Bonjour,
J'ai récemment eu la visite du SPANC, la visite se fait, tout va bien, à la fin l'inspectrice (?) sort de la propriété, se met au dessus de la plaque dégout (qui correspond aussi à notre sortie) et déclare "ça sent mauvais, faut tout refaire", sous entendu qu'il faut refaire l'installation d'assainissement.
Le décision de devoir refaire l'installation d'assainissement sur une simple odeur et la manière dont a été remplit le rapport (vis à vis de cette odeur) me semble totalement absurde.
Son remplacement couterait dans les 15 000 euros....
Quel est la valeur juridique d'une t'elle décision? Comment la contester? Quels sont mes recours?
Je précise également que cette même personne était passée il y'a 4 ans, avait demandé quelques menus aménagements (gouttière ect) que j'ai tous réalisé. Mais à aucun moment, cela ne présageait une décision aussi radicale 4 ans plus tard.
Comment demander une contre expertise? Comment être certains que les experts soient indépendant?
Le rapport:
En page 2, pour le "traitement secondaire" il est modestement coché "ne remplit pas sa fonction" sans aucune autre explication.
Il est également indiqué dans "aspect des eaux rejetés" --> "trouble"
En page 3, le niveau de boue estimé dans traitement primaire est de "-50%" (les autres options étant +50% et +30%) (rien de coché en traitement secondaire)
Dans le tableau, pour "contact direct possible avec les eaux usées non traitées ou prétraitées" j'ai une croix à "évacuation". Je ne comprend pas comment cela serait possible? Il faudrait ouvrir la plaque dégout et sauter dedans...
Puis en dysfonctionnement majeur j'ai "un élément ne remplit pas sa fonction" pour le "traitement secondaire clarificateur".
En conclusion page 4 j'ai
Installation non conforme, présentant un risque pour les personnes.
Installation présentant un dysfonctionnement majeur.
Travaux nécessaires --> réaliser une nouvelle installation d'assainissement.
En résumé nous avons "ne remplit pas sa fonction" avec comme seul argument "eau trouble" cela me semble pour le moins léger.
Le SPANC n'a t'il pas pour obligation de prouver ces dires (prélèvements ou autres)
Merci à vous