Ariana123

[Ariana123]

Bonjour,

Je viens vers vous pour m'éclairer...

Je résume les faits :

Mme X est décédée en juillet 2017, Cette dame était une cousine germaine de ma mère. Les cousins germains étant décédés, 4 petites cousines vivantes (dont moi) de la branche maternelle peuvent prétendre à la succession puisque Mme X n'ayant pas fait de testament.

Néanmoins, elle a prévilégié 2 petites cousines bénéficiaires d'une assurance vie chacune. (dont moi)

Nous nous sommes acquittés d'une somme redevable aux impots imputable à l'assurance vie.

J'ai pris contact avec la notaire chargée du dossier, lui fournissant tous les documents nécessaires pour cette succession.

1 an 1/2 plus tard, nous avons de nouveau pris contact de l'évolution de l'affaire.

La notaire à son initiative, demandé l'aide d'un généalogiste pour retrouver la branche paternelle de Mme X, inconnue de nous.

Le généalogiste a retrouvé 2 personnes étaient vivant au moment du décès de Mme X et depuis décédés en 2019.

Les enfants de ces 2 personnes retrouvées sont en représentation de leur parent décédé afin de récupérer la part d'héritage qui revient à leurs parents.

L'acte de notoriété signé au bout de 4 ans après vérification (bourré d'erreurs, erreur nom, erreur quote part et j'en passe et des meilleurs)

101 586 € de succession dont 4 131 € de frais de règlement de succession (acte de notoriété 1517 €, déclaration de succession 1403 €, répartition des sommes dépendant de la succession et démarches diverses 609 € € + 1209 €)

1492 € à déduire (facture hebergement centre hospitalier)

soit 5623 € à déduire.

Actif à partager : 95 963 €

l'actif à diviser par 2 (branche paternelle et branche maternelle)

soit 47 981 € pour chaque branche etc...

Le quote part concernant la branche maternelle : 1/8 (4 personnes)
Le quote part concernant la branche paternelle : 2/8 (2 personnes)

La branche paternelle, pas de problème, ont la meme somme 23983 € Après droit de succession à charge : 9 500 €

La branche maternelle, c'est là le bas blesse !

Ayant le même quote part,

Après droit de succession (11 991 € de l'actif à partager sans droit de succession) :

Personne A : touche 5 229 € (11 991 €de l'actif à partager sans droit de succession à charge)

Personne B : Touche 5 229 €(11 991 € de l'actif à partager sans droit de succession à charge)

Personne C : Touche 2 656 € (moi) - Bénéficiaire d'une assurance vie - (11 991 € de l'actif à partager sans droit de succession à charge)

Personne D: Touche 3 413 € - Bénéficiaire d'une assurance vie (11 991 de l'actif à partager sans droit de succession à charge)

Mes questions :

1 : Comment se fait-il que le droit de succession à charge est différent ? alors que même quote part ?

2 : Les bénéficiaires des assurances vie ont déjà rétribués les impots concernant la partie assurance vie. Sont-elles de nouveau comptabiliser dans le décompte pour le partage ?

Pouvez-vous me renseigner ? Je vous remercie.