Répartition Location Compteurs Eau

[IDB]

Bonsoir.

Je suis en plein contrôle de la comptabilité faite par le Syndic (il y a des pépites... c'est affligeant).

J'en arrive aux compteurs individuels.

Chaque compteur est loué pour un prix bien défini. Pour l'exemple disons 10€/compteur.

Supposons que j'aie 50 logements, ça me fait 100 compteurs (EFS ECS) soit 5000€.

En terme de répartition des charges, on considère une répartition aux tantièmes ou une répartition au lot? Soit 20€ par lot.

J'aurais tendance à penser tantièmes, mais là je sèche.

Merci de votre éclaircissement.

[justedroit]

Bonjour IDB,
Normalement, cette installation de compteurs individuels a dû faire l'objet d'une AG qui a décidé de sa dépense.

Dès lors, celle-ci doit normalement comprendre tout ce qui se rattachent à elle comme en l'espèce, sa location, son entretien. Donc, répartition par tantièmes.

Autrement et dans le silence du règlement de la copropriété, il me paraît logique s'agissant de contrat de location individuel, que cette dépense soit affectée à chaque titulaire du dit-contrat, donc au lot.

[catherine2704]

bonjour,
l'installation de compteurs individuels introduit un paiement par lot de la location du compteur et de l'eau consommée, sans cela je ne vois pas pourquoi l'intérêt de l'individualisation des compteurs si c'est pour payer pour le voisin
nous payons la location du compteur dont le prix est à part et la consommation d'eau sur relévé deux fois par an , il ne peut y avoir à la fois individualisation de l'eau et tantièmes, mais l'un OU l'autre ces deux systemes ne peuvent cohabiter
les tantièmes d'eau concernent uniquement les dépenses de parties communes pour le nettoyage et autres

[justedroit]

Bonjour Catherine2704,
Si mes conclusions sont aussi les vôtres et cela répond aux préoccupations d'IDB, l'installation de compteurs individuels n'introduit pas obligatoirement un paiement par lot de la location du compteur si l'AG en a décidé autrement à moins pour les lecteurs, que vous soyez en mesure d'indiquer la référence à laquelle vous fondez cette affirmation.