Terrain enclavé

[terence18]

Bonjour,

Nous avons fait construire notre maison il y a 4 ans et nous cherchons des réponses à nos questions concernant une ou plutôt deux parcelles de terrain qui appartiennent à des voisins mais dont nous sommes directement juxtaposés .

Pour expliquer un peu mieux la situation, j'ai preparé une photo du cadastre mais le forum ne semble pas proposer la possibilité d'inclure une image. J'espère que vous comprendrez:

Au bout de notre jardin se situe une parcelle n°2 appartenant à un voisin qui habite plus loin dans notre quartier. Devant cette parcelle, un petit bout de terrain n°1 donne l'accès à la rue et appartient aux voisins derrière notre jardin mais qui n'ont pas d'accès direct.

Les deux parcelles (environ 40 m2 en tout) perpendiculaires à notre terrain sont l'une devant l'autre sans limitation entre elles ni avec notre jardin mais elles pourvues de murs de chaque côté .

Les seules personnes pouvant donc jouir du terrain n°2 sont donc nos voisins à qui appartient le n°1 ou bien nous qui avons un accès direct (pas de clôtures).

Quelles sont les obligations de ce proprietaire du terrain n°2 vis à vis de l'entretien éventuel, de son droit de passage...

Sachant que nous sommes intéressés pour racheter les 2 parcelles puisque nous sommes finalement les seuls communiquants (en bout de jardin) mais le n°1 ne souhaite pas vendre aujourd'hui...

Nous sommes un peu perdu avec cette configuration.

Avez vous des avis ou conseils à nous donner ?

Merci bien.

Si vous savez comment inclure une image, merci pour vos conseils.

[fgg]

Bonjour,
consultez les articles 682 à 685-1 du Code civil.

[julie690]

Bonjour,
Il me semble que dans votre cas, vous devez commencer par consulter le cadastre.
Il permet de connaître, pour chaque parcelle, son numéro d’identification, sa surface fiscale et le numéro communal du propriétaire. Il fournit également des informations à caractère historique.
Vous pourrez le consulter gratuitement auprès de votre municipalité ou du centre local des impôts. Ainsi vous aurez plus d’informations concernant les parcelles que vous souhaitez acquérir.
J’espère que j’ai pu vous aider !

[Eric123]

Bonjour,

Le cadastre est accessible gratuitement sur internet à l'adresse :
https://www.cadastre.gouv.fr/scpc/accueil.do

Je viens de le consulter pour l'endroit où j'habite. La consultation en ligne est gratuite et vous pouvez acheter des extraits "papier" au format A0.