Un ami à moi s'est inscrit en mi janviers dans une association sportive d'arts martiaux. Il a fait une demande d'étalement des paiements soit 1 chèque de 150 euros et 4 chèque de 97 euros à encaisser chaque mois pour arriver jusqu'à 485 euros de frais d’adhésions et pour les cours auxquels ils pourra participer cette année. Ces chèques ce sont moi qu'il les lui ai donné puisqu"il ne possaidait pas de chéquier, du coup je me retrouve prélever chaque mois (et il me fait le virement des 97 euros), je précise qu'en aucun cas je n'ai signé quelconques documents (sauf les chèques) et je n'ai pas donné ma carte d'identité.
Récemment, mon ami à appris qu'il allait dans les mois qui arrivent percevoir prendre à sa charge des dettes financières et, étant actuellement stagiaire de la formation continu (donc demandeur d'emploi en formation), ces soucis financiers à venir vont faire qu'il va se retrouver dans le rouge chaque mois. Essayant au maximum de garder un stabilité financière, il a malheureusement pris la décision à contre coeur, d'arrêter le sport et donc mettre fin à l'adhésion puisque c'est le seule facteur sur lequel il pensait pouvoir jouer.
Ainsi, il a appelé son professeur pour lui prévenir qu'il n'a absolument et malheureusement plus les moyens financiers de continuer le sport et donc de débourser 97euros par mois pour les 3 mois à venir. Il lui a dis, que néanmoins ayant vraiment apprécier les cours dispensés et se sentant bien dans l'association il se représenterai dès que sa situation financière se serai stabilisée sous réserve bien sure qu'ils acceptent sa réinscription.
Ainsi la demande de mon ami auprès de l'association est simple: ne pas encaissé les 3 chèques restant qui ont une valeur totale de 241 euros ce qui bien évidemment imposerai à mon ami de ne plus se présenter en cours. En gros, une annulation d'inscription ou une cessation anticipé. Mon ami a déjà payé 244 euros à cette association et n'a eu que 1mois et demi de cours. Il ne demande pas de remboursement, il demande juste que les futur paiement soit annulés en vue des ces futures incapacité à payer.
Dans le règlement intérieur qui à été signé par mon ami est stipuler qu'aucun remboursement ne sera fait. Et bien évidement la trésorier de l'association refuse catégoriquement de restituer ces chèques et demande un papier officiel de reconnaissance de dette. Or personne ne demande de remboursement... Et aucun point dans le règlement n'aborde le cas de figure d'une impossibilité de paiement. Je comprendrai qu'ils soient rétissant, à rembourser quand il y a un engagement, et je comprendrai que si mon ami avait participé aux cours la moitié de l'année que ça aurai été problématique. Mais là il a payé pour l'équivalent de la moitié d'une année d'inscription, n'a fait que 1mois et demi de cours et demande juste à ce que les futur chèque ne soit pas encaissé.
Ma question est la suivante: ont-ils le droit malgré réception d'un courrier en accusé de reception stipulant la fin d'adhésion, et la demande d'arrêt d'encaissement de ces futurs chèques puisque mon ami ne bénéficiera plus des cours de continuer à encaissé ces chèques ???
Si oui, quels sont nos éventuels recours? Si non, quel loi/articles permette d'appuyer et de faire valoir nos droits.
