Bonsoir, cela faisait quelques temps que je ne vous avais pas donné de nouvelles.
Comme prévu, j'ai eu le rdv téléphonique avec le conciliateur la semaine dernière. Suite à notre entretien voici ce qu'il m'a demandé :
1. Rédiger un nouveau courrier AR au maçon pour l'informer de la rupture du devis et de la saisie de la Maison de la Justice. Je travaille à sa rédaction... Pas évident quand on n'est pas du métier
mais le conciliateur m'a dit qu'il me la relirait. Je pourrais vous la soumettre également si cela vous intéresse. Deux avis valent mieux qu'un. Quoi qu'il en soit, je ne la posterai que fin août, le maçon étant fermé actuellement.
2. Etablir trois nouveaux devis auprès d'autres entreprises. J'y travaille également, mais du fait des fermetures estivales, je n'aurai pas mes devis avant mi-septembre au plus tôt. Comme je le pensais, les délais de réalisation sont de 6 mois après la signature du devis pour au moins 2 des 3 entreprises que j'ai contactées
3. Reprendre contact avec la Maison de la Justice en vue de la conciliation une fois ces 3 devis établis.
Concernant les dédommagements possibles à l'issue de la conciliation, le conciliateur m'a indiqué qu'il fallait que ce soit basé sur du factuel donc ça sera la prise en charge d'un des 3 devis + les pénalités de retard + remboursements des frais inhérents à la procédure. Ca chiffre quand même, et, honnêtement je ne pense pas que la conciliation aboutisse positivement compte-tenu des sommes en jeu... Là ce sera une autre affaire puisqu'un avocat sera impératif...
Concernant le dédommagement du préjudice moral qui semble impossible à réclamer au cours de la conciliation, je me demandais si je ne pouvais pas le tourner en un signe de bonne volonté supplémentaire pour la conciliation : je ne ferai pas de demande de dommages et intérêts dans le cadre de la conciliation à l’amiable mais les réclamerai si la conciliation échouait et que la procédure devait aller plus loin. Qu'en pensez-vous ? Est-ce un bon argument ? Vaudrait-il mieux éviter pour ne pas faire une sorte d'aveu de faiblesse ?
En espérant que tout cela mènera à quelque chose, je vous souhaite une bonne soirée.