Pret Immobilier Signé mais CCMI rompu par le constructeur

[Maini]

Bonjour

Oui sans souci, après je pense que ce genre de situation est étudiée au cas par cas.

Oh oui que de tracas alors que l'on pensait que tout était prêt pour lancer la construction... Une vraie désillusion...

Bonne journée.

[vicoT]

Bonjour,
Je suis dans le même cas, le constructeur à casser le ccmi car j'ai signé chez le notaire pour le terrain 1 an après la signature du ccmi, pourquoi j'ai attendu aussi longtemps c'est parce que après signature du ccmi ,mon terrain à monté de plus de 11m et que ça me fait un talus de la moitié de mon terrain jusqu'au bout.(mon terrain fait 448m2).et avant les vacances la commerciale m'appelle en disant qu'il y aura un plus-value de ~ 11000€ ,je n'étais pas d'accord et on m'a conseillé de signer chez le notaire car le plus-value était trop énorme et j'aurais pu me retourner contre eux.Donc voilà, c'était en 2022.
Ensuite j'ai été voir la banque en janvier 2023 en disant que j'avais trouvé un autre constructeur,et il me dit que ça pourrait le faire et pour le surplus il pourrait l'insérer dans un prêt travaux mais fallait qu'il voit son supérieur et qu'il reviendrai vers nous.Du coup j'avance avec le constructeur, la semaine dernière je retourne voir la banque et là,il me dit qu'en fait si le ccmi est cassé alors le prêt aussi et qu'il fallait en faire un autre, alors qu'il n'était pas au courant de ces procédures en janvier, sauf que le taux n'était pas le même (1,25 quand j'ai signé). En plus de ça, madame est en arrêt de travail depuis janvier et du coup j'ai peur que le prêt ne passe plus et pour avoir une réponse il faut attendre après les vacances sauf que le nouveau constructeur m'a mis un ultimatum dans 2 jours si je n'ai pas une réponse sûr de la banque,il arrêterai le contrat oui car le début des travaux est dans 2 semaines et du coup j'aurais tout perdu avec un terrain sur les bras.Et en plus de ça j'ai dû cassé mon contrat avec le cuisiniste.Il me reste plus qu'à vendre le terrain et dire au-revoir à mon rêve.le plus triste dans tous ça, c'est que ma femme et ma fille étaient tellement enthousiasmées d'avoir une maison.
Je vous retiens au courant de mon affaire dans 2 jours.bon courage à tous.
Ps:il faut appeler l'ADIL car ils peuvent peut-être nous aider à garder le même taux que le 1er prêt.

[vicoT]

Bon du coup, j'ai eu rdv avec le directeur de ma banque et il faut refaire le prêt.Le taux n'est plus le même 3,60%.le directeur à été très compréhensif et rassurant de même que pour le nouveau constructeur qui a bien voulu repousser les travaux.On est en train de refaire le dossier pour le prêt et attendre en septembre pour l'accord.Je croise les doigts.

[Maini]

Bonsoir,

Je viens de lire vos posts...
C'est vraiment compliqué quand on se retrouve dans une telle situation...

Cela m'étonne de dire ça, mais je trouve que les banques font preuve de compréhension quand nous nous retrouvons dans ce genre de situation.

En meme temps, ce n'est pas nous qui créeons les problèmes mais bien souvent les entreprises de construction.
Aucun scrupule de nous faire faux bond à la dernière minute et bien sûr sans aucun moyen de faire valoir nos droits.
Le CCMI semble les couvrir eux uniquement!!! C'est quand même dingue!!!

Merci pour votre conseil, je ne connaissais pas du tout l ADIL.

De notre côté, le constructeur qui nous a lâché, est bien silencieux, nous avons mandaté un avocat pour procédure a l'amiable.Si le constructeur ne réagit pas cela aboutira sur une procédure pénale.
Autant dire que c'est loin d'être terminé mais nous sommes tjs déterminé à faire valoir nos droits.
Comme vous le dites, c'est le projet d'une vie et jamais nous n'aurions pensé nous retrouver dans cette situation.

Nous avons aussi démarché un nouveau constructeur nous pensons signé avec lui.
Bien évidemment notre même projet coûtera 20000€ de plus donc autant dire que tout est a revoir dans le projet...
Et c'est aussi pour cela qu'on abandonnera pas la procédure à l'encontre de l'ancien constructeur..

J'espère de votre côté vous avez trouvé une solution pour maintenir votre projet?

Bonne soirée.

[Ana25]

Bonsoir,

Votre post m'interpelle...
Nous sommes plus ou moins dans la même situation que vous.
En résumé, toutes nos démarches pour l'achat du terrain, le permis de construire, notre offre de prêt terrain+construction sont faites et le constructeur nous lâche, 6 mois après avoir signé le CCMI.

Premier point, quel recours avons nous contre le constructeur ? En sachant que le motif évoqué serait une erreur de chiffrage, et que finalement notre construction ne serait pas avantageuse pour l'entreprise...

Second point, après contact avec notre conseiller, l'hypothèse serait que notre prêt soit annulé et que nous devrions refaire une nouvelle demande d'emprunt mais vu les taux actuels, je me pose la même question que vous.
La banque peut-elle faire cela alors que nous ne sommes pas responsables de ce revirement de situation ? Et dans notre contrat nous avons exactement les même conditions que vous...

Nous sommes intéressés de connaître le dénouement de votre situation, vous serait-il possible de nous tenir informés des suites de vos démarches ?

Merci beaucoup.

Bonsoir nous avons le même souci actuellement nous sommes en bras de fer avec le constructeur qui renonce à toute négociation avez vous pu trouver une solution ? constructeur et où banque ? merci

[Maini]

Bonjour,

Concernant notre problématique la banque a finalement accepté de maintenir notre emprunt initial le temps de trouver un nouveau constructeur.

Nous avons signé un CCMI avec un nouveau constructeur compétent et surtout très sérieux.
Avec un préjudice de 20000€ tout de même.
Mais nous sommes tellement heureux de voir notre projet aboutir même si il ya eu 1 an de perdu , nous sommes satisfaits.

Pour compenser cela nous avons pris un avocat et fait valoir nos droits.
Nous avons laisser le choix à l'ancien constructeur soit de régler ce litige a l'amiable ,sous nos conditions et un délai réduit où s'il refusait nos demandes de lancer une procédure pénale, longue , et avec au moins le double de ce qu'on lui demandait à l'amiable.

Il nous a fait languir, a été aussi prétentieux, mais a finalement accepté nos conditions et nous a versé ce que l'on demandait pour réparer le préjudice subi.

J'espère que ces indications vous permettrons d'avancer.

Il faut vraiment ne rien lâcher consulter des avocats, même si cela engendre des frais, cela vaut le coup car ce type de dossier est dans la majeur partie des cas gagnant.

Belle journée, au plaisir d'avoir de vos nouvelles.