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Diagnostic remis en question par acheteur avant signature

dianolina
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Diagnostic remis en question par acheteur avant signature

Messagepar dianolina » 29 mai 2018, 16:17

Bonjour
J'ai signé il y a un mois le compromis de vente d'une maison et aujourd'hui seulement l'acheteur affirme que le diagnostic est erroné ou faux ( le dossier a été remis et signé à la signature du compromis) et que la chaudière est à changer, que la VMC n'est pas compatible avec le système de chaudière qu'il y a surement de l'amiante là sur le pignon, ...c'est un ancien chauffagiste qui forcément s'y connait mieux que moi mais est-il en droit d'exiger à ce que nous changions la chaudière ou que nous fassions des travaux? Le diagnostiqueur confirme après vérification que pour lui tout est ok....
J'ai peur car le délai de rétractation est passé et je ne sais pas quelles sont mes droits et obligations?

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pascal85
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Re: Diagnostic remis en question par acheteur avant signature

Messagepar pascal85 » 30 mai 2018, 08:30

Bonjour
C'est tout le problème des diagnostics dont les acquéreurs prennent connaissance au moment de la signature du compromis, sans avoir le temps de les lire et encore moins de les analyser.
Toujours est-il qu'il n'entre pas dans les prérogatives du diagnostiqueur de juger de l'état de la chaudière. Le diagnostiqueur établi le rapport de DPE avec un calcul qui prend en compte le type et l'ancienneté (qui définissent le rendement) de la chaudière. C'est tout.
Idem pour la VMC. Du reste, je ne vois pas bien quelle VMC ne serait pas "comptatible" avec une chaudière.
Pour ce qui est de l'amiante, si le diagnostiqueur a oublié de signalé des matériaux amiantés, c'est embêtant (pour lui) et ce serait une bonne raison pour les acquéreurs potentiels de renoncer à acheter cette maison. Mais, si le diagnostiqueur a confirmé qu'il n'a rien oublié, c'est qu'il doit avoir de bonnes raisons de penser que le pignon n'est pas amianté... Le pro dans l'affaire, c'est lui !
Les acquéreurs ont le droit de se désister moyennant les indemnités prévues, si ça passe par une agence. Le fait de remettre en cause le compromis par le fait de dénoncer le dossier de diagnostics serait peut-être un prétexte pour casser le compromis en évitant les indemnités...
L'acquéreur potentiel ne peut pas vous obliger à quoi que ce soit (remplacement de chaudière ou autre) après avoir signé le compromis. Ce genre de négociation aurait dû avoir lieu au préalable avant le compromis, avec une réduction de prix ou l'engagement de votre part de procéder au remplacement. Mais, après le compromis, ce n'est plus possible puisque ça revient à modifier les conditions de vente. Du reste, en tant qu'acquéreur potentiel, il a eu tout loisir de visiter la maison plusieurs fois avant de demander à signer le compromis de vente.
Cordialement
PB

(diagnostiqueur)


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ECO EXPERT
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Re: Diagnostic remis en question par acheteur avant signature

Messagepar ECO EXPERT » 06 juin 2018, 14:41

Bonjour
Effectivement le diagnostic DPE n'est pas le document qui vous assurera une vision reelle et concrete du bien que vous souhaitez acheter sur un plan thermique.
Il est souvent sur évalué au niveau des étiquettes énergétiques et ne fait qu'apparaitre des conseils "génériques" d'amélioration par exemple procéder à l'isolation,....
Il est préférable de faire faire une expertise de pré-achat (par une société indépendante c'est à dire que ne fait pas de travaux!) ce qui vous permettra d'identifier les points à améliorer, les priorités d'action, un estimatif des coûts et surtout les solutions techniques en matière de travaux et de produits. Cette expertise vous sera utile pour ensuite demander des devis à des entreprises avec le même cahier des charges et donc de pouvoir comparer les prix!!
Je parle en connaissance de cause car c'est mon métier

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