela le fait qu'elle ait deux oiseaux, un genre de perroquet, qui 4/5 fois dans la journée crit et ce tous les jours. Par respect pcq c'est une nouvelle arrivante, qu'elle serait invalide et qu'elle est seule, nous n'avons rien dit alors qu'il est évident que cela dérange.

Aujourd'hui elle a écrit un courrier à l'Office en nous prévenant de remédier au bruit sous 8 jours sinon elle en parlerait aux autorités compétentes.

Est-ce que qqun peut me dire qui sont ces autorités? Ce qu'on risque avec ce genre de personne?
Est-ce que qqun va venir constater ce bruit inexistant et après son passage tout sera réglé ?

Merci pour vos réponses par avance.

justedroit
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Re: URGENT : problème de voisinage

Messagepar justedroit » 27 mai 2024, 18:04

Bonjour Violette13,
L'Autorité, c'est la gendarmerie ou le commissariat de police.
Mais dans l'esprit de votre voisine du dessous, cela pourrait être aussi le bailleur.

Pour les premiers, ce serait un dépôt de main courante.
En ce cas, cela n'aurait aucune suite possible.

Pour le second et en raison du fait que le bailleur de votre voisine c'est aussi le vôtre, il peut intervenir en vous adressant une LRAR;

En ce cas, vous y répondrez.

Mais, si vos parents qui habitent dans les mêmes lieux depuis 40 ans, vous 20 ans n'ont jamais eu affaire avec votre bailleur, je doute qu'il réagisse à la plainte de votre voisine.

Ou alors seulement, vous faisant savoir qu'il a reçu sa plainte..

En tout état de cause, c'est trop compliqué de prouver un trouble de voisinage.

Conclusion : Dormez tranquille !

Violette13
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Re: URGENT : problème de voisinage

Messagepar Violette13 » 27 mai 2024, 19:21

Merci pour votre réponse qui nous rassure quelque peu!

Une dernière question, si vous pouvez y répondre, dans le cas où les plaintes se multiplierait de sa part - ce que l'on espère pas - la réponse serait-elle la même ou d'autres poursuites seraient engagées ?

Merci pour tout!

justedroit
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Re: URGENT : problème de voisinage

Messagepar justedroit » 28 mai 2024, 05:46

Bonjour Violette13,
En cas de plaintes répétées et si celles-ci sont recevables (crédibles), outre le fait que la police municipale interviendra, le bailleur après avoir diligenté une expertise dans ce sens, et selon les conclusions du rapport, sera en droit de vous adresser une lettre de mise en demeure de cesser cette nuisance sonore à défaut de quoi, il procèdera à la résiliation du bail.

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