Bonjour,
Copropriétaire et membre du conseil syndical d'une résidence du début des années 1970 disposant d'une chaudière collective au gaz pour le chauffage et l'eau chaude, j'ai constaté que la répartition des tantièmes des charges chauffage était très variable entre les appartements, à surfaces équivalentes.
Le syndic n'arrive pas à produire le tableau des surfaces de chauffe sensé être annexé au règlement de copropriété, il a sollicité le bureau de publicité foncière mais cela traîne... Les tantièmes sont facturés d'après un tableau fourni par le précédent syndic gestionnaire.
Des devis de géomètre ont été demandés, il est possible de faire voter un recalcul des volumes de chauffe sur plans ou sur place (surface x hauteur sous plafond), mais d'autres membres du CS affirment que la répartition actuelle des charges est normale et correspond aux puissances de chauffe des radiateurs (que des copropriétaires ont bien entendu modifié depuis 50 ans...).
Je précise que l'installation de répartiteurs de frais de chauffage est impossible dans la configuration de notre résidence, d'où l'importance des tantièmes chauffage (peu importe la consommation individuelle, il faut payer selon ses tantièmes).
Sur quels critères était traditionnellement calculée la répartition des tantièmes chauffage dans les résidences des années 1970 (puissance des radiateurs ou volume de chauffe)? Comment est-il recommandé de répartir ces tantièmes aujourd'hui en l'absence de compteurs individuels ? Y a-t-il des bonus/malus selon la situation des appartements (pignons...), quid si des travaux ont été réalisés (isolation du toit terrasse...), comment s'assurer que la répartition reste équitable et faire évoluer le règlement de copropriété pour qu'il reflète la situation actuelle de l'immeuble ?