Taxes TEOM en double ?

[makuchcik]

Bonjour,

Pour contextualiser mon problème voici un premier élément. Nous avons habité avec mon conjoint un appartement à Clermont-Ferrand du mois de septembre 2022 au mois d'octobre 2023.

A la sortie de cet appartement, l'agence nous a retiré sur notre caution de 712€, 656€.

Détails :
TEOM 2023 : 512€ | Prorata locataire : 298/365 | Quote-part lot : 1/1 418,02 €
MRH - Remise en état 130,00 €
Remise en état - PRO-MULTI 107,00 €

A notre départ, nous avons pourtant nettoyé minutieusement l'appartement en repeignant une grosse partie de l'appartement. Tout était propre jusqu'aux plinthes. L'agence a pourtant trouvé juste de faire venir une agence de nettoyage et de réparation. Bref. Pour nous il sera compliqué de récupérer cet argent (130e + 107e). Nous laissons tombé cette histoire de nettoyage.

Toutefois, concernant la TEOM nous ne comprenons pas le montant des 418€. En effet, nous payions chaque mois 60€ de charges. Nous avons donc demandé à l'agence le détail des charges. Après deux mois d'attente, l'agence nous a envoyé les charges de copropriété de 2021/2022. Dessus est inscrit le montant de 79€ de taxe ordures ménagères. Nous attendons le justificatif de 2022/2023.

Voici ma question : Est-il possible de devoir payer 418€ de TEOM + 79€ de charges taxe ordures ménagères sur une même année ?

En vous remerciant pour votre réponse,

[justedroit]

Bonjour makucchcik,
Au départ du locataire, la TEOM est calculée au prorata de son occupation des lieux .

Elle peut-être calculée en mois (par douzième) si la date d'entrée des lieux s'y prête, ou par jours pour plus de précision comme cela semble être le cas.

A vous de vérifier si le compte est bon en regard de vos provisions si celle-ci y est intégrée.

[makuchcik]

Bonjour,

Merci pour votre réponse !
Pour être plus précise, nous payions par mois 60 de charges comprenant la TEOM. En partant, l'agence nous a demandé de payer 418€ pour payer de nouveau la TEOM.

[justedroit]

Mais, c'est à vous de vérifier.

La piste est que le bailleur doit vous adresser une copie justifiant le montant de sa TEOM qu'il avance pour vous ; ce montant doit être sans les frais de gestion.

Comme ce montant est annuel . Divisez-le par 365 j et vous obteniez la somme due montant par jour d'occupation des lieux, qui sera à multiplier par son nombre (de jours).

Puis, du montant de vos provisions, retirez la part qui revient à cette taxe ; vous aurez ainsi le montant que vous avez déjà réglé au bailleur.

Enfin, du montant obtenu des jours d'occupation des lieux, soustrayez le montant des avances et vous aurez ainsi la somme que vous devez au bailleur, SAUF erreur ou omission de ma part.