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frais achat maison avec 2 notaires

becc
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frais achat maison avec 2 notaires

Messagepar becc » 09 oct. 2016, 08:50

J’ai acheté une maison en juin 2016. J’ai visité et négocié directement avec le vendeur. La maison était en vente chez son notaire et j’ai voulu garder le mien qui n’a dit qu’il n’y aurait pas plus de frais avec 2 notaires. Nous avons signé le compromis de vente chacun de notre côté chez notre notaire. Le jour de la signature de l’acte de vente chez mon notaire, le notaire du vendeur n’a pas pu venir. Je n’ai donc jamais vu ce notaire. Le vendeur m’a remis une partie des clés le jour de la signature et l’autre partie était chez son notaire. Je suis allé les prendre quelques semaines après la vente.

J’ai reçu l’acte de vente finalisé quelques semaines plus tard et mon notaire qui m’avait demander de verser environ 150 000 E pour la maison (140 000€) et les frais me réclame en plus 380,32 €  pour des frais préalables de vente réclamé par l’autre notaire. Comme ils le font toujours, les notaires nous demandent de verser une somme couvrant l’ensemble des frais et le prix de la maison. Je suis débiteur dans cette étude de 302 €, en réalité on me doit environ 78 €. Je ne vois pas à quoi correspondent ces frais réclamés par l’autre notaire de plus mon notaire ne les avait pas prévu si non il m’aurait demandé de verser une somme plus importante. Pouvez-vous me dire à quoi correspondent ces frais. A-t-il le droit de les demander alors que ce notaire ne s’est pas déplacé pour la vente et n’a même pas eu l’amabilité de faire parvenir les clés chez mon notaire pour la vente et encore moins de me les envoyer par la Poste. Merci d’avance

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Re: frais achat maison avec 2 notaires

Messagepar UnNotairedelOuest » 18 nov. 2016, 18:19

Cher Becc
Ces frais sont les frais que le notaire de votre vendeur a eu pour demander les pièces préalables à votre acquisition.
Ils sont normalement inclus dans la provision sur frais que vous a demandé de verser votre notaire.

Il est fort probable que votre Notaire ait fait une petite erreur d'estimation de ces frais comme ca peut arriver.

Vous avez normalement le détail de ces frais dans la facture et l'état de frais que vous adressé votre notaire avec votre titre de propriété.

Bien à vous


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becc
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Re: frais achat maison avec 2 notaires

Messagepar becc » 18 nov. 2016, 23:01

Bonsoir, je vous remercie pour les informations. Je n'ai aucun détail des frais. Lors de l'entretien avec le notaire, il m'a informé du pourcentage des frais. J'ai fait un virement de la somme demandé. Je ne comprend pas pourquoi il y a des frais en plus du pourcentage sur le prix de la vente comme annoncé. Cordialement

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Re: frais achat maison avec 2 notaires

Messagepar UnNotairedelOuest » 18 janv. 2017, 14:14

Parce que les frais d’acquisition ne sont pas un pourcentage fixe. Ils varient selon le prix de vente.
Attendez de recevoir votre titre de propriété et vous aurez le détail
Bien à vous

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Re: frais achat maison avec 2 notaires

Messagepar becc » 18 janv. 2017, 14:26

Bonjour, merci pour la réponse. J'ai bien le titre de propriété et dans le décompte des frais, il y a ces frais préalable à la vente qui me sont réclamé par le notaire du vendeur sans aucun détail. Les frais pour la vente ( émoluments, TVA ..) sont bien indiqués mais il y a en plus ces frais préalables de 380 E avec une ligne à part et je n'arrive pas à avoir de renseignements là dessus. Merci

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Re: frais achat maison avec 2 notaires

Messagepar UnNotairedelOuest » 19 janv. 2017, 14:03

Appelez le notaire pour savoir à quoi correspond cette ligne frais préalables de 380 euros
Si c'est un "honoraire" complémentaire il doit vous être justifié et vous devez avoir donné votre accord préalablement
Bien à vous

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