Achat appartement VEFA : aide pour contester soffite

[andbad]

Bonjour,

Nous venons de realiser la premiere visite ou "visite cloison" de notre futur appartement (livraison espérée pour juin 2024) et nous avons découvert un soffite à l'entrée du coin cuisine/salon qui nous a laissé bouche bée. Un doigt dans l'oeil, un coup de marteau sur votre nouveau vélo, des traces de dents dans le sandwich que vous venez d'acheter.

Nous avions demandé des "personnalisations" dans l'appartement en contrepartie du fait que la HSP annoncée jusqu'à la veille de la signature chez le notaire était de 275cm alors qu'en réalité nous allons avoir 250cm. Donc notre contact auprès du promoteur nous a envoyé plusieurs plans après la signature chez le notaire (que nous avons systématiquement corrigé pour s'assurer que nos demandes soient prises en compte car systématiquement il y avait des erreurs / des oublis).

C'est ainsi que le soffite est apparue sur le dernier plan que nous avons reçu le 13/10/2023. Le mail du promoteur disait tout simplement :

"Je vous prie de trouver en pièce jointe le plan de vente de votre logement mis à jour par l’architecte comportant l’ensemble de vos demandes de personnalisations.

Pour votre information, les travaux de cloisonnement sont toujours en cours de réalisation dans votre bâtiment."

Nous avons demandé des explications à maintes reprises, sans recevoir de réponses jusqu'à la visite de vendredi dernier, le 02/02/2024, quand nous avons découvert le soffite.

Nous pensons que ce soffite :
- Réduit considérablement les possibilités de rangement et d'aménagement de notre coin cuisine (cuisine ouverte sur notre salon) sans parler de l'esthétique. Ça limite notamment le choix du réfrigérateur et nous oblige à revoir entièrement le projet avec le cuisiniste / l'architecte d'intérieur pour le salon
- Impacte directement la valeur du bien acheté et pourrait impacter également le prix lors d'une éventuelle revente
- N'est probablement pas réglementaire (en Val de Marne, la hauteur sous plafond min. est de 2.20m alors que notre soffite est à 2.19m pris avec laser plusieurs fois).

Le constat est assez amer : si on voyait ce soffite dans un appartement à acheter, cela serait rédhibitoire pour nous et probablement pour la majorité des personnes intéressées par ce type de bien. D'autre part, le contrat prévoit la clause habituelle qui autorise le promoteur à faire un peu ce que bon lui semble au niveau des soffites, s'il considère qu'il y a des contraintes techniques.

Nous souhaiterions demander aux lecteurs : quoi faire??

- lettre recommandée? avec quel contenu / question?
- recours à un avocat?
- autre?

Et quelles alternatives s'offrent à nous?
- faire disparaitre totalement la soffite ?
- la faire reculer pour l'aligner avec le reste du coin cuisine ?
- dédommagement mais on garde le soffite ?
- rien du tout?

Merci!

[justedroit]

Bonjour andbad
Selon moi, d'abord, il faut vous pencher sur le FAIT de savoir, de demander, en quoi la hauteur des soffites que vous avez souhaitée de vos voeux était une contrainte technique au point de diminuer sa hauteur unilatéralement ; ce qui vous permettra le cas échéant de combattre cette clause en question au contrat dans le cadre d'une clause abusive si elle vous était évoquée.

Ensuite, dire au promoteur, que bien qu'il s'agisse là d'un défaut de conformité non-substantiel (qui n'empêche pas notamment de poursuivre les travaux), c'est un défaut quand même à rattraper qui vous permettra sans sa réparation, de faire des réserves lors la réception des travaux et de procéder en conséquence, à la consignation des 5 % .

Peut-être que ça bougera !