Bonjour,
J'allais signer un mandat simple à un agent indépendant d'un réseau quand mon attention a été attirée par une clause qui m'a semblé bizarre. Je ne peux pas reproduire la clause en question car je n'ai pas le document mais en gros ça disait :
L'attention est porté que les honoraires seront dus par le mandant si la vente ne se réalise pas bien que toutes les résolutions suspensives sont levés après le sous-seing.
Dans le contexte où le contrat prévoit que les frais de l'agent sont pris sur la vente et payé par le vendeur (moi). Du coup je me suis dit que si l'acquéreur, après avoir signé le compromis et levé toutes les suspensions, ne signe pas l'acte authentique alors j'étais bernique et devais payer les frais d'agence. Sachant aussi que jamais je ne ferais un procès à un acheteur qui fait faux bond, j'aurais une perte sèche en cas d'acquéreur un peu loufoque.
Que pensez vous d'une telle clause ? Je comprend bien que si c'est moi le vendeur qui fait défaut le jour de la signature de l'acte authentique, j'aurais à assumer mon défaut et à en payer le prix. Mais est-il possible de s'engager à assumer un futur coût par le défaut d'une tierce personne qui est inconnue à ce jour (l'acquéreur potentiel) ?