Contrat d'assurance partie commune avec 2 batîments

[David DC]

Bonjour à tous,

Voici ma situation :
Sur le même terrain, copropriété de 5 logements répartie sur 2 bâtiments distincts.
Un immeuble de 4 logements.
Un pavillon à coté de 1 seul logement (le mien).

La copropriété possède une assurance des parties communes, chaque logement en paie une partie en fonction du tantième qu'il possède, jusque là, rien de spécial.

Mon pavillon étant complétement indépendant de l'immeuble (arrivée d'eau et électricité complétement indépendant, seul le téléphone par par l'immeuble avant d'arriver chez moi), est-ce obligatoire que je sois inclus dans l'assurance des parties communes ?

Car d'après mon gestionnaire de syndic, il semble que mon pavillon ne soit pas inclus dans l'assurance (un point qu'il doit vérifier car pas très claire dans le contrat).
Lorsque j'ai acheté ce bien, on m'a expliquer que les "murs" était assuré par l'assurance de la copro et l'intérieur par mon assurance (comme si j'avais un appartement dans un immeuble).

Ce que je n'arrive pas à savoir est si mon pavillon doit obligatoirement être dans le contrat d'assurance des parties communes ou non.

Merci d'avance.

[MasterGone]

Bonjour

Il n'y a que le règlement de copropriété qui pourra répondre à votre question.

En règle générale, dans ce type de situation où un pavillon fait partie d'une copropriété (sans mur mitoyen), vous devez assurer votre pavillon et l'immeuble la sienne (répartie ensuite entre les copropriétaires de l'immeuble). Vous ne payez que les charges liées à l'usage des parties communes de la copropriété, souvent limitées à la voierie et aux espaces verts.

Mais encore une fois, seul votre RdC pourra vous éclairer sur le sujet. Il faut regarder comment sont réparties les différentes charges commune, et donc l'assurance.

Cordialement

[David DC]

Merci MasterGone pour ta réponse.

En regardant le RdC, dans le chapitre "Charges Générales" on retrouve une ligne qui parle de la prime d'assurance.

Et à la fin du chapitre il est écrit : "La présente énumération est purement énonciative et non limitative".

Donc en gros,si je traduis : Pas d'obligation d'avoir en contrat commun pour les deux bâtiments et je paie que dans le cas où mon pavillon est inclus dans le fameux contrat.

[MasterGone]

Il faudrait avoir le RdC complet pour en avoir le cœur net, car cette particularité peut également être reprise dans d'autres parties du RdC avec plus de précisions.