Je ne sais pas ou poster ce sujet, alors par avance toutes mes excuses si je ne suis pas au bon endroit. Néanmoins cela concerne une résiliation d'assurance automobile avec Axa assurance.
J'avais un véhicule assuré chez Axa depuis novembre 2005 selon mon contrat (voir détail plus bas) alors que j'ai fait l'acquisition du véhicule en 2008 (j'imagine qu'ils ont fait suivre le contrat de l'ancien véhicule de 2005 sur celui de 2008).
J'ai changé de véhicule (achat d'une Lodgy d'occasion),et le garage du nouveau véhicule a repris l'ancien (Logan), et nous l'avons assuré chez un autre assureur que Axa.
J'ai envoyé à mon assureur Axa le certificat de vente avec la date (08 juin 2022) avec une lettre de résiliation normale, le tout par voie postale.
Cependant je reçois ce jour (07 juillet 2022) un email me précisant
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----Bonjour Monsieur,
Vous trouverez en pièce jointe la réponse concernant votre demande de résiliation, nous ne pouvons donner une suite favorable à votre demande.
Restant à votre disposition pour de plus amples informations.
Bien cordialement.
En pièce joint, il est indiqué :
---MONSIEUR
Nous avons bien reçu votre demande de résiliation de contrat mentionné ci-dessus.
Nous vous confirmons qu'en application de l'article L113-15-2 du Code des Assurances, votre contrat peut être résilié sans frais, ni pénalités à l'expiration d'un délai d'un an à compter de la première souscription.
Cependant, dans l'immédiat, nous ne pouvons malheureusement pas satisfaire votre requête car ce même articleprévoit que c'est à votre nouvel assureur de nous adresser la lettre de résiliation de votre compte.
Nous vous invitons donc à vous rapprocher de ce dernier.
Nous serons néanmoins heureux de vous rencontrer et d'échanger sur les raisons qui ont motivé votre intention de mettre fin à votre contrat.
[...]
Votre Agent Général
QUESTIONS :
1> J'aimerais donc comprendre en quoi l'assureur du nouveau véhicule doit adresser une lettre de résiliation de mon compte de l'ancien véhicule ?
L'assureur B de la voiture B, doit indiquer la résiliation de la voiture A à l'assureur A ? confirmez vous cette chose ?
2> Si je décidé de vendre mon véhicule et de ne me déplacer qu'à vélo, comment cela se passe ?Je dois payer l'assurance de la voiture que j'ai vendu ? et jusqu'à quand ?
3> Le courrier a été réceptionné en juin, du coup je vais devoir payer l'assurance du véhicule vendu pour le mois de juillet ? et s'il met du temps à répondre cela peut aller jusqu'à quel moment ?
Merci pour vos réponses, aides
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Détails de mon contrat
- Numéro de contrat : 2963057904
Date d'effet : 9 novembre 2005
Échéancier : Cotisations Mensuelle
Montant annuel : 513.27 €
Mode de paiement : Prélèvement automatique
- Marque : DACIA
Immatriculation : 215BKS13
Modèle : LOGAN MCV 1.5DCI 85 LAUREA
Lieu de stationnement : 88300 AUTREVILLE
Usage du véhicule : Usage privé et trajet domicile / travail